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IFRS pour PME Update - Janvier 2020


La Fondation IFRS a publié l'IFRS pour PME Update de janvier 2020.

Mise à jour de la Revue globale 2019 de la norme IFRS pour les PME

Le Board prévoit de publier une demande d'informations ("Request for information") à la fin de janvier 2020. Cette demande achève la première phase de la revue globale 2019 de la norme IFRS pour les PME et invite ses parties prenantes à répondre à une série de questions sur l'alignement de la norme IFRS pour les PME sur les normes IFRS complètes. Les répondants sont également encouragés à faire part de leurs commentaires sur d'autres questions, notamment sur la question de savoir si des sujets non actuellement couverts par la norme IFRS pour les PME devraient l'être. Les répondants peuvent choisir d'utiliser le document de réponse facultatif du Board pour répondre à toutes (ou à certaines) des questions énoncées dans la demande. Les commentaires doivent être reçus au plus tard le 27 juillet 2020. 

Prochaine étape - sensibilisation

Les activités de sensibilisation du Board au cours de cet examen visent à recueillir un large éventail d’opinions sur l’harmonisation de la norme IFRS pour les PME avec les normes IFRS complètes, et sur d’autres questions touchant les entités qui sont requises ou qui choisissent d’appliquer la norme IFRS pour les PME.

Note de Tadeu Cendon sur la demande de d'information du Board

Tadeu Cendon a rejoint le Board en 2019 après avoir travaillé pour les services de comptabilité et de conseil de PwC Brésil. Il a conseillé des équipes d'audit et des sociétés multinationales dont les rapports financiers sont préparés conformément aux normes IFRS. Il a près de trois décennies d'expérience dans l'audit et le conseil. Il a également été directeur du développement professionnel à l'Institut brésilien des auditeurs indépendants (IBRACON).

"J'ai travaillé sur la révision de la norme IFRS pour les PME depuis mon arrivée au Conseil en juillet 2019. La révision pose des défis différents de ceux auxquels le Conseil est confronté lors de la révision d'une norme IFRS complète, notamment parce que la norme IFRS pour les PME est une norme autonome. La norme IFRS pour les PME est basée sur des normes IFRS complètes, avec des modifications pour refléter les besoins des utilisateurs des états financiers des PME et les considérations de rentabilité. La norme a été élaborée avant mon entrée au conseil d'administration, mais je peux facilement imaginer à quel point il a dû être difficile de simplifier chaque norme IFRS complète et de les combiner en une seule norme de haute qualité".

Le Board procède à son deuxième examen approfondi de la norme et, comme l'indique le recours au mot «exhaustif», nous devons examiner chaque section de la norme IFRS pour les PME, toute amélioration apportée aux normes IFRS complètes correspondantes depuis le premier examen et si et la manière de les aligner.

Le premier examen complet, finalisé en 2015, était de portée limitée car la norme IFRS pour les PME était encore relativement nouvelle et les commentaires des parties prenantes étaient que le Board ne devrait pas apporter de changements majeurs. Ce deuxième examen est différent - il revêt une importance particulière car, comme indiqué ci-dessus, le Conseil doit décider si et, dans l'affirmative, comment la norme IFRS pour les PME doit rester alignée sur les normes IFRS complètes.

Pour prendre des décisions en toute connaissance de cause, le Conseil compte sur ses parties prenantes pour obtenir des commentaires du type de ceux demandés par la demande de renseignements que le Conseil publiera à la fin de janvier 2020. Nous attendons avec impatience votre avis - ils éclaireront notre approche pour le reste du deuxième examen approfondi.

SME Implementation Group

Réunion du SMEIG

Le SMEIG rencontrera les membres du Board et le Staff de la Fondation IFRS au cours du second semestre 2020. Lors de cette réunion, les membres du SMEIG recevront un résumé des commentaires sur la demande d'informations (RFI) du Board afin de permettre au SMEIG de fournir des conseils sur la prochaine étape de la revue globale 2019. 

Appel aux candidatures

L'adhésion au SMEIG est régie par le mandat et les procédures de fonctionnement du SMEIG. Le SMEIG comprend au moins 12 et pas plus de 30 membres nommés par les Trustees de la Fondation IFRS. Les membres sont autorisés à servir au maximum deux mandats consécutifs, chaque mandat pouvant durer au maximum trois ans.

Les membres du SMEIG sont sélectionnés pour leur connaissance et leur expérience de l'information financière des PME et, de préférence, leur connaissance et leur expérience directe de la norme IFRS pour les PME. Ils comprennent normalement des comptables travaillant dans des PME, des auditeurs en cabinet et des prêteurs bancaires et autres utilisateurs des états financiers des PME, avec une représentation géographique assez large.

Le deuxième mandat de 15 membres du SMEIG doit prendre fin en juin 2020. Lors de la réunion des Trustees de février 2020, le Staff prévoit de leur demander d'approuver l'appel à candidatures pour 15 nouveaux membres. 

Ressources en ligne

Le Board et le Comité fournissent du matériel pédagogique pour appuyer la mise en œuvre et l'application uniforme des normes IFRS. Ces documents sont disponibles sur le site Web de la Fondation IFRS. Outre les résumés des réunions du Transition Resource Group, le matériel pédagogique complémentaire comprend :

  • webcasts, podcasts et webinaires;
  • articles et autres publications; et
  • les décisions de l’ordre du jour du Comité.

La Fondation IFRS a également mis à disposition un ensemble de 35 modules de soutien pour aider ceux qui appliquent la norme IFRS pour les PME. Ces modules devraient également aider les étudiants à se familiariser avec la norme.

Pour se connecter au  site internet   de la Fondation IFRS.

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