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L’IASB publie une synthèse des retours du forum de discussion sur les notes annexes


L’IASB publie une synthèse des retours du forum de discussion sur les notes annexes et appelle à un changement de comportement en la matière. 

L'IASB avait annoncé la tenue d'un forum au sujet des notes annexes , qui s’est tenu à Londres en janvier 2013. L’IASB y avait invité des représentants d’organisations ayant déjà travaillé sur le sujet. La nature de ces travaux varie ; certaines organisations se concentrent sur des questions ciblées, telles que les notes annexes aux états financiers, tandis que d’autres ont encouragé un débat sur des cadres plus généraux de présentation et d’information.

Pour préparer le forum, l’IASB a également réalisé sa propre enquête , dont les résultats  ont été publiés en janvier 2013.

A l’issue de ces consultations, l’IASB a publié le 28 mai 2013 un  "feedback statement"  comprenant les sections suivantes :

  • Forum de discussion : perspectives des utilisateurs et des préparateurs, panel (table ronde) de discussion ;
  • Les réactions de l’IASB ;
  • Résumé des travaux déjà réalisés ;
  • Enquête.

Lors du forum, la perspective des utilisateurs était présentée par Paul Lee de Hermes Equity Ownership Services, et celle des préparateurs par Russell Picot, de HSBC. La table ronde réunissait une utilisatrice - Sue Harding de la firme éponyme, un préparateur - Malcom Cheetham (Novartis), un auditeur - Mark Vaessen de KPMG et un régulateur - Patrick Parent (IOSCO et AMF).

Les travaux entrepris par divers organismes ont fait l’objet de présentations. Plusieurs normalisateurs comptables européens ont travaillé sur un cadre conceptuel pour les notes annexes : l’EFRAG, le FRC britannique et l’ANC qui ont publié un document à fins de dicussions  en juillet 2012.

Hors d’Europe, le FASB s’attaque au cadre conceptuel de la divulgation. Les Néo-Zélandais et les Australiens travaillent ensemble.

Le normalisateur mondial de l’audit, l’IAASB, s’intéresse particulièrement aux implications pour l’auditeur, et l’ESMA s’appesantit sur la "matérialité" dans l’information financière. Enfin, l’EDTF (Enhanced Disclosure Task Force) s’intéresse en particulier aux banques. 

En réaction, l’IASB va, à court ou moyen terme, s’intéresser :

  • à la "matérialité" (importance significative),
  • à la perception selon laquelle les normes existantes seraient un obstacle au jugement, et
  • à une révision plus globale comprenant la remise en chantier du projet "présentation des états financiers" et une revue norme par norme.

Pour télécharger le communiqué de presse .

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