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Calendrier des différents projets (IASB et IFRS Interpretations Committee)


 
Thème
Date de publication du projet
Date limite pour la réponse
Texte définitif envisagé
Projet commun avec le FASB
Exposés-sondages (" exposure-drafts " ou "ED") publiés (normes et interprétations)

Instruments financiers (remplacement d'IAS 39 - Phase 2 : dépréciation)
Coût amorti et dépréciation (ED/2009/12)

Supplément à l'ED 2009/12 "Instruments financiers : Coût amorti et dépréciation"

5 novembre 2009

Supplément à l'ED 2009/12 publié le 31 janvier 2011

Ré-exposé ou projet revu prévu au 2ème semestre 2012 

30 juin 2010

1er avril 2011

Non précisé Oui
Comptabilité de couverture (ED/2010/13)
Amendements à IFRS 9 "Instruments financiers"

ED publié le 9 décembre 2010

Revue de l'ED au 2ème trimestre 2012

9 mars 2011 2ème semestre 2012 Oui
Comptabilité de couverture - Portefeuille DP ou ED prévu 2è semestre 2012   Non précisé Non
Améliorations annuelles 2009-2011 ED publié le 22 juin 2011 21 octobre 2011 2è trimestre 2012 Non
Améliorations annuelles 2010-2012 ED publié le 3 mai 2012 5 septembre 2012 1er trimestre 2013 Non
Entités d'investissement (consolidation IFRS 10) ED publié le 25 août 2011 5 janvier 2012 Non précisé Oui
Dispositions transitoires (amendements IFRS 10) ED publié le 20 décembre 2011 21 mars 2012 2è trimestre 2012 Oui
Contrats de location (ED/2010/9)

ED publié le 17 août 2010

Ré-exposé ou projet revu, prévu au 2è semestre 2012 

15 décembre 2010 Non précisé Oui
Contrats d'assurance (ED/2010/8)

ED publié le 30 juillet 2010

Ré-exposé ou projet revu prévu 2è semestre 2012

30 novembre 2010 Non précisé Oui
Produits provenant de contrats avec des clients (ED/2011/6) - réexposé-sondage de l'ED/2010/6 (remplacement d'IAS 11 et d'IAS 18) ED/2011/6 publié le 14 novembre 2011 - annule et remplace l'ED/2010/6 publié le 24 juin 2010 13 mars 2012 Non précisé Oui
Cadre conceptuel
Phase D : concept de l'entité comptable (reporting  entity ) (ED/2010/2)
ED publié le 11 mars 2010 16 juillet 2010 Non déterminé (les délibérations reprendront fin 2011) Oui
Amendements à IAS 37 "Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels" intitulés "Evaluation des passifs dans IAS 37" (ED/2010/1) Nouvel ED publié le 5 janvier 2010-----ED publié le 30 juin 2005 19 mai 2010-----28 octobre 2005 Non déterminé (re: consultation sur l'agenda) Non
Activités à tarifs réglementés (ED/2009/8) ED publié le 23 juillet 2009 20 novembre 2009 Non déterminé (élaboration d'une proposition de mise à l'ordre du jour qui sera étudiée dans le cadre de l'agenda 2011) Non
Impôts sur le résultat (en remplacement d'IAS 12) (ED/2009/2) ED publié le 31 mars 2009 31 juillet 2009 Non déterminé (re: consultation sur l'agenda) Oui
Présentation des états financiers
Amendements à IFRS 5 "Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées"
ED publié le 25/09/2008 Non applicable-----23 janvier 2009 Non déterminé. Oui
Amendement d'IAS 33 "Résultats par action" ED publié le 7/08/2008 5 décembre 2008 Non déterminé (le Board examinera s'il convient de relancer le projet lorsqu'il étudiera son agenda 2011) Oui
Documents à fins de discussion ("discussion papers " ou "DP") publiés
Activités d'extraction (DP/2010/1) DP publié le 6 avril 2010 30 juillet 2010 Non déterminé (en fonction des commentaires reçus, le Board appréciera s'il convient d'ajouter ce projet dans le cadre de son agenda 2011) Non
Présentation des états financiers
Remplacement d'IAS 1 et d'IAS 7
Staff draft (avant projet d'ED) publié le 1er juillet 2010DP publié le 16/10/2008 14 avril 2009 Non déterminé (re: consultation sur l'agenda) Oui
Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres DP publié le 28/02/2008ED Date non déterminée 5 septembre 2008 Non déterminé (re: consultation sur l'agenda) Oui
Avantages du personnel postérieurs à l'emploi 
Régimes à prestations définies (amendements d'IAS 19 "Avantages du personnel")
* L'ED/2010/3, qui a été publié le 29 avril 2009 pour répondre aux problèmes les plus urgents, porte uniquement sur certains aspects des "Régimes à prestations définies" et ne couvre pas l'ensemble des questions soulevées par le DP.
ED * publié le 29 avril 2010-----DP publié le 27 mars 2008 6 septembre 2010-----26 septembre 2008 Mai 2011 (amendement IAS 19) Non
 
Autres projets
Cadre conceptuel
Phase B : éléments des états financiers, conditions de comptabilisation
A considérer après juin 2011 Non applicable Non précisé Oui
Phase C : évaluation A considérer après juin 2011 Non applicable Non précisé Oui
Phase E : présentation et informations à fournir Non déterminé (projet non commencé) Non applicable Non précisé Oui
Phase G : application aux entités à but non lucratif Non déterminé (projet non commencé) Non applicable Non précisé Oui
Phase H : autres questions Non déterminé (projet non commencé) Non applicable Non précisé Oui
 
Appel à commentaires (Request for views)
Consultation publique triennale sur le futur agenda de l'IASB Appel à commentaires publié le 26 juillet 2011  30 novembre 2011 2012 Non
Projets (non publiés à ce jour) ou travaux prévus
Droits d'émission de gaz à effet de serre Non défini Non applicable Non déterminé (re: consultation sur l'agenda) Oui
IFRS 9 : classification et évaluation des actifs financiers ED prévu au 2è semestre 2012 Non applicable Non précisé Non
Améliorations annuelles des IFRS (2011-2013) 3è trimestre 2012 Non applicable Non précisé Non
Revue post-application d'IFRS 8 2è trimestre 2012 (appel à commentaires) Non applicable 2012 Non
Revue post-application d'IFRS 3 3è trimestre 2012 (début revue) Non applicable Non précisé Non
 

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