Pour consulter les calendriers et programmes de travail des années 2007 , 2006 et 2005 .

8 mai 2008

Programme de travail :

• IFRIC D21 "Ventes de biens immobiliers" :
  Délibérations finales et examen du projet d'interprétation.
• IFRIC D22 "Couvertures d'un investissement net dans une activité à l'étranger" :
  Note de présentation comprenant des questions diverses.
• Lettre préliminaire de commentaires sur l'exposé-sondage relatif aux amendements à IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" et à IFRIC 11 "IFRS 2 - Actions propres et transactions intra-groupe" intitulés "Transactions intra-groupe dont le paiement est fondé sur des actions et qui sont réglées en trésorerie" ;
• Réexamen des décisions provisoires d'inscription de sujets au programme de travail de l'IFRIC, publiées dans IFRIC Update de mars 2008 :
  • IAS 37 "Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels" : dépôts liés à des conteneurs consignés ;
  • IAS 19 "Avantages du personnel" : liquidations.
• Recommandation du staff pour l'inscription provisoire de sujets au programme de travail de l'IFRIC :
  Application de la méthode du taux d'intérêt effectif.
• Session administrative :
  • Travaux en cours de l'IFRIC ;
  • Planification d'une demande d'inscription sur les passifs relatifs à des activités à tarifs réglementés.

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail (26 Ko) de cette réunion.

6 et 7 mars 2008

Lieu : Londres.

Programme de travail :

• Projet d'interprétation IFRIC D22 "Couvertures d'un investissement net dans une activité à l'étranger" :
  Discussions préliminaires (sans prise de décision) sur un exemple complet.
• Projet d'interprétation IFRIC D21 "Ventes de biens immobiliers" :
  Analyse des lettres de commentaires reçues et nouvelles délibérations.
• Réexamen des décisions provisoires d'inscription de sujets au programme de travail de l'IFRIC, publiées dans "IFRIC Update" des mois de novembre 2007 et janvier 2008 :
  - IAS 37 "Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels" : dépôts liés à des conteneurs consignés ;
  - IAS 7 "Tableau des flux de trésorerie" : classification des dépenses.
• Recommandations du personnel de l'IFRIC sur les décisions provisoires d'inscriptions de sujets au programme de travail de l'IFRIC :
  - IAS 19 "Avantages du personnel" : liquidations.
• Travaux de l'IFRIC en cours.

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail (29 Ko) de cette réunion.

10 et 11 janvier 2008

Lieu : Londres.

Programme de travail :

• Projet d'interprétation IFRIC D21 "Ventes de biens immobiliers" :
  Analyse des lettres de commentaires reçues et nouvelles délibérations.
• Réexamen des décisions provisoires d'inscription de sujets au programme de travail de l'IFRIC publiées dans IFRIC Update de septembre 2007 :
  IAS 19 "Avantages du personnel" : traitement des droits à prestations accordés lorsque le décès intervient au cours de la période de service.
• Réexamen des décisions provisoires d'inscription de sujets au programme de travail de l'IFRIC publiées dans IFRIC Update de novembre 2007 :
  IAS 19 "Avantages du personnel" : promesses de pensions de retraite basées sur des conditions de performance ;
  IAS 37 "Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels" : dépôts liés à des conteneurs consignés ;
  IAS 23 "Coûts d'emprunt" : différence de conversion et coûts d'emprunt immobilisables ;
  IAS 19 "Avantages du personnel" : définition des actifs du régime ;
  IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" : champ d'application d'IAS 39 § 2(g).
• Recommandations du staff de l'IFRIC concernant l'inscription provisoire au programme de travail :
  IAS 19 "Avantages du personnel" : paiements ;
  IAS 7 "Tableau des flux de trésorerie" : classification des dépenses.
• Projet d'interprétation IFRIC D22 "Couvertures d'un investissement net dans une activité à l'étranger" :
  Analyse des lettres de commentaires reçues et nouvelles délibérations.
• Session administrative :
  Travaux de l'IFRIC en cours.

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail (34 Ko).