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IFRS pour PME Update - Décembre 2020


La Fondation IFRS a publié l'IFRS pour PME Update de décembre 2020. 

Le mot de bienvenue de Jianqiao Lu

Jianqiao Lu succède à Darrel Scott au poste de président du conseil d'administration du groupe de mise en œuvre des PME (SME Implementation Group, SMEIG).

Dr Jianqiao Lu a rejoint le Board en Septembre 2017 après avoir occupé le poste de directeur du département de règlementation comptable du Ministère Chinois des Finances. Au cours de son passage dans ce département, il a joué un rôle essentiel dans l’alignement des normes comptables chinoises aux normes IFRS. 

De même, Dr Lu a grandement contribué à la création et la mise en application du Groupe de Normalisateurs Asie – Océanie (Asian – Oceanian Standards Setters Group, AOSSG), un forum indépendant de normalisation comptable s’étendant sur la région. Il maintient une relation avec la Fondation IFRS et ce depuis plusieurs années, notamment en tant que facilitateur clé du Groupe des Économies Émergentes du Board. Il est aussi membre du Forum Consultatif des Normes Comptables (Accounting Standards Advisory Forum).

Dr Lu est titulaire d’un doctorat en gestion de l’Université des Finances et de l’Économie de Shanghai, en Chine.  

« Je suis ravi et honoré d’être nommé président du SMEIG. Le SMEIG a joué un rôle primordial dans la mise en œuvre des normes IFRS pour les PME et dans le soutien du Board en matière de conseils techniques. Je tiens à remercier tout particulièrement Darrel Scott pour l’excellence avec laquelle il a dirigé le SMEIG au cours de ces sept dernières années. La deuxième révision complète de la norme IFRS pour les PME est à un stade crucial et le soutien continu des membres du SMEIG est vital pour le succès du projet. J’attends avec impatience de travailler avec les membres du SMEIG afin d’atteindre notre objectif.

Jianqiao »

Aperçu des commentaires sur la demande d'information (Request of Information)

Le 28 Janvier 2020, le Board a publié l’examen complet relatif à la demande d'information de la norme IFRS pour les PME. Cet examen a été ouvert aux commentaires des parties prenantes pour une durée de 270 jours.

Sources des commentaires

Le Board a reconnu le fait que les PME qui souhaitent répondre à la demande d’information pourraient faire face à des contraintes en matière de ressources, d’où la mise en place de plusieurs moyens par lesquels les répondants peuvent fournir leurs commentaires. Ceux-ci incluent les événements de sensibilisation, les lettres de commentaires, les sondages en ligne, les sondages auprès des utilisateurs ainsi que les entretiens avec les utilisateurs.

Évènements de sensibilisation

Durant la période ouverte aux commentaires, les membres du Board et le Staff ont rencontré à distance plus de 2000 parties prenantes lors de 15 réunions virtuelles (y compris des tables rondes et des forums de discussion) dans plus de 90 juridictions en Afrique, en Amérique, en Asie-Océanie et en Europe.

Les documents d’appui (tels que les webcasts) sur la demande d’information ont été consultés par plus de 2600 parties prenantes dans le monde entier. 

Lettres de commentaires

Le Board a reçu 66 lettres de commentaires.

Sondage en ligne

Un sondage en ligne a été publié le 22 Avril 2020 pour les parties prenantes qui n’ont pas pu soumettre une lettre de commentaire. Le sondage a repris les questions qui figurent dans la demande d’information. 30 parties prenantes ont répondu au sondage en ligne avant sa clôture le 27 octobre 2020.

Sondages auprès des utilisateurs et entretiens avec les utilisateurs

Afin d’obtenir les commentaires des utilisateurs des états financiers des PME, un sondage contenant 13 questions a été mis en ligne le 15 Août 2020. Ce sondage a reçu un total de 54 réponses avant sa clôture le 27 Octobre 2020. 

Le Board a aussi mené 13 entretiens avec des utilisateurs de sept juridictions différentes. 

Prochaine étape

Le Board consultera le SMEIG pour discuter de la nature des tâches à accomplir dans son second examen complet de la norme IFRS pour les PME.

Aperçu de l’Utilisation de la Norme IFRS pour les PME

La norme IFRS pour les PME :

  • est autorisée ou exigée (tel qu’elle est émise par le Board ou avec certaines modifications) dans plus de 80 juridictions ; et
  • influence l’élaboration et le maintien des dispositions locales sur la manière de comptabiliser les PME dans certaines juridictions, comme l’indiquent les lettres de commentaires des répondants des juridictions qui n'ont pas adopté la norme IFRS pour les PME.

Prochaine Réunion du SMEIG

Le SMEIG est chargé d’examiner si la norme IFRS pour les PME doit être modifiée. Il doit aussi faire des recommandations au Board concernant les normes IFRS (nouvelles et modifiées) qui ont été approuvées depuis la publication ou depuis la dernière modification de la norme IFRS pour les PME.

Une réunion publique tenue par le SMEIG aura lieu les 4 et 5 Février 2021. Lors de cette réunion, le SMEIG va :

  • discuter d'un résumé des commentaires reçus sur la demande d'information ; et
  • conseiller le Board sur la nature des tâches à accomplir dans son second examen complet de la norme IFRS pour les PME.

La documentation préparatoire pour la réunion tenue par le SMEIG sera disponible sur le site Internet de la Fondation IFRS en Janvier 2021.

Ressources en Ligne

Le Board et le SMEIG fournissent du matériel éducatif pour soutenir l’adoption et la mise en œuvre de la norme IFRS pour les PME.   

Ce matériel comprend : 

  • des présentations, et
  • des articles et publications.

La Fondations IFRS a également fourni un ensemble de 35 modules de soutien pour ceux qui désirent réaliser et comprendre les états financiers ayant été préparés en appliquant la norme IFRS pour les PME, ou même pour ceux qui souhaitent en apprendre plus sur la norme.   

Pour se connecter au site internet de la Fondation IFRS.

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