Le 14 septembre 2017, l'IASB a publié un guide pratique sur la manière d'exercer son jugement concernant la matérialité.

Le concept de matérialité est important pour la préparation des états financiers, dans la mesure où il aide les entreprises à déterminer quelles informations inclure et exclure de leurs rapports financiers. Les entreprises exercent leurs jugements quant à la matérialité, non seulement lorsqu'elles déterminent quelles informations fournir et comment les présenter, mais aussi lorsqu'elles comptabilisent et évaluent.

Le guide pratique, qui n'a pas de caractère obligatoire, rassemble toutes les dispositions des IFRS relatives à la matérialité et apporte des précisions et des exemples qui peuvent aider les entreprises lorsqu'elles déterminent si une information est utile.

Le guide est destiné à changer les comportements, en encourageant et en aidant les entreprises à exercer leur jugement plutôt que d'utiliser les IFRS comme une « checklist », de façon à ce que les états financiers privilégient les informations qui sont utiles aux investisseurs. Il ne modifie aucune disposition et n'en introduit aucune nouvelle.

Le président de l'IASB, Hans Hoogervorst, a déclaré :

« Le guide pratique est un outil destiné aux entreprises pour que leurs états financiers soient plus utiles et concis. Toutefois, pour que le changement se produise, entreprises, auditeurs et régulateurs devront travailler ensemble ».

L'élaboration du guide pratique a respecté le due process de l'IASB dans son intégralité, y incluant des consultations publiques, et fait partie du projet de l'IASB « Mieux communiquer dans les rapports financiers ». 

L'IASB a mis en ligne sur son site une vidéo dans laquelle Françoise Flores, membre de l'IASB, présente le guide et explique :

• pourquoi l'IASB a décidé de publier le guide ;
• comment le concept de matérialité aide les entreprises à déterminer les informations à inclure dans leurs états financiers ;
• les conséquences sur la qualité des états financiers de ne pas exercer un jugement judicieux quant à la matérialité ; et
• comment le guide fait le lien avec les travaux de l'IASB sur le thème « Mieux communiquer dans les rapports financiers ».

Définition de la matérialité

Concomitamment, l'IASB a lancé une consultation publique pour clarifier la définition de la « matérialité » pour les états financiers et améliorer la compréhension des dispositions actuelles ( exposé-sondage ED/2017/6 « Définition de la matérialité  (amendements proposés à la norme IAS 1 « Présentation des états financiers » et à la norme IAS 8 « Méthodes comptables, modifications des estimations comptables et erreurs »). 

Les commentaires sur l’exposé-sondage sont attendus pour le 15 janvier 2018.

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