6 novembre 2008

Programme de travail (modifié le 3 novembre 2008) :

• IFRIC D24 "Contributions des clients" ;
• Coûts de conformité au règlement européen REACH ( Registration, Evaluation and Authorisation of Chemicals ) ;
• Immobilisations incorporelles liées aux clients ;
• Réexamen des décisions provisoires d'inscription de sujets au programme de travail de l'IFRIC publiées dans " IFRIC Update " de septembre 2008 ;
  • Titres temporairement incessibles ;
  • Application d'IFRIC 14 "IAS 19 - Limitation de l'actif au titre de prestations définies, obligations de financement minimum et leur interaction" à la réserve de cotisations payées d'avance par l'employeur ;
• Recommandations du staff d'inscription à titre provisoire de sujets au programme de travail de l'IFRIC :
  • Actifs et passifs réglementés ;
  • Classement des instruments remboursables par anticipation à la juste valeur et des instruments perpétuels ;
  • Effets potentiels des versions révisées en 2008 d'IFRS 3 "Regroupements d'entreprises" et d'IAS 27 "Etats financiers consolidés et individuels" sur la comptabilisation selon la méthode de mise en équivalence ;
  • Décomptabilisation ;
  • Evaluation à la juste valeur d'instruments financiers cotés sur des marchés qui ne deviennent inactifs ;
• Travaux de l'IFRIC en cours.

4 et 5 septembre 2008

Programme de travail :

• IFRIC D24 "Contributions des clients" ;
• IFRIC D23 "Distributions en nature aux actionnaires" ;
• Réexamen des décisions provisoires d'inscription de sujets au programme de travail de l'IFRIC publiées dans " IFRIC Update " de juillet 2008 ;
• Recommandations de l'équipe de l'IFRIC pour l'inscription provisoire de sujets au programme de travail de l'IFRIC ;
• Travaux en cours.

10 et 11 juillet 2008

Programme de travail :

• Nouvelles délibérations sur l'exposé-sondage d'amendements proposés à IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" et à IFRIC 11 "IFRS 2 - Actions propres et transactions intragroupes" intitulés "Transactions intra-groupe dont le paiement est fondé sur des actions et qui sont réglées en trésorerie" ;
• Nouvelles délibérations sur IFRIC D23 "Distributions en nature aux actionnaires" ;
• Nouvelles délibérations sur IFRIC D24 "Contributions des clients" ;
• Réexamen des décisions provisoires d'inscription de sujets au programme de travail de l'IFRIC publiées dans IFRIC Update de mars 2008 :
  Application de la méthode du taux d'intérêt effectif ;
• Recommandations du staff pour l'inscription provisoire de sujets au programme de travail de l'IFRIC :
  - comptabilisation des loyers et charges locatives dans le cadre d'un contrat de location simple ;
  - comptabilisation des commissions de suivi (" trailing commissions ") ;
  - coûts de transactions déduits des capitaux propres ;
  - coûts de conformité avec le règlement européen CE n° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH).
• Session administrative : travaux en cours au sein de l'IFRIC.

8 mai 2008

Programme de travail :

• IFRIC D21 "Ventes de biens immobiliers" :
  Délibérations finales et examen du projet d'interprétation.
• IFRIC D22 "Couvertures d'un investissement net dans une activité à l'étranger" :
  Note de présentation comprenant des questions diverses.
• Lettre préliminaire de commentaires sur l'exposé-sondage relatif aux amendements à IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" et à IFRIC 11 "IFRS 2 - Actions propres et transactions intra-groupe" intitulés "Transactions intra-groupe dont le paiement est fondé sur des actions et qui sont réglées en trésorerie" ;
• Réexamen des décisions provisoires d'inscription de sujets au programme de travail de l'IFRIC, publiées dans IFRIC Update de mars 2008 :
  • IAS 37 "Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels" : dépôts liés à des conteneurs consignés ;
  • IAS 19 "Avantages du personnel" : liquidations.
• Recommandation du staff pour l'inscription provisoire de sujets au programme de travail de l'IFRIC :
  Application de la méthode du taux d'intérêt effectif.
• Session administrative :
  • Travaux en cours de l'IFRIC ;
  • Planification d'une demande d'inscription sur les passifs relatifs à des activités à tarifs réglementés.

6 et 7 mars 2008

Lieu : Londres.

Programme de travail :

• Projet d'interprétation IFRIC D22 "Couvertures d'un investissement net dans une activité à l'étranger" :
  Discussions préliminaires (sans prise de décision) sur un exemple complet.
• Projet d'interprétation IFRIC D21 "Ventes de biens immobiliers" :
  Analyse des lettres de commentaires reçues et nouvelles délibérations.
• Réexamen des décisions provisoires d'inscription de sujets au programme de travail de l'IFRIC, publiées dans "IFRIC Update" des mois de novembre 2007 et janvier 2008 :
  • IAS 37 "Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels" : dépôts liés à des conteneurs consignés ;
  • IAS 7 "Tableau des flux de trésorerie" : classification des dépenses.
• Recommandations du personnel de l'IFRIC sur les décisions provisoires d'inscriptions de sujets au programme de travail de l'IFRIC :
  IAS 19 "Avantages du personnel" : liquidations.
• Travaux de l'IFRIC en cours.

10 et 11 janvier 2008

Lieu : Londres.

Programme de travail :

• Projet d'interprétation IFRIC D21 "Ventes de biens immobiliers" :
  Analyse des lettres de commentaires reçues et nouvelles délibérations.
• Réexamen des décisions provisoires d'inscription de sujets au programme de travail de l'IFRIC publiées dans IFRIC Update de septembre 2007 :
  IAS 19 "Avantages du personnel" : traitement des droits à prestations accordés lorsque le décès intervient au cours de la période de service.
• Réexamen des décisions provisoires d'inscription de sujets au programme de travail de l'IFRIC publiées dans IFRIC Update de novembre 2007 :
  • IAS 19 "Avantages du personnel" : promesses de pensions de retraite basées sur des conditions de performance ;
  • IAS 37 "Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels" : dépôts liés à des conteneurs consignés ;
  • IAS 23 "Coûts d'emprunt" : différence de conversion et coûts d'emprunt immobilisables ;
  • IAS 19 "Avantages du personnel" : définition des actifs du régime ;
  • IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" : champ d'application d'IAS 39 § 2(g).
• Recommandations du staff de l'IFRIC concernant l'inscription provisoire au programme de travail :
  • IAS 19 "Avantages du personnel" : paiements ;
  • IAS 7 "Tableau des flux de trésorerie" : classification des dépenses.
• Projet d'interprétation IFRIC D22 "Couvertures d'un investissement net dans une activité à l'étranger" :
  Analyse des lettres de commentaires reçues et nouvelles délibérations.
• Session administrative :
  Travaux de l'IFRIC en cours.