Ouvrages en anglais
Publications mondiales en langue anglaise,
- Lettre de commentaires de l'ESMA - Rejet de l'IFRS IC - Restructuration de la dette souveraine grecque
- 14 septembre 2012
Le 21 août 2012, l'ESMA a publié sa lettre de commentaires en réponse au rejet de l'IFRS Interpretation Committee d'inscrire à son agenda la question de la clarification de certains aspects relatifs à la restructuration de la dette souveraine grecque. Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Lettre de commentaires de l'ESMA - Projet d'interprétation de l'IFRS IC relatif aux taxes prélevées sur certaines activités (DI/2012/1)
- 13 septembre 2012
Le 11 septembre 2012, l'European Securities and Markets Authority (ESMA) a publié sa lettre de commentaires sur le projet d'interprétation de l'IFRS Interpretation Committee (Comité d'interprétation des Normes IFRS) relatif aux « Taxes prélevées par des autorités publiques sur des entités qui opèrent sur un marché spécifique » (DI/2012/1) . Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Lettre de commentaires finale de l'EFRAG - Projet d'interprétation de l'IFRS IC relatif aux taxes prélevées sur certaines activités (DI/2012/1)
- 13 septembre 2012
Le 10 septembre 2012, l'European Financial Reporting Group (EFRAG) a publié sa lettre de commentaires sur le projet d'interprétation de l'IFRS Interpretation Committee (Comité d'interprétation des Normes IFRS) relatif aux « Taxes prélevées par des autorités publiques sur des entités qui opèrent sur un marché spécifique » (DI/2012/1). Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Lettre de commentaires finale de l'EFRAG - Exposé sondage « Améliorations annuelles Cycle 2010 - 2012 » (ED/2012/1)
- 13 septembre 2012
L'EFRAG a publié le 11 septembre 2012 sa lettre de commentaires finale en réponse à l'exposé sondage de l'IASB relatif aux « Améliorations annuelles Cycle 2010 - 2012 » (ED/2012/1). Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Synthèse de la consultation de l'ESMA sur l' « importance relative » dans les états financiers et Tour de table à venir
- 07 septembre 2012
Le 16 août 2012, l'ESMA a publié la synthèse de sa consultation sur l' « importance relative » dans les états financiers, laquelle présente les principaux points qui ont été soulevés. L'ESMA organise par ailleurs un tour de table qui se déroulera le 1er octobre à Paris. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Projet de lettre de commentaires de l'EFRAG sur la Révision de la norme IFRS pour les PME
- 07 septembre 2012
Le 24 août 2012, l’EFRAG a publié son projet de lettre de commentaires en réponse à la consultation de l’IASB (« Request for Information ») sur la Révision de la norme IFRS pour les PME. Les commentaires sont attendus pour le 12 novembre 2012. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Résultats de l'enquête de l'ESMA sur la dette souveraine grecque au 31 décembre 2011
- 06 septembre 2012
Le 26 juillet 2012, l'ESMA a publié les résultats de l'enquête qu'elle a réalisée sur les pratiques comptables en matière d'obligations gouvernementales grecques dans les états financiers établis en normes IFRS au 31 décembre 2011. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Synthèse par l'EFRAG des retours recueillis sur le document de discussion « Améliorer la comptabilisation de l'impôt sur le résultat »
- 06 septembre 2012
L'EFRAG publie la synthèse des retours recueillis sur le document de discussion « Améliorer la comptabilisation de l'impôt sur le résultat ». Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Projet de lettre de commentaires de l'EFRAG relatif au manuel des procédures IFRS
- 27 juillet 2012
L'EFRAG lance un appel à commentaires sur son projet de lettre de commentaires, en réponse à la consultation publique sur la mise à jour du manuel des procédures officielles de la Fondation IFRS (IASB et IFRS Interpretations Committee Due Process Handbook). Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Les déclarations de l'IASB suite à la publication du rapport final du staff de l'US Securities and Exchange Commission (SEC)
- 26 juillet 2012
Le 13 juillet 2012, le staff de la Commission des valeurs mobilières américaines (US SEC) a publié son rapport final, intitulé « Work Plan for the Consideration of Incorporating International Financial Reporting Standards into the Financial Reporting System for US Issuers ». L'IASB, qui prend acte de cette publication, a souhaité réagir. Pour en savoir plus, consultez l'article.
