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Projets de recherche de l'IASB


Projets de recherche de l'IASB

Thème

Activité en cours

Prochaine étape
Projets de recherche en phase de développement    
Regroupement d'entreprises sous contrôle commun Analyse en cours DP prévu au 1er semestre 2018
Gestion dynamique du risque (macro-couverture) Analyse en cours DP prévu en 2019
Instruments financiers ayant des caractéristiques de capitaux propres Rédaction en cours DP prévu au 1er semestre 2018 
Goodwill et dépréciation Analyse en cours DP ou ED prévu au 1er semestre 2018
Projets de recherche en phase d'évaluation    
Taux d'actualisation Rédaction en cours Publication d'un résumé de la recherche au cours du 1er semestre 2018
Etats financiers primaires Analyse en cours Publication d'un document de discussions ou d'un exposé-sondage au 1er semestre 2018
Paiements fondés sur des actions Rédaction en cours Publication d'un résumé de la recherche au cours du 1er semestre 2018

Projets dont la faisabilité est à l'étude    
Thème Description du projet Commentaires
Forte inflation - Périmètre d'IAS 29 Il s’agit d’évaluer s’il est possible d’étendre le champ d’application d’IAS 29 "Information financière dans les économies hyperinflationnistes" pour couvrir les sujets économiques seulement liés à la forte inflation, sans avoir à amender les autres dispositions d’IAS 29. Si les recherches démontrent qu’il n’est pas possible d’atteindre les objectifs visés, le staff de l’IASB entend ne recommander aucun travaux sur ces sujets.
Prestations de retraite dépendant des rendements d’actifs Il s’agit d’évaluer s’il est possible de développer une approche concernant la relation entre les flux de trésorerie inclus dans l’évaluation de ces prestations et le taux d’actualisation. Si les recherches démontrent qu’il n’est pas possible d’atteindre les objectifs visés, le staff de l’IASB entend ne recommander aucun travaux sur ces sujets.
Les PME qui sont des filiales Il s’agit d’évaluer s’il est possible de permettre aux PME d’utiliser les dispositions de comptabilisation et d’évaluation des normes IFRS tout en utilisant les dispositions de la norme IFRS pour les PME en matière d’informations à fournir. Si les recherches démontrent qu’il n’est pas possible d’atteindre les objectifs visés, le staff de l’IASB entend ne recommander aucun travaux sur ces sujets.

Compte tenu des retours recueillis suite à la consultation réalisée en 2015 sur son agenda, le Board de l’IASB a classé un certain nombre de projets de recherche dans la catégorie « Research pipeline ». Ces projets ne sont pas actifs actuellement, mais le Board prévoit de les démarrer ou de les re-démarrer avant la prochaine consultation sur son agenda, soit avant 2021.

Projets en attente figurant dans le "Research pipeline"    
Thème Description du projet Commentaires
Méthode de la mise en équivalence Il s’agit d’évaluer si les problèmes pratiques pourraient être résolus en amendant la méthode ou si un examen plus approfondi est nécessaire. Le Board n'a prévu aucun travaux complémentaires tant que la revue post-application de la norme IFRS 11 Partenariat n’a pas été entreprise.
Mécanisme de fixation du prix des polluants  Il s’agit d’évaluer si le Board devrait envisager de traiter la diversité des traitements comptables dans ce domaine. Le Board n'a prévu aucun travaux complémentaires jusqu'à la finalisation du cadre conceptuel révisé.
Provisions Il s’agit d’évaluer si le Board devrait envisager d’amender IAS 37 – Provisions,passifs éventuels et actifs éventuels suite aux modifications possibles du cadre conceptuel. Le Board a terminé ses discussions sur la recherche initiale du staff. Il n'a prévu aucun travaux complémentaires jusqu'à la finalisation du cadre conceptuel révisé.
Activités extractives Il s’agit d’évaluer si le Board devrait introduire des dispositions comptables relatives à l’exploration, l’évaluation, le développement et la production de minerais, pétrole et gaz. Aucun travaux n'a encore été réalisé par l'IASB.
Paiements variables et conditionnels Le champ d’application et l’objectif de ce projet seront déterminés lorsqu’il deviendra actif. Le comité d’interprétation des IFRS a examiné ce sujet, mais n’a pas été en mesure de conclure sur toutes les questions en raison des interactions avec plusieurs normes.

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