Pour télécharger les calendriers et programmes de travail des années 2006 , 2007 et 2008 .

7-9 décembre 2005 : réunion le 7 décembre du CFSS (Consultative Forum of Standard Setters ou Forum consultatif des normalisateurs comptables) et réunion du Comité technique comptable (TEG - Technical Expert Group) les 8 et 9 décembre 2005

Lieu : Bruxelles.

Principaux thèmes abordés par le CFSS :

• Etat des adoptions des IFRS en Europe (mise à jour)
• Activités comptables pro-actives en Europe (état des lieux)
• Application cohérente des IFRS en Europe (exploitation des commentaires reçus)
• Concessions de services (discussions)
• Evaluation à la juste valeur (discussions)
• Rapport de gestion (discussions)

Principaux thèmes abordés par le TEG :

• Rapport de gestion (accord sur le projet de lettre de commentaires)
• Comptabilisation des produits (discussions)
• IFRIC 7 "Modalités pratiques de retraitement des états financiers selon IAS 29 Information financière dans les économies hyperinflationnistes" (projet de lettre de recommandation d'adoption)
• Méthodes d'évaluation de l'information financière - Evaluation lors de la comptabilisation initiale (projet de lettre de commentaires)
• Evaluation à la juste valeur (discussions initiales)

Pour télécharger (en anglais) le compte-rendu des deux réunions (82 Ko).

8-10 novembre 2005 : réunion du Comité technique comptable (TEG - Technical Expert group)

Les sujets suivants ont été examinés :

• Etat actuel de l'adoption des IFRS dans l'Union européenne ;
• Exposés sondages sur les regroupements d'entreprises phase II : IFRS 3, IASs 27, 37 et 19 ;
• Document pour discussion de l'IASB sur le rapport de gestion ;
• Activités comptables pro-actives en Europe ;
• Normes IFRS pour les PME ;
• Comptabilisation des produits ;
• Etat de la performance ;
• Impôts ;
• Activités des groupes de travail de l'EFRAG.

Pour télécharger (en anglais) le compte-rendu de cette réunion (84 Ko).

3-4 octobre 2005 : réunion du Comité technique comptable (TEG - Technical Expert Group)

Lieu : Bruxelles.

Le Comité technique comptable (TEG - Technical Expert Group) a abordé les thèmes suivants au cours de sa réunion des 3 et 4 octobre 2005 (partie ouverte au public) :

• IAS 32 "Instruments financiers : informations à fournir et présentation" – Instruments financiers remboursables au gré du porteur à la juste valeur (suivi du projet de l'IASB) ;
• Information sectorielle (exposé-sondage attendu pour fin 2005) ;
• Tables-rondes relatives au projet de normes IFRS pour les PME (position de l'EFRAG) ;
• IFRS 7 "Instruments financiers : informations à fournir" et IAS 1 "Présentation des états financiers" (proposition d'adoption par l'EFRAG) ;
• IFRIC 6 "Passifs résultant de la participation à un marché spécifique – Déchets d'équipements électriques et électroniques" (proposition d'adoption par l'EFRAG) ;
• Exposé-sondage sur les regroupements d'entreprises (phase II) (lettre de commentaires de l'EFRAG) ;
• Cadre conceptuel ;
• Activités comptables pro-actives en Europe;
• Projet de correction technique n°1 relatif à la norme IAS 21 "Effets des variations des cours des monnaies étrangères" ;
• Rapport de gestion ;
• Sociétés de capital risque.

6-7 septembre 2005 Au cours de la réunion mensuelle du Comité technique comptable (TEG - Technical Expert Group), les thèmes suivants ont été abordés :

• IFRS 7 "Instruments financiers : informations à fournir"
• Amendement à IAS 39 "Instruments financiers : Comptabilisation et évaluation" et à IFRS 4 "Contrats d'assurance" : contrats de garantie financière
• IFRIC 6 "Passifs résultant de la participation à un marché spécifique - Déchets d'équipements électriques et électroniques"
• Amendements à IFRS 6 "Prospection et évaluation de ressources minérales" et IFRS 1 "Première adoption des IFRS"
• Comptabilisation des produits
• Capitaux propres - Passifs
• Programme de travail de l'IASB
• Consolidation

5 septembre 2005

Le Comité technique comptable (TEG - Technical Expert Group) de l'EFRAG s'est réuni avec les normalisateurs comptables nationaux européens au sein du Forum consultatif des normalisateurs comptables de l'EFRAG (CFSS - Consultative Forum of Standard Setters) et a abordé les thèmes suivants :

• Développements européens - Activités comptables pro-actives en Europe
• Programme de travail de l'IASB
• Exposés-sondages sur les regroupements d'entreprises (phase II)
• Cadre conceptuel
• Politique de l'IASB en matière de corrections techniques.