Pour consulter les calendriers et programmes de travail des années 2007 , 2006 et 2005 .

7 au 9 mai 2008

Programme de travail :

• IFRIC D24 "Contributions des clients" :
  Examen des réponses reçues et finalisation de la lettre de commentaires ;
• Amendements à IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions - Conditions d'acquisition des droits et annulations" :
  Examen des réponses reçues ; finalisation de la lettre de recommandation d'adoption et du rapport d'étude sur les effets produits.
• Document à des fins de discussion de l'IASB "Réduire la complexité du reporting des instruments financiers" :
  Discussion.
• Convergence IASB/FASB ("Memorandum of understanding"):
  Discussion.
• IFRIC 13 "Programmes de fidélisation des clients" :
  Examen des réponses reçues ; finalisation de la lettre de recommandation d'adoption et du rapport d'étude sur les effets produits.
• Projet PAAinE (1) : étude sur les besoins d'information des utilisateurs d'états financiers :
  Discussion en vue d'une éventuelle publication.
• Amendements à IAS 32 "Instruments financiers : présentation" et à IAS 1 "Présentation des états financiers - Instruments financiers remboursables par anticipation à la juste valeur et obligations liées à la liquidation" :
  Examen des réponses reçues ; finalisation de la lettre de recommandation d'adoption et du rapport d'étude sur les effets produits.
• Amendements à IFRS 1 "Première adoption des IFRS" et à IAS 27 "Etats financiers consolidés et individuels - Coût d'acquisition d'une participation dans une filiale, une entité contrôlée conjointement ou une entreprise associée" :
  Discussion dans le but de préparer le projet de recommandation d'adoption et le rapport d'étude sur les effets produits.
• IFRS 3 "Regroupements d'entreprises" - Phase 2 :
  Discussion dans le but de préparer le projet de recommandation d'adoption et le rapport d'étude sur les effets produits.
• Discussion initiale sur la crise financière ("credit crunch") ;
• Processus annuel d'améliorations :
  Discussion d'un projet de lettre de recommandation d'adoption et d'un projet de rapport d'étude des effets produits ;
• Document à des fins de discussion de l'IASB "Vues préliminaires sur les amendements à IAS 19 "Avantages du personnel"" :
  Discussion.

(1) PAAinE : Proactive Accounting Activities in Europe ou activités comptables proactives en Europe. En juin 2005, l'EFRAG et les normalisateurs comptables nationaux européens ont décidé de coordonner certains de leurs travaux portant sur le programme de travail de l'IASB, afin de permettre à l'Europe de participer plus complètement au développement de normes globales.

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail (32 Ko) de cette réunion.

3 et 4 avril 2008

Lieu : Bruxelles.

Programme de travail :

• Version révisée (en septembre 2007) d'IAS 1 "Présentation des états financiers" - Avis sur une éventuelle adoption de la version révisée et rapport sur l'étude d'impacts :
  Discussion du projet de recommandation d'adoption.
• IFRIC 14 "IAS 19 - Limitation de l'actif au titre de prestations définies, obligations de financement minimum et leur interaction" - Avis sur une éventuelle adoption et rapport sur l'étude d'impacts :
  Discussion du projet de recommandation d'adoption.
• Version révisée (en janvier 2008) d'IFRS 3 "Regroupements d'entreprises" :
  Discussion du projet de recommandation d'adoption.
• Projet annuel d'améliorations des IFRS de l'IASB :
  Discussion du projet de recommandation d'adoption.
• Projet de cadre conceptuel de l'IASB - Caractéristiques qualitatives :
  Discussion.
• Document à des fins de discussion de l'IASB sur la distinction "Capitaux propres - Dettes" :
  Discussion détaillée.
• Projet de l'IASB sur les résultats par action :
  Discussion.

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail (27 Ko) de cette réunion.

Pour télécharger (en français) le résumé du compte-rendu de cette réunion, ainsi que (en anglais) son compte-rendu officiel .

27 au 29 février 2008

L'European Financial Reporting Advisory Group (EFRAG) a publié le programme de travail de la réunion de son groupe d'experts techniques (Technical Expert Group - TEG) qui est organisée du 27 au 29 février 2008 à Bruxelles.

Les sujets suivants seront abordés :

• IFRIC D23 "Distributions en nature aux actionnaires" :
  Finalisation de la lettre de commentaires.
• IFRIC D24 "Contributions des clients" :
  Finalisation de la lettre de commentaires.
• Amendements à IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" - Conditions d'acquisition des droits et annulation :
  Finalisation d'un deuxième document de consultation sur l'adoption de ces amendements.
• IFRIC 13 "Programmes de fidélisation des clients" :
  Finalisation d'un deuxième document de consultation sur l'adoption de cette interprétation.
• Amendements à IAS 32 "Instruments financiers : présentation" et à IAS 1 "Présentation des états financiers" - Instruments financiers remboursables par anticipation à la juste valeur et obligations liées à la liquidation :
  Premiers travaux sur le projet de recommandation de l'EFRAG pour adoption et sur le projet d'étude d'impacts.
• Discussion sur les projets de convergence entre l'IASB et le Financial Accounting Standards Board (FASB, le normalisateur comptable américain) :
  Examen des sujets qui pourraient être débattus lors de la réunion préparatoire entre l'EFRAG et l'IASB, organisée en avril 2008.
• IFRS 3 "Rapprochements d'entreprises" (phase 2) :
  Examen du document publié par l'IASB le 10 janvier 2008, intitulé "Résumé du projet, analyse des réponses et des impacts".
  Premiers travaux du TEG sur la version révisée d'IFRS 3 publiée par l'IASB pour recommandation d'adoption.
• Projet PAAinE (1) sur le cadre conceptuel :
  Examen et, le cas échéant, approbation du document qui présente les réponses reçues dans le cadre de ce projet.
• Projet PAAinE sur la présentation de la performance :
  Examen et, le cas échéant, approbation du document.
• Projet PAAinE sur la comptabilisation du chiffre d'affaires :
  Examen et, le cas échéant, approbation du document.

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail (33 Ko) du TEG de l'EFRAG.

Pour consulter (en français) le résumé de cette réunion et télécharger (en anglais) le compte-rendu officiel (323 Ko) de cette réunion.

(1) PAAinE : Proactive Accounting Activities in Europe ou activités comptables proactives en Europe. En juin 2005, l'EFRAG et les normalisateurs comptables nationaux européens ont décidé de coordonner certains de leurs travaux portant sur le programme de travail de l'IASB, afin de permettre à l'Europe de participer plus complètement au développement de normes globales.

16 au 18 janvier 2008

Lieu : Bruxelles.

Programme de travail :

• Amendements proposés pour IFRIC 11 "IFRS 2 - Actions propres et transactions intra-groupe" :
  Discussion de l'exposé-sondage et préparation d'un projet de lettre de commentaires.
• IAS 23 "Coûts d'emprunt" :
  Finalisation de l'analyse technique.
• IAS 18 "Produits des activités ordinaires" - Contributions par le client :
  Discussion du projet d'interprétation.
• Processus annuel d'améliorations de l'IASB :
  Examen des réponses reçues et finalisation de la lettre de commentaires.
• Contrats d'assurances - Phase 2 :
  Examen des réponses reçues et finalisation de la lettre de commentaires.
• Amendements à IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" concernant la comptabilité de couverture - Quote-part ("portions") des flux de trésorerie d'un instrument financier qui peut être désignée comme l'élément couvert :
  Examen des réponses reçues et finalisation de la lettre de commentaires.
• ED 9 "Accords conjoints", révision d'IAS 31 "Participations dans des coentreprises" :
  Examen des réponses reçues et finalisation de la lettre de commentaires.
• Cadre conceptuel - Phase A du projet commun IASB/FASB :
  Discussion.
• IAS 27 "Etats financiers consolidés et individuels" - Distributions en nature aux actionnaires :
  Discussion.
• IFRIC 14 "IAS 19 - Limitation de l'actif au titre de prestations définies, exigences de financement minimum et leur interaction" :
  Consultation complémentaire de l'EFRAG suite à l'étude d'impact.
• Version révisée d'IAS 1 "Présentation des états financiers" :
  Consultation complémentaire de l'EFRAG suite à l'étude d'impact.

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail (33 Ko) de cette réunion.

Pour consulter (en anglais) le compte-rendu (146 Ko) officiel et le résumé (en français) de cette réunion.