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Projets de recherche de l'IASB


Projets de recherche de l'IASB

Thème

Activité en cours

Prochaine étape
Projets de recherche en phase de développement    
Regroupement d'entreprises sous contrôle commun Analyse en cours Document de discussion prévu au 2ème semestre 2019
Gestion dynamique du risque (macro-couverture) Analyse en cours Document de discussion prévu au 1er semestre 2019
Goodwill et dépréciation Analyse en cours Document de discussion ou Exposé-sondage (date non précisée)
Etats financiers primaires Analyse en cours Document de discussion ou Exposé-sondage prévu au 1er semestre 2019
Provisions Analyse en cours Exposé-sondage prévu en décembre 2018
Projets de recherche en phase d'évaluation    
Taux d'actualisation Rédaction en cours Publication de la synthèse des résultats de la recherche en décembre 2018
Paiements fondés sur des actions Rédaction en cours

Le Board a conclu que la norme IFRS 2 ne nécessitait pas d'amendements.

La publication de la synthèse des résultats de la recherche est prévue pour octobre 2018.

Réforme de l'IBOR et les impacts sur l'information financière Analyse en cours Le Board décidera de la direction du projet en décembre 2018. 
Prestations de retraite dépendant des rendements d’actifs Analyse en cours Le projet de recherche a démarré en septembre 2018.

Projets dont la faisabilité est à l'étude    
Thème Description du projet Commentaires
Forte inflation - Périmètre d'IAS 29 Il s’agit d’évaluer s’il est possible d’étendre le champ d’application d’IAS 29 "Information financière dans les économies hyperinflationnistes" pour couvrir les sujets économiques seulement liés à la forte inflation, sans avoir à amender les autres dispositions d’IAS 29. Si les recherches démontrent qu’il n’est pas possible d’atteindre les objectifs visés, le staff de l’IASB entend ne recommander aucun travaux sur ces sujets.
Les PME qui sont des filiales Il s’agit d’évaluer s’il est possible de permettre aux PME d’utiliser les dispositions de comptabilisation et d’évaluation des normes IFRS tout en utilisant les dispositions de la norme IFRS pour les PME en matière d’informations à fournir. Si les recherches démontrent qu’il n’est pas possible d’atteindre les objectifs visés, le staff de l’IASB entend ne recommander aucun travaux sur ces sujets.

Compte tenu des retours recueillis suite à la consultation réalisée en 2015 sur son agenda, le Board de l’IASB a classé un certain nombre de projets de recherche dans la catégorie « Research pipeline ». Ces projets ne sont pas actifs actuellement, mais le Board prévoit de les démarrer ou de les re-démarrer avant la prochaine consultation sur son agenda, soit avant 2021.

Projets en attente figurant dans le "Research pipeline"    
Thème Description du projet Commentaires
Méthode de la mise en équivalence Il s’agit d’évaluer si les problèmes pratiques pourraient être résolus en amendant la méthode ou si un examen plus approfondi est nécessaire. Le Board n'a prévu aucun travaux complémentaires tant que la revue post-application de la norme IFRS 11 Partenariat n’a pas été entreprise.
Mécanisme de fixation du prix des polluants  Il s’agit d’évaluer si le Board devrait envisager de traiter la diversité des traitements comptables dans ce domaine. Le Board n'a prévu aucun travaux complémentaires jusqu'à la finalisation du cadre conceptuel révisé.
Provisions Il s’agit d’évaluer si le Board devrait envisager d’amender IAS 37 – Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels suite aux modifications possibles du cadre conceptuel. En juillet 2018, le Board a décidé d'entreprendre des modifications limitées pour préciser la signification du terme "coûts inévitables" dans la définition d'un contrat déficitaire d'IAS 37. ED prévu pour décembre 2018.
Activités extractives Il s’agit d’évaluer si le Board devrait introduire des dispositions comptables relatives à l’exploration, l’évaluation, le développement et la production de minerais, pétrole et gaz.

Le Board est en train de rassembler des éléments pour décider s'il doit lancer un projet pour élaborer de nouvelles dispositions en remplacement de l'actuelle IFRS 6 "Prospection et évaluation de ressources minérales".

Le Board a demandé aux normalisateurs nationaux de l'informer des évolutions sur le sujet depuis la publication du document de discussion de 2010. 

Paiements variables et conditionnels Le champ d’application et l’objectif de ce projet seront déterminés lorsqu’il deviendra actif. Le comité d’interprétation des IFRS a examiné ce sujet, mais n’a pas été en mesure de conclure sur toutes les questions en raison des interactions avec plusieurs normes.

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