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Résumé des discussions du groupe consultatif sur la taxonomie IFRS


Le 30 septembre 2015, la fondation IFRS a publié le résumé des discussions du mois de septembre du groupe consultatif sur la taxonomie IFRS.

Le principal sujet discuté a été le marquage des états financiers de la fondation IFRS – l’utilisation des dimensions.

La fondation IFRS publie sur son site web ses propres états financiers sous le format XBRL. Le principal objectif de ces fichiers XBRL est d’illustrer l’utilisation de la taxonomie IFRS. Le staff a demandé leur avis aux membres du groupe consultatif sur la taxonomie, sur deux questions apparues lors de l’établissement des états financiers 2014 :

- Quelle approche dimensionnelle ou non-dimensionnelle devrait-on utiliser pour les tableaux de notes annexes relatives aux investissements et aux obligations ?

- Devrait-on utiliser la taxonomie annuelle IFRS 2014 ou 2015 ?

Le staff a expliqué que l’approche retenue actuellement est de ne pas utiliser les dimensions pour les états financiers principaux. Cependant, les notes en annexes peuvent être fournies en utilisant soit  une approche dimensionnelle soit une approche non-dimensionnelle. Utiliser une approche non-dimensionnelle présente l’avantage d’un marquage cohérent entre les états financiers principaux et les notes annexes. D’un autre côté, il en résulte un large nombre d’extensions comparé à l’utilisation d’une approche dimensionnelle.

Les membres du groupe consultatif sur la taxonomie ont émis des opinions différentes. Certains membres ont souligné l’importance d’un marquage cohérent, tandis que d’autres ont estimé que le plus important est d’énoncer explicitement les dimensions multiples du concept d’information financière. Un membre du groupe consultatif a aussi demandé pourquoi le staff n’utilisait pas de dimensions pour les états financiers principaux. Le staff a expliqué que les fichiers XBRL rendus disponibles incluaient les commandes de calcul et que ces commandes XBRL ne pouvaient contenir plusieurs dimensions. Il faut aussi prendre en compte la cohérence du marquage au cours du temps : une décision a été prise il y a quelques années d’appliquer les règles de style américaines pour le marquage.

Les opinions ont également divergé sur l’utilisation de la taxonomie IFRS annuelle 2014 ou 2015. Certains membres recommandent l’utilisation de la taxonomie IFRS 2014, car elle reflète les normes qui sont en vigueur lors de la préparation des états financiers. De plus, elle traduit la version de la taxonomie que les entités utiliseront vraisemblablement en pratique pour marquer leurs états financiers clos en décembre 2014. D’autres membres ont considéré que le principal objectif d’établir les états financiers IFRS est d’illustrer l’utilisation de la taxonomie IFRS. Selon eux, il est donc préférable d’utiliser la dernière version annuelle disponible de la taxonomie IFRS.

Le staff et les membres du groupe consultatif sur la taxonomie ont conclu que deux ensembles de fichiers XBRL seraient rendus disponibles pour illustrer l’utilisation des deux approches dimensionnelle et non dimensionnelle. De plus, la taxonomie IFRS 2015 devrait être utilisée. 

Pour se connecter au  site internet  de la fondation IFRS

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