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La Fondation IFRS publie une version actualisée du Due Process Handbook intégrant la Taxonomie IFRS


Les Trustees de la Fondation IFRS ont publié une version actualisée du Due Process Handbook  pour y intégrer un due process amélioré en ce qui concerne l'élaboration et la maintenance de la taxonomie IFRS. L'IASB est désormais impliqué dans la revue et l'approbation du contenu de la taxonomie IFRS.

Le Due Process Handbook  expose les principes suivis par le Board and l'IFRS Interpretations Committee dans la normalisation comptable. La taxonomie IFRS est publiée par la Fondation IFRS pour soutenir un marquage précis et mondialement cohérent des états financiers IFRS électroniques. 

Les principaux changements dans le due process de la taxonomie IFRS sont les suivants :

  • Le Board reverra et approuvera le contenu de la taxonomie IFRS pour les nouvelles normes et les amendements IFRS.
  • Un panel de revue de la taxonomie IFRS nouvellement constitué, composé de 3 à 5 membres du Board, reverra le contenu de la pratique commune de la taxonomie IFRS.
  • La rédaction et l'approbation de chaque proposition de mise à jour de la taxonomie IFRS se dérouleront en même temps que la finalisation de la norme IFRS correspondante.
  • Le rôle du groupe consultatif de la taxonomie IFRS sera formalisé dans le due process.

Après un processus de consultation, les amendements apportés au Due Process Handbook  ont été approuvés par le Due Process Oversight Committee (DPOC), un sous-comité des Trustees de la Fondation IFRS.

Cette version intègre également une modification approuvée par le DPOC pour espacer les consultations sur l'Agenda du Board de 3 à 5 ans, modification qui avait été proposée par le Board dans le cadre de sa consultation de 2015.

Pour se connecter au site internet  de la Fondation IFRS

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