Ouvrages et articles de fond

Le Parlement européen a adopté le 9 octobre 2008 une résolution exprimant son point de vue sur la proposition de créer un groupe de haut niveau destiné à superviser les organes de surveillance qui élaborent les IFRS. Les députés sont favorables à la composition du groupe telle qu'elle est formulée dans la proposition initiale. Mais, ils sont sceptiques quant au bien fondé de la mise en place de ce groupe, tant que son rôle et ses pouvoirs n'auront pas été clarifiés. Pour en savoir plus, consulter l'article.

Le CNC, en collaboration avec les services de la Banque de France, a organisé une enquête afin de mieux approcher les besoins et attentes des PME par rapport, notamment, au projet "IFRS pour les entités non cotées". Par ailleurs, le CNC, avec la participation de la CNCC et du CSOEC, a demandé à onze entreprises françaises de réaliser les tests de terrain organisés par l’IASB. Pour en savoir plus, consulter l'article.

Les autorités internationales des marchés des valeurs mobilières se sont félicitées de la table ronde organisée en juin 2008, par l’IASCF, consacrée notamment à la création d’un groupe de suivi de ce dernier organisme. Pour en savoir plus, consulter l'article.

Le Parlement européen a émis une résolution pour "un environnement économique simplifié pour les entreprises dans le cadre du droit des sociétés et des lois relatives à la comptabilité et à l’audit". Pour en savoir plus, consulter l'article.

Le Parlement européen a adopté une résolution sur les IFRS et la gouvernance de l'IASB. Pour en savoir plus, consulter l'article.

En vertu de l'article 10 du règlement CE n° 1606/2002 du 19 juillet 2002 (dit "règlement IAS"), la Commission européenne a examiné l'application de ce dernier dans le but de présenter un rapport au Parlement européen et au Conseil européen. Pour en savoir plus, consulter l'article.

Au cours d'une conférence organisée par l'IMA France (l'Association Internationale de Gestion Financière), Mmes Cécile DARCHE et Emmanuelle LEVARD-GUILBAULT ont animé un exposé sur la gestion prospective des engagements de retraite. Pour en savoir plus, consulter l'article.

Au cours d'une conférence organisée par l'IMA France (l'Association Internationale de Gestion Financière), Mme Françoise FLORES - membre de l' European Financial Reporting Advisory Group - a animé un exposé intitulé "Comptabilisation du chiffre d'affaires : l'évolution des normes IFRS en débat". Pour en savoir plus, consulter l'article.

Le cabinet d'audit MAZARS, en partenariat avec l'EFRAG, a mené une enquête auprès de 1.500 PME dans 6 pays de l'Union européenne. Cette étude est en lien avec les travaux effectués par l'IASB concernant la rédaction d'un référentiel "IFRS pour les PME". Pour en savoir plus, consulter l'article.

Au cours d'un petit déjeuner organisé au Palais Brongniart par l'Académie des sciences et techniques comptables et financières, Philippe DANJOU a commenté la version révisée d'IFRS 3 "Rapprochements d'entreprises" et le projet de norme ED9 "Accords conjoints" publiés par l'IASB. Pour en savoir plus, consulter l'article.