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IASB Update - Janvier 2021


Cette mise à jour (« update ») reprend les décisions préliminaires de l'IASB du mois de janvier 2021. Les décisions finales du Board sur les normes IFRS, les amendements et les interprétations IFRIC sont formellement mises aux voix comme indiqué dans le manuel de procédure de l'IFRS Foundation ("Due Process Handbook") et de l'IFRS Interpretation Committee.

Le Board s'est réuni à distance le 26 janvier 2021.

Les sujets, par ordre de discussion, étaient les suivants :

  • Programme de travail - Mise à jour (document de travail n° 8)
  • Maintenance et application cohérente (document de travail n° 12)
  • Initiative de divulgation - Filiales qui sont des PME (document de travail n°31)
  • États financiers primaires (document de travail n° 21)
Programme de travail - Mise à jour (document de travail n° 8)

Le Board a reçu une mise à jour de son programme de travail. Le Board a aussi reçu une mise à jour de son projet de tenir une réunion virtuelle supplémentaire le 4 février 2021 pour discuter de la possibilité de reporter la période d'allègement prévue dans l’amendement à la norme IFRS 16 – Contrats de location sur les allègements de loyers liés au Covid-19, publié en mai 2020.

Le Board n'a pas été invité à prendre de décisions.

Prochaine étape

Le Board s'attend à recevoir la prochaine mise à jour au cours du second trimestre 2021.

Maintenance et application cohérente (document de travail n° 12)

Le Board a discuté de la réunion de l’IFRS IC qui a eu lieu en décembre 2020. Les détails ont été publié dans l’IFRIC Update de décembre 2020. 

Le Board n'a pas été invité à prendre de décisions.

Initiative Informations à fournir - Filiales qui sont des PME (document de travail n°31)

Informations à fournir pour les unités génératrices de trésorerie (UGT) contenant un goodwill et des immobilisations incorporelles ayant une durée de vie indéterminée (Document de travail 31A)

Le Board a provisoirement décidé que la proposition pour une norme IFRS avec des informations à fournir réduites pour les filiales qui sont des PME devrait inclure les dispositions sur les informations à fournir indiquées dans les paragraphes 134(a)–(c), 134(d)(i), 134(e)(i), 134(e)(iiA), 135(a)–(c) et 136 de la norme IAS 36 – Dépréciation d’actifs.  

Les 13 membres du Board ont tous approuvé cette décision.

Champ d’application de la proposition d’une norme IFRS à divulgation réduite (Document de travail 31B)

Le Board a discuté de la question de savoir si le champ d'application devrait être élargi au-delà des filiales qui sont des PME. Le Board a provisoirement décidé que seules les filiales qui sont des PME devraient pouvoir être autorisées à appliquer cette norme. Le Board devrait solliciter des commentaires sur le champ d’application proposé de la norme.

11 des 13 membres du Board ont approuvé cette décision.  

Le Board a aussi provisoirement décidé (i) qu’une filiale qui est une PME serait éligible uniquement si, à la date de clôture, elle est une filiale d’un parent qui applique les normes IFRS dans ses états financiers consolidés et (ii) que le champ d’application ne devrait pas être limité aux états financiers d’une entité seule.

11 des 13 membres du Board ont approuvé cette décision.

Document de Consultation – Document de discussion ou exposé-sondage (Document de travail 31C)

Le Board a décidé de procéder directement à un exposé-sondage.

12 des 13 membres du Board ont approuvé cette décision.

Prochaine étape

En février 2021, il sera demandé au Board de démarrer le processus de vote et de fournir une période de commentaires pour l’exposé-sondage.

Etats financiers primaires (document de travail n° 21)

Le Board a continué ses discussions sur le retour d'information relatif à son exposé-sondage Présentation générale et informations à fournir et a aussi discuté du programme pour la délibération sur les propositions. (L’exposé-sondage définit les propositions d’une nouvelle norme IFRS concernant la présentation et les informations à fournir dans les états financiers qui devrait remplacer la norme IAS 1 – Présentation des états financiers . Cet exposé-sondage propose également des amendements à d’autres normes IFRS).

Le Board a convenu de redélibérer sur les propositions.

Prochaine étape

Le Board entamera son processus de délibération sur les propositions d’amendements lors d’une prochaine réunion.

Pour se connecter au  site internet   de la Fondation IFRS.

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