Le 27 juin 2013,  l’IASB a publié un amendement limité à IAS 39 « Novation de dérivés et maintien de la comptabilité de couverture » (projet de modification d'IAS 39 et d'IFRS 9.

Les amendements limités permettront la poursuite de la comptabilité de couverture dans la situation où un dérivé, qui a été désigné comme instrument de couverture fait l'objet d'une novation d’une contrepartie vers une contrepartie centrale suite à de nouvelles lois ou nouveaux règlements, si certaines conditions sont remplies (dans ce contexte, la novation d'un dérivé est la substitution à la contrepartie initiale du contrat d'une nouvelle contrepartie).

Ces amendements ont été introduits en réponse aux modifications législatives attendues dans nombre de juridictions, qui conduiraient à la novation généralisée des dérivés de gré à gré.

Ces modifications législatives ont été motivées par l'engagement du G20 d'améliorer la transparence et la surveillance réglementaire des dérivés de gré à gré d'une façon qui soit cohérente et non-discriminatoire au plan international.

Des allègements similaires seront inclus dans IFRS 9 – Instruments financiers.

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