Pour télécharger le programme de travail des réunions de l'EFRAG au titre des années 2009 , 2008 , 2007 , 2006 et 2005 .

24 au 26 mars 2010

Programme de travail :

• Industries extractives :
  Discussion d'un projet de lettre de commentaires ;
• Projet de l'IASB de remplacement d'IAS 37 "Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels" :
  Finalisation de la lettre de commentaires sur l'exposé-sondage "Evaluation des passifs dans IAS 37" ;
• Présentation des états financiers - Présentation des autres éléments du résultat global (other comprehensive income - OCI) :
  Discussion d'un projet de lettre de commentaires sur l'exposé-sondage de l'IASB à paraître qui devrait proposer d'éliminer l'option permettant de présenter les variations de capitaux propres ne provenant pas d'opérations réalisées avec les actionnaires agissant en tant que tel dans deux états financiers (compte de résultat et état du résultat global) ;
• Cadre conceptuel - Phase D "Entité de reporting" :
  Discussion d'un projet de lettre de commentaires sur l'exposé-sondage de l'IASB ;
• Avantages postérieurs à l'emploi :
  Discussion d'un projet de document de travail sur les amendements à IAS 19 "Avantages du personnel" ;
• Consolidation :
  Discussion des décisions provisoires prises par l'IASB dans le cadre des nouvelles délibérations organisées sur ce thème.

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail (45 Ko) de cette réunion.

24 au 26 février 2010

Programme de travail :

• Document proactif sur l'impôt sur les sociétés :
  Examen des questions relatives à ce thème ;
• Document PAAinE⁽¹⁾ sur la présentation de la performance :
  Examen des commentaires reçus ;
• Document à des fins de discussion de l'IASB (non encore publié) sur les activités d'extraction :
  Examen des questions relatives à ce thème ;
• Exposé-sondage de l'IASB sur le rapport de gestion :
  Analyse des réponses reçues au projet de lettre de commentaires de l'EFRAG ;
• Projet PAAinE sur un cadre d'informations à fournir ;
• Comptabilité de couverture :
  Discussion de sujets relatifs à ce thème ;
• Insurance Accounting Working Group (IAWG) :
  Examen de la comptabilisation des coûts d'acquisition et de la comptabilité reflet ;
• Actualités sur la comptabilisation des instruments financiers :
  Vue d'ensemble sur les derniers développements relatifs à la comptabilisation des instruments financiers ;
• Passifs financiers :
  Discussion de questions relatives à la comptabilisation et à l'évaluation des passifs financiers.

(1) Proactive Accounting Activities in Europe ou activités comptables proactives en Europe : en juin 2005, l'EFRAG et les normalisateurs comptables nationaux ont décidé de coordonner certains de leurs travaux concernant le programme de travail de l'IASB, afin de permettre à l'Europe de participer plus activement au développement de normes globales.

Pour télécharger (en version anglaise) le programme de travail (58 Ko) de cette réunion.

27 au 29 janvier 2010

Programme de travail de la session ouverte au public :

• Exposé-sondage (ED/2010/1) de l'IASB sur l'évaluation des passifs dans IAS 37 "Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels" :
  Discussion du document de l'IASB et du modèle de la valeur attendue ;
• Analyse de la compatibilité d'IFRS pour les PME vis-à-vis des directives européennes :
  Discussion des problèmes de compatibilité et du rapport à publier sur ce sujet ;
• Exposé-sondage (ED/2009/12) de l'IASB intitulé "Instruments financiers : coût amorti et dépréciation" :
  Discussion de l'exposé-sondage ;
• Exposé-sondage (à paraître) de l'IASB sur le cadre conceptuel (phase D : l'entité de reporting) :
  Discussion de l'exposé-sondage (à paraître) et du projet de lettre de commentaires de l'EFRAG ;
• IFRIC 14 "IAS19 - Le plafonnement de l'actif au titre des régimes à prestations définies, les exigences de financement minimal et leur interaction" :
  Discussion des lettres de commentaires reçues en réponse au projet de recommandation d'adoption d'IFRIC 14 au niveau européen ;
• Document à publier dans le cadre du PAAinE⁽¹⁾ intitulé "Cadre conceptuel pour les informations financières à fournir" :
  Discussion du calendrier de ce document ;
• Réunions EFRAG-IASB sur la convergence (entre l'IASB et le Financial Accounting Standards Board, le normalisateur comptable américain) :
  Examen des questions à traiter lors de la réunion EFRAG-IASB et du programme de travail de l'IASB postérieur à 2011 ;
• Insurance Accounting Working Group (IAWG) : coûts d'acquisition :
  Discussion d'une demande de l'IAWG pour une prise de position de l'EFRAG sur les coûts d'acquisition des contrats d'assurance ;
• Exposé-sondage (ED/2009/3) de l'IASB sur la décomptabilisation :
  Discussion de la réponse de l'EFRAG ;
• Document élaboré dans le cadre du PAAinE sur la présentation de la performance :
  Discussion des lettres de commentaires reçues ;
• Exposé-sondage (ED/2009/13) d'amendement à IFRS 1 "Première adoption des IFRS" intitulé "Exemption limitée à la présentation d'informations comparatives relatives à IFRS 7 par les premiers adoptants" :
  Discussion du projet de recommandation d'adoption de l'EFRAG.

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail (61 Ko) de l'EFRAG.

(1) Proactive Accounting Activities in Europe ou activités comptables proactives en Europe : en juin 2005, l'EFRAG et les normalisateurs comptables nationaux ont décidé de coordonner certains de leurs travaux concernant le programme de travail de l'IASB, afin de permettre à l'Europe de participer plus activement au développement de normes globales.