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Date maj : 24/05/2023

Projets de recherche de l'IASB

Projets de recherche de l'IASB	Activité en cours	Prochaine étape
Regroupement d'entreprises sous contrôle commun	Analyse en cours	Document de discussion publié en novembre 2020 Prochaine étape : décision sur l'orientation du projet
Provisions - Améliorations ciblées	Analyse en cours	L’IASB a examiné les perspectives d’avancement du projet et a conclu en février 2022 qu’un avancement efficace était possible. L’IASB a décidé en conséquence de maintenir le projet dans son plan de travail, qui inclut des améliorations ciblées concernant la norme IAS 37 « Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels ». Prochaine étape : décision sur l'orientation du projet
Activités extractives	Analyse en cours	Il s’agit d’évaluer si le Board devrait introduire des dispositions comptables relatives à l’exploration, l’évaluation, le développement et la production de minerais, pétrole et gaz. Le Board est en train de rassembler des éléments pour décider s'il doit lancer un projet pour élaborer de nouvelles dispositions en remplacement de l'actuelle IFRS 6 "Prospection et évaluation de ressources minérales". Le Board a demandé aux normalisateurs nationaux qui ont contribué au document de discussion de l'informer des évolutions sur le sujet depuis la publication du document de discussion de 2010. Revue de la recherche prévue au cours du 2nd semestre 2019. Décision sur l'orientation du projet en Q3 2023

Projets en attente figurant dans le "Research pipeline"
Thème	Description du projet
Actifs incorporels	Ce projet visera à revoir de manière exhaustive les dispositions comptables relatives aux actifs incorporels. Les recherches initiales consisteront tout d'abord à identifier la portée du projet et la meilleure façon d'organiser les travaux sur ce sujet pour apporter des améliorations opportunes aux normes comptables IFRS.
Etat des flux de trésorerie et autres sujets liés	Dans le cadre de ses travaux préliminaires, l'IASB examinera si le projet doit viser une révision complète d'IAS 7 Tableau des flux de trésorerie ou apporter des améliorations plus ciblées.
Evaluation au coût amorti	Ce projet visera à examiner les questions relatives aux dispositions de la norme IFRS 9 Instruments financiers concernant l'évaluation au coût amorti, qui ont été identifiées dans le cadre de la Revue post-implémentation de la norme IFRS 9 – Classement et évaluation. Il examinera en particulier les modifications des actifs et passifs financiers, l'application de la méthode du taux d'intérêt effectif aux instruments financiers à taux variable et l'interaction de ces deux domaines. Le projet pourrait également tenir compte d'autres constatations identifiées après la Revue post-implémentation de la norme IFRS 9 – Dépréciation.

Projets en attente figurant dans le "Maintenance pipeline"

Les projets de pipeline de maintenance sont ceux que :

l'IFRS Interpretations Committee recommande à l'IASB d'examiner lors d'une prochaine réunion de l'IASB; ou
l'IASB a identifié dans le cadre de sa consultation quinquennale sur l'agenda.

Les projets de pipeline de maintenance devraient avoir une portée restreinte.

Thème

Description du projet

Vente et cession-bail d'un actif dans une entité avec un actif unique (IFRS 10 et IFRS 16)

L'IASB examinera s'il convient d'ajouter un projet à portée restreinte à son plan de travail pour préciser comment une entité comptabilise la vente d'une filiale lorsque l'entité reloue un ou plusieurs des actifs détenus par la filiale.

Projets sur la liste de réserve
Thème	Description du projet
Secteurs opérationnels	Le projet visera à rechercher : les causes sous-jacentes des préoccupations des utilisateurs quant à la granularité des informations sectorielles fournies par les entreprises ; et la faisabilité (y compris les coûts pour les préparateurs) des solutions potentielles qui pourraient être mises en œuvre sans reconsidérer le fait d'utiliser l'approche du management pour déterminer les secteurs opérationnels d'une entreprise.
Mécanisme de fixation du prix des polluants	Le projet visera à développer des dispositions spécifiques pour les mécanismes de tarification des polluants. La recherche initiale déterminera si le projet devrait viser à aborder : tous les types de mécanismes de tarification des polluants, ou seulement certains, tels que les systèmes d'échange de droits d'émission ; et la comptabilisation par les négociants et les administrateurs de ces mécanismes, ou limiter le projet aux entreprises qui sont tenues de (ou choisissent de) participer à de tels mécanismes.

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