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IFRS pour PME Update - Mars 2020


La Fondation IFRS a publié l'IFRS pour PME Update de mars 2020.

Publication du guide Questions / Réponses du SMEIG relatif à la transition vers la norme IFRS pour PME

En mars 2020, l'IFRS Foundation a publié le guide Questions / Réponses (Q&A 35.1) qui a été développé par le SMEIG pour fournir des conseils sur l'application de la norme IFRS pour PME.

Ce guide répond à une question relative à l'application de l'exemption pour les coûts ou les efforts indus lors de l'évaluation d'un immeuble de placement à la juste valeur lors de la transition vers la norme IFRS pour les PME.

La position exposée dans le guide est que l'évaluation de l'existence de coûts ou d'efforts indus est basée sur les informations relatives aux coûts et aux avantages à la date de transition. Les coûts ou les efforts supplémentaires dus à l'écoulement du temps entre la date de transition et la date des premiers états financiers préparés en appliquant la norme IFRS pour PME ne sont pas inclus dans l'évaluation.

En réponse aux commentaires des parties prenantes sur le projet de de ce guide publié en août 2019, ce guide traite des actifs et des passifs pour lesquels la norme IFRS pour PME permet l'application de l'exemption pour les coûts ou les efforts indus lors de l'estimation de la juste valeur à la transition.

Lors de la deuxième phase de la revue globale de la norme IFRS pour PME, le Board examinera le guide Questions / Réponses depuis la publication des amendements de 2015 à cette norme et décidera s'il convient d'intégrer les réponses dans la norme.

Mise à jour de la 2ème phase de la revue globale de la norme IFRS pour PME

Publication de la demande d'information (« Request for Information »)

En janvier 2020, la Board a clôturé la 1ère phase de la deuxième revue globale de la norme IFRS pour PME en publiant une demande d'information.

Dans cette demande d'information, le Board invite les parties intéressées à indiquer si et comment la norme IFRS pour PME doit être modifiée pour tenir compte des normes IFRS, des modifications aux normes IFRS et des interprétations de l'IFRIC entrant dans le champ d’application de la revue.

Les réponses à la demande d'information doivent être reçues avant le 27 juillet 2020.

Sondage sur les réponses relatives à la norme IFRS pour les PME

Le Board prévoit de publier un sondage en avril 2020 dans le cadre de son travail de sensibilisation à la demande d'information. Le Board souhaite obtenir un point de vue équilibré de la part d'un large éventail de parties prenantes et a donc cherché à fournir divers moyens aux répondants de partager leurs opinions.

Les réponses à l'enquête devraient fournir des informations précieuses et aider le Board à déterminer s'il convient de modifier la norme IFRS pour PME et comment le faire.

Webcast : Présentation de la demande d'information

Début mars 2020, le Staff a publié un webcast pour donner un aperçu de la norme IFRS pour PME et pour présenter la demande d'information publiée en janvier 2020.

Ce webcast est la premier d'une série développée pour aider les parties prenantes à se préparer à répondre à la demande d'information. La deuxième webcast sera disponible en avril 2020 et décrira l'approche du Board pour la 2ème revue globale.

SME Implementation Group

Les Trustees de la Fondation IFRS ont publié un appel à candidatures pour rejoindre le SMEIG. Les Trustees cherchent des candidats provenant de toutes les régions géographiques et ont exprimé un intérêt particulier pour les candidats qui utilisent les états financiers de petites et moyennes entreprises.

Le SMEIG est chargé d’assister le Board pour les sujets liés à l’application de la norme IFRS pour les PME. L'une des deux responsabilités principales du SMEIG est d'élaborer des directives sur des questions de comptabilité spécifiques posées sur l'application de la norme. L'autre consiste à faire des recommandations au Board concernant les amendements à la norme.

Les Trustees examineront les candidatures lors de leur réunion en juin 2020.

Matériel pédagogique

Le Board et le SMEIG fournissent du matériel pédagogique pour appuyer la mise en œuvre et l'application uniforme des normes IFRS. Ces documents sont disponibles sur le site Web de la Fondation IFRS. Outre les résumés des réunions du Transition Resource Group, le matériel pédagogique complémentaire comprend :

  • webcasts, podcasts et webinaires;
  • articles et autres publications; et

La Fondation IFRS a également mis à disposition un ensemble de 35 modules de soutien pour aider ceux qui appliquent la norme IFRS pour les PME. Ces modules devraient également aider les étudiants à se familiariser avec la norme.

Pour se connecter au site internet de la Fondation IFRS

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