Le 21 décembre 2021, la Fondation IFRS a publié l'IFRS pour PME Update de décembre 2021.

Les sujets suivants ont été abordés lors de la réunion :

• Mise à jour des réunions du SME Implementation Group (SMEIG) prévues pour 2022 ;
• Ressources disponibles en ligne pour les PME ; et
• Mot de Ayodele Ojo, membre du SME Implementation Group (SMEIG).

Mise à jour des réunions du SME Implementation Group (SMEIG) prévues pour 2022 

Il est prévu que le SMEIG se réunisse :

• En janvier 2022, pour discuter de certains sujets encore en suspens dans le cadre de la deuxième revue complète de la norme IFRS pour les PME ;
• Au second semestre 2022, pour partager les commentaires préliminaires sur l'exposé-sondage des modifications proposées à la norme IFRS pour les PME .

Ressources disponibles en ligne pour les PME 

La Fondation IFRS met à disposition des supports pédagogiques pour soutenir l’adoption et la mise en œuvre de la norme IFRS pour les PME .   

Ces supports, disponibles sur le site de la Fondation IFRS dans la section dédiée à la norme IFRS pour les PME , comprennent : 

• des webcasts, podcasts, webinars,  et
• des articles et autres publications.

La Fondations IFRS a également mis à disposition un ensemble de supports composé de 35 modules pour ceux qui désirent comprendre ou préparer les états financiers selon la norme IFRS pour les PME .   

Mot de Ayodele Ojo, membre du SME Implementation Group (SMEIG)

Ayodele Ojo est directeur financier chez Lotus Capital Limited, au Nigeria.

Normes comptables au Nigeria

Le Financial Reporting Council (FRC) du Nigeria est statutairement responsable de l'élaboration et de la publication des normes comptables et d'information financière à respecter pour la préparation des états financiers des entités publiques au Nigeria.

Dans le cadre de la feuille de route pour l'adoption des normes IFRS, le FRC a requis que toutes les petites et moyennes entités du Nigeria appliquent la norme IFRS pour les PME  pour la préparation de leurs états financiers à compter des exercices se terminant le 31 décembre 2014.

M. Ojo estime qu'il est décevant de constater qu'en dépit du fait que la norme IFRS pour les PME  soit simple, plus pertinente et moins coûteuse à appliquer, peu d'entités l’appliquent au Nigeria. Cela est dû au manque de sensibilisation aux avantages possibles de l'application de la norme.

Deuxième revue complète de la norme IFRS pour les PME

L'IASB a récemment mené une consultation sur l'approche à adopter pour la mise à jour de la norme IFRS pour les PME  afin de refléter les dispositions des normes IFRS complètes.

En janvier 2020, l'IASB a publié une demande d'informations sur la Deuxième revue complète de la norme IFRS pour les PME , discutant de l'approche d'alignement qui consiste à continuer à développer la norme IFRS pour les PME  sur la base des principes des normes IFRS.

Outre les moyens habituels pour transmettre ses commentaires au travers des lettres de commentaires et des réunions de sensibilisation, l'IASB a donné la possibilité aux utilisateurs d'états financiers de PME de fournir des commentaires en utilisant un questionnaire en ligne (questionnaire utilisateur). Des entretiens supplémentaires ont été menés avec des utilisateurs d'états financiers de PME.

La demande d'information a été ouverte aux commentaires pour une durée de 270 jours. Au cours de cette période, l'IASB a reçu 54 questionnaires remplis par les utilisateurs en provenance d'Amérique, d'Asie-Océanie, d'Europe et d'Afrique. L'Afrique n'a représenté que 10% des réponses. 

Commentaires des utilisateurs des états financiers des PME sur l'alignement de la norme IFRS pour les PME sur les normes IFRS complètes

Les commentaires obtenus sur le processus d'alignement ont révélé des points de vue divergents sur la question de savoir si la norme IFRS pour les PME  devrait être alignée sur les normes IFRS complètes. Les partisans de l'approche d'alignement ont déclaré que l'alignement faciliterait la transition d'une entité vers les normes IFRS complètes lorsque l'entité sera prête à appliquer les normes IFRS complètes. Les répondants qui n'étaient pas d'accord avec l'approche d'alignement étaient préoccupés par l'introduction de la complexité dans la norme, pouvant exercer une pression inutile sur les ressources des PME.

Dans l'ensemble, les commentaires ont montré que la majorité des parties prenantes étaient favorables à la poursuite de l'alignement de la norme IFRS pour les PME  sur les normes IFRS complètes.

En février 2021 et en septembre 2021, le SMEIG (qui soutient l'adoption mondiale de la norme IFRS pour les PME  et sa mise à jour) a tenu des réunions à distance pour discuter des commentaires reçus sur la demande d'information et faire des recommandations à l'IASB pour la mise à jour de la norme IFRS pour les PME .

Compte tenu des commentaires et des recommandations des membres du SMEIG, l'IASB a accepté :

• de continuer à baser la norme IFRS pour les PME  sur les normes IFRS complètes ;
• d'examiner les coûts et les avantages de l'alignement de la norme IFRS pour les PME  sur une nouvelle norme IFRS, un amendement apporté à une norme IFRS ou une interprétation de l'IFRS IC ;
• d'élaborer un amendement de la norme IFRS pour les PME  pour refléter les principes et les définitions importantes d'une nouvelle disposition ; et
• de déterminer la manière dont la norme IFRS pour les PME  doit être alignée sur les normes IFRS complètes en utilisant les principes de pertinence pour les PME, de simplicité et de représentation fidèle, et en tenant compte des considérations coûts-avantages lors de l'application de ces principes.

Discussions de l'IASB jusqu'à présent

L'IASB a débuté l'examen de sections spécifiques de la norme IFRS pour les PME  qui pourraient être alignées sur les nouvelles dispositions des normes IFRS dans le cadre de la deuxième revue complète, telles que les nouvelles dispositions relatives aux instruments financiers, aux produits et aux contrats de location.

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