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IFRS pour PME Update - Août 2019


La Fondation IFRS a publié l'IFRS pour PME Update d’août 2019.

Note de Darrel Scott sur la revue globale de la norme IFRS pour les PME

La note de Darrel Scott , membre du Board de la Fondation IFRS, rappelle les deux approches de la revue globale. L’objectif de la première approche est d’aligner la norme IFRS pour les PME à l’ensemble des normes IFRS (« alignment approach »). La seconde approche consiste à ne prendre en compte que les problèmes soulevés par les PME et les utilisateurs de leur états financiers (« independent standard approach »). La norme IFRS pour les PME a été développé selon la première approche.

Bien que le Board n’ait pas atteint un consensus, il a décidé de passer à la première étape de la revue en partant du principe que la norme IFRS pour les PME devrait s’aligner avec les normes IFRS.

Le Board a également décidé d’examiner les informations qui seraient pertinentes pour les utilisateurs des états financiers des PME et les simplifications pouvant être reportés des normes IFRS.

Le Board a discuté du calendrier à appliquer dans l’approche de l’alignement. Quatre étapes ont été envisagées en fonction de la publication d’une nouvelle norme IFRS (ou d’une nouvelle modification). En prenant comme exemple la norme IFRS 15 Produits des activité ordinaires tirés des contrats conclus avec des clients, les étapes sont les suivantes :

  • la date de publication - la date à laquelle une nouvelle norme est publiée (ou modification de la norme) (avril 2016) ;
  • la date d'entrée en vigueur - la date à laquelle la nouvelle norme entre en vigueur (ou modification de la norme) (janvier 2018) ;  
  • la date du retour d'expérience de l’application - la date à laquelle les parties prenantes font un retour d’expérience - probablement deux ans (janvier 2020) ;
  • la date de la revue post-application (Post-Implementation Review) - date à laquelle l'examen postérieur à la mise en application de la nouvelle norme est achevé (probablement 2023 ou 2024).

L'avantage d'aligner la norme IFRS pour les PME avec les normes IFRS déjà publiées est de se servir des enseignements tirées de leurs applications, ce qui facilite la prise de décision. Le désavantage est que la norme IFRS pour les PME devrait être modifiée plus souvent.

Le Board a précédemment décidé d’envisager des modifications à la norme IFRS pour les PME tous les trois ans.

Après le débat initial sur l’alignement, le Board a examiné les normes IFRS publiées ou modifiées depuis la publication de la norme IFRS pour les PME et qui n’avaient pas été alignées lors de la précédente revue globale. En règle générale, le Board a décidé de solliciter les points de vue des parties prenantes (par le biais de sa demande d’information – « Request for information ») pour aligner toutes ces normes à l'exception de :

  • IFRS 11 Partenariats - parce que les modifications ne sont pas suffisamment importantes pour justifier le travail requis ; et
  • IFRS 14 Comptes de report réglementaires - car la norme peut être remplacée (projet en cours du Board sur les activités à tarifs réglementés).

Le Board n'a pas encore examiné son approche avec la norme IFRS 12 Informations à fournir sur les intérêts détenus dans d'autres entités .

Lors d’une prochaine réunion du Board, le Staff abordera les points suivants :

  • Les différences entre la norme IFRS pour les PME et les normes IFRS complètes. Le Board se concentrera sur les domaines dans lesquels les utilisateurs de la norme IFRS pour les PME préféreraient qu’elle soit davantage alignée sur les normes IFRS complètes ;
  • les problèmes/sujets rencontrés par les entités sur l'application de la norme IFRS pour les PME et qui ne sont pas encore couverts par les normes IFRS (par exemple le sujet de la crypto-monnaie)
  • s'il faut ou non inclure des questions et réponses (Q & R) examinées par les membres du SME Implementation Group, qui fournissent des guides d'application pour la norme IFRS pour PME ;
  • demander au Board d’examiner le champ d’application de la norme IFRS pour PME.

Le Board s’attend à publier la Demande d’information au 4ème trimestre 2019.

Discussion des normes IFRS pour PME à l’Africa Congress of Accountants Conference

Lors du congrès, le Staff de la Fondation IFRS a animé une session sur la revue des normes IFRS pour PME et a discuté :

  • Du champ d’application de la norme IFRS pour PME ;
  • De son alignement avec les normes IFRS ;
  • Des problèmes liés à l’application de la norme IFRS pour PME.

Les délégués se sont généralement déclarés favorables à l’alignement de la norme IFRS pour les PME sur l’ensemble des normes IFRS, à condition que cela ne créé pas une complexité inutile.

Les délégués ont souligné qu’il importait de prendre en compte les points de vue des économies émergentes lors de l’examen et ont salué les initiatives de la Fondation IFRS visant à faciliter la participation des parties prenantes africaines.

SME Implementation Group

En août 2019, la Fondation IFRS a publié un guide sur la norme IFRS pour les PME consécutivement à une consultation publique. Le guide a été élaboré par le SME Implementation Group (SMEIG). Le guide prend la forme d’un document de questions et réponses (Q&R) et se concentre sur l’application de l’exemption du « coût ou effort excessif » pour un immeuble de placement dans la transition vers les normes IFRS pour les PME.

Enfin, le SMEIG soutient l'adoption internationale de la norme IFRS pour les PME et en surveille l'application. Le groupe comprend des membres provenant d'horizons différents, représentant chaque région géographique du monde. La Commission européenne et le groupe consultatif européen sur l'information financière (European Financial Reporting Advisory Group) ont le statut d'observateur auprès du SMEIG.

Le SMEIG est chargé d’assister le Board pour les sujets liés à l’application de la norme IFRS pour les PME. L'une des deux responsabilités principales du SMEIG est d'élaborer des directives sur des questions de comptabilité spécifiques posées sur l'application de la norme. L'autre consiste à faire des recommandations au Board concernant les amendements à la norme.

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