Le 11 juin 2015, la Fondation IFRS a publié un article de S. Cooper, membre de l’IASB, expliquant les propositions de l’IASB en matière de prudence.

L’IASB a récemment publié un exposé-sondage sur le cadre conceptuel  pour l’information financière, dans lequel il propose de réintroduire une référence explicite à la prudence. Dans cet article intitulé « l'histoire de la prudence », S. Cooper, membre de l’IASB, explique les propositions de l’IASB en matière de prudence.

Introduction

De 1989 à 2010, la prudence faisait partie du cadre conceptuel de l’IASB. Lors de sa révision en 2010, la référence à la prudence a été supprimée, mais l’IASB propose de nouveau de réintroduire ce concept comme constituant une des caractéristiques qui rendent les états financiers utiles pour les investisseurs.

La prudence en pratique

L’IASB a toujours eu le souhait d’éviter un biais dans la préparation des états financiers, c’est pourquoi le cadre conceptuel pose le principe de la neutralité comme étant une caractéristique de l’information utile. S. Cooper considère la neutralité comme une composante nécessaire pour donner une représentation fidèle de la réalité économique sous-jacente.

Deux catégories de personnes peuvent être distinguées :

• celles qui sont favorables à un biais conservateur en matière d’information financière (comptabilité prudente),
• celles qui souhaitent des états financiers représentant les résultats financiers des sociétés de façon neutre, sans aucun biais systématique. Cela consiste à éviter les dangers d’un biais optimiste, mais aussi de ne pas introduire les conséquences toutes aussi dommageables d’un biais négatif.

Historique

Considérant la controverse causée par la suppression de la référence à la prudence (« si les comptes ne sont pas prudents, alors ils sont nécessairement imprudents » ), l’IASB a reconsidéré sa position, et l’exposé-sondage propose l’option de réintroduire le concept, mais en clarifiant ce qu’il signifie exactement pour l’IASB.

La définition proposée dans le nouvel exposé-sondage 

L’exposé-sondage § 2.18 stipule :

« La neutralité est fondée sur l’exercice de la prudence. La prudence est l’exercice de circonspections lors d’appréciations réalisées dans des conditions d’incertitude. L’exercice de la prudence signifie que les actifs et les produits ne sont pas surévalués et que les passifs et les charges ne sont pas sous-évalués. De même, l’exercice de la prudence n’autorise pas la sous-évaluation des actifs et des produits ou la surévaluation des passifs et des charges, car de telles erreurs en matière d’évaluation peuvent entraîner la surévaluation des produits futurs ou la sous-évaluation des charges futures.  »

Les bases des conclusions (BC2.10) incluent également l’explication suivante sur les raisons de la réintroduction de la prudence :

« L’élimination du terme de prudence lors de la révision de 2010 a conduit à la confusion, et peut être a exacerbé la diversité dans l’usage de ce terme. Les gens continuent à utiliser le terme, mais ne disent pas clairement ce qu’ils entendent. De plus, certains se sont plaints que, parce que le terme avait été supprimé, l’information financière préparée selon les IFRS n’est pas neutre mais est en fait imprudente. L’IASB estime que la réintroduction du terme avec une explication claire que la prudence fonctionne dans les deux sens (de façon à ce que les actifs et les passifs ne soient ni surévalués, ni sous-évalués) réduira la confusion  ».

La solution est d’appliquer les IFRS de façon prudente mais neutre et non biaisée.

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