Le 30 septembre 2021, la Fondation IFRS a publié l'IFRS pour PME Update de septembre 2021.

Les sujets suivants ont été abordés lors de la réunion :

• Réunion du SME Implementation Group (SMEIG) de septembre 2021 ;
• Adoption de la norme IFRS pour les PME  ;
• Ressources disponibles en ligne pour les PME ; et
• Mot de Bee Leng Tan, membre du SME Implementation Group (SMEIG).

Réunion du SME Implementation Group (SMEIG) de septembre 2021 

Le SMEIG s'est réuni le 9 septembre 2021 pour :

• poursuivre ses délibérations sur les développements de la deuxième revue complète de la norme IFRS pour les PME  depuis sa réunion de février 2021 ; et
• prendre connaissance de l'exposé-sondage (ED/2021/7) Filiales sans responsabilité publique : informations à fournir , publié en juillet 2021 et ouvert aux commentaires jusqu'au 31 janvier 2022. Les membres du SMEIG ont posé des questions et fait part de leurs commentaires préliminaires.

Adoption de la norme IFRS pour les PME 

Le Kirghizistan a adopté la norme IFRS pour les PME sans modification. Les petites et moyennes entreprises peuvent préparer leurs états financiers conformément aux normes IFRS ou à la norme IFRS pour les PME , volontairement et sur décision de leurs organes de gouvernance ayant approuvé la politique comptable.

A ce jour, 87 juridictions exigent ou autorisent la norme IFRS pour les PME . 

Ressources disponibles en ligne pour les PME 

La Fondation IFRS met à disposition des supports pédagogiques pour soutenir l’adoption et la mise en œuvre de la norme IFRS pour les PME .   

Ces supports, disponibles sur le site de la Fondation IFRS dans la section dédiée à la norme IFRS pour les PME , comprennent : 

• des webcasts, podcasts, webinars, et
• des articles et autres publications.

La Fondations IFRS a également mis à disposition un ensemble de supports composé de 35 modules pour ceux qui désirent comprendre ou préparer les états financiers selon la norme IFRS pour les PME .  

Mot de Bee Leng Tan, membre du SME Implementation Group (SMEIG)

Bee Leng Tan est directrice exécutive du Malaysian Accounting Standards Board (MASB). Dans le cadre de sa fonction, elle s'assure que le MASB participe de manière significative au processus d'élaboration des normes du Board. Bee Leng représente également le MASB au sein de l’organe de conseil de l’IFRS (IFRS Advisory Council) et du groupe des économies émergentes du Board. Elle est membre de l'ACCA Global Forum for Corporate Reporting et du groupe consultatif technique d'IFR4NPO, une initiative menée conjointement par le Chartered Institute of Public Finance and Accountancy et Humentum.

Normes comptables en Malaisie

Le Malaysian Private Entities Reporting Standard (MPERS) publié par le MASB est substantiellement équivalent à la norme IFRS pour les PME . En Malaisie, une entité privée a le choix d'appliquer les MPERS ou les normes d'information financière malaisiennes (MFRS).

Les états financiers qui ont été préparés conformément aux MFRS doivent également comporter une déclaration explicite et sans réserve de conformité aux normes IFRS.

Deuxième revue complète de la norme IFRS pour les PME

La norme IFRS pour les PME  offre une base relativement stable pour les PME, car la norme n'est soumise à une révision que périodiquement. La norme IFRS pour les PME  a été publiée il y a 12 ans et fait l'objet de sa deuxième révision complète.

La demande d'information Revue complète de la norme IFRS pour les PME  a été publiée par le Board en janvier 2020 et est restée ouverte aux commentaires du public jusqu'en octobre 2020.

En septembre 2021, le SMEIG a tenu une réunion pour débattre des commentaires recueillis sur la demande d'information et pour présenter des recommandations au Board concernant la mise à jour de la norme IFRS pour les PME .

Propositions du staff en matière de contrats de location

Le SMEIG a discuté de trois approches possibles pour la mise à jour de la section 20 Contrats de location  de la norme IFRS pour les PME .

Certains membres du SMEIG ont soutenu l'adoption de l'approche 1, qui consiste à aligner la section 20 sur la norme IFRS 16 Contrats de location , en y apportant des simplifications. Ces membres ont déclaré que :

• les obligations de contrats de location répondent à la définition d'un passif et devraient être comptabilisées avec l'actif correspondant en droit d'utilisation ; et
• la plupart des contrats de location conclus par les PME ne comportent pas de conditions complexes.

Ces membres ont estimé que l'adoption de l'approche 1 ne serait pas contraignante pour les PME.

Certains membres en faveur de l'approche 1 ont souhaité savoir dans quelle mesure l'approche 1 et l'approche 2 seraient différentes dans la pratique. L'adoption de l'approche 2 aurait pour effet d'étendre à tous les contrats de location la comptabilisation des contrats de location-financement prévue par la norme IFRS pour les PME.   

Quelques membres du SMEIG ont soutenu l'approche 3 qui consiste à améliorer les informations à fournir sur les contrats de location d'exploitation sans modifier les dispositions en matière de comptabilisation et d'évaluation. Ces membres ont déclaré que l'approche 3 répondrait aux attentes des utilisateurs des états financiers des PME, qu'elle serait adaptée aux coûts et aux capacités des PME et qu'elle serait fidèle à l'objectif de la norme IFRS pour les PME . Un membre a déclaré que de nombreuses PME appliquant la norme sont des entités de moyenne ou petite taille et pour lesquelles l'approche 3 serait l'option la plus pratique et la plus appropriée.

Autres propositions du staff 

La proposition du personnel de ne pas aligner la norme IFRS pour les PME sur la norme IFRS 14 Comptes de report réglementaires  a été soutenue par les membres du SMEIG.

Les membres du SMEIG ont également soutenu la proposition du staff d'aligner la norme IFRS pour les PME  sur les modifications de 2011 apportées à la norme IAS 19 Avantages du personnel , uniquement en ce qui concerne les dispositions relatives à la comptabilisation des indemnités de fin de contrat. Certains membres ont déclaré que pour les PME de leurs juridictions, les régimes à cotisations définies sont plus répandus que les régimes à prestations définies.

En général, les membres du SMEIG ont soutenu la proposition du staff d'aligner plusieurs sections de la norme IFRS pour les PME  sur les modifications apportées aux normes IFRS et aux interprétations de l'IFRIC. Cependant, Bee Leng Tan a fait part d'une réserve importante quant à l'alignement proposé sur la norme IAS 16 Immobilisations corporelles  et la norme IAS 41 Agriculture  concernant les plantes productrices, qui introduirait des complications inutiles pour les PME et apporterait des avantages limités le cas échéant. A son avis, la disposition visant à séparer la plante productrice et ses produits est contraire au principe de simplicité et le fait d'exiger l'utilisation de l'évaluation à la juste valeur pour les produits cultivés sur des plantes productrices complique la situation.

Les membres du SMEIG ont discuté de la marche à suivre concernant les autres sujets abordés dans les commentaires recueillis consécutivement à la demande d'information, notamment l'information financière intermédiaire, les actifs biologiques, les prêts accordés par un diriegant, le paiement fondé sur des actions, les actions et les instruments de capitaux propres, et les actifs détenus en vue de la vente.

Un membre du SMEIG a déclaré que les PME devraient avoir la possibilité de capitaliser les coûts d'emprunt et les coûts de développement de logiciels. Les membres du SMEIG ont également accueilli favorablement la proposition du staff d'organiser à un sous-groupe de travail sur les contrats de garantie financière émis et la dépréciation des actifs financiers.

Prochaines étapes

Le Board travaille à la publication d'un exposé-sondage. Le calendrier de publication dépendra de la disponibilité des ressources et il est peu probable qu'un exposé-sondage soit publié avant le second semestre 2022.

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