Pour consulter les programmes de travail des réunions de l'IFRIC des années 2009 , 2008 , 2007 , 2006 et 2005 .

6 et 7 mai 2010

Programme de travail non encore publié.

4 et 5 mars 2010

Programme de travail :

• IAS 16 "Immobilisations corporelles" :
  Comptabilisation des coûts liés à l'extraction (activité minière) - Champ d'application ;
• IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" :
  Conditions d'acquisition, ou non, des droits ;
• Réexamen des décisions provisoires d'inscription de sujets au programme de travail de l'IFRIC, publiées dans IFRIC Update de janvier 2010, concernant les normes suivantes :
  • IAS 21 "Effets des variations des cours des monnaies étrangères" ;
  • IAS 32 "Instruments financiers : présentation" ;
  • IAS 36 "Dépréciation d'actifs" ;
  • IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" ;
• Améliorations annuelles des IFRS (2008-2010) :
  Examen des sujets en lien avec les normes suivantes :
  • IFRS 3 "Regroupement d'entreprises" ;
  • IFRS 5 "Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées" ;
  • IAS 8 "Méthodes comptables, changements d'estimations comptables et erreurs" ;
  • IAS 40 "Immeubles de placement" ;
  • Sujets divers : changements de méthodes comptables l'année d'adoption des IFRS (IFRS 1 "Première adoption des IFRS") ; clarification apportée à l'état des variations de capitaux propres (IAS 1 "Présentation des états financiers") ; dispositions transitoires des amendements découlant de la version révisée d'IAS 27 "Etats financiers consolidés et individuels", d'IAS 21 "Effets des variations des cours des monnaies étrangères", d'IAS 28 "Participations dans des entreprises associées" et d'IAS 31 "Participations dans des coentreprises" ;
• Recommandations par l'équipe technique d'inscription de sujets au programme de travail de l'IFRIC concernant les normes suivantes :
  • IFRS 1 "Première adoption des IFRS" ;
  • IFRS 5 "Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées" ;
  • IAS 12 "Impôts sur le résultat" ;
  • IAS 1 "Présentation des états financiers" ;
• Améliorations annuelles des IFRS (2009-2011) :
  Examen des sujets en lien avec les normes suivantes :
  • IFRS 1 "Première adoption des IFRS" ;
  • IFRS 3 "Regroupement d'entreprises" ;
  • IFRS 8 "Secteurs opérationnels" ;
  • IAS 21 "Effets des variations des cours des monnaies étrangères" ;
  • IAS 26 "Comptabilité et rapports financiers des régimes de retraite" ;
  • IAS 34 "Information financière intermédiaire" ;
• Travaux de l'IFRIC en cours.

7 et 8 janvier 2010

Programme de travail :

• IAS 16 "Immobilisations corporelles" :
  Comptabilisation de certains coûts précédant l'extraction (activité minière) - Champ d'application ;
• IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" :
  Conditions d'acquisition ou non des droits ;
• Réexamen des décisions provisoires d'inscription de sujets au programme de travail de l'IFRIC, publiées dans IFRIC Update de novembre 2009, concernant les normes suivantes :
  • IAS 38 "Immobilisations incorporelles" ;
  • IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" ;
  • IAS 27 "Etats financiers consolidés et individuels" ;
  • IAS 18 "Produits des activités ordinaires" ;
  • IFRS 4 "Contrats d'assurance" et IAS 32 "Instruments financiers : présentation" ;
  • IAS 32 "Instruments financiers : présentation" ;
• Améliorations annuelles (2008-2010) - Délibérations sur les commentaires reçus, concernant les normes suivantes :
  • IFRS 1 "Première adoption des IFRS" ;
  • IAS 27 "Etats financiers consolidés et individuels" ;
  • IFRS 3 "Regroupements d'entreprises" ;
  • IFRS 7 "Instruments financiers : informations à fournir" ;
  • IAS 28 "Participations dans des entreprises associées" ;
  • et, le cas échéant, IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" et IAS 34 "Information financière intermédiaire" ;
• Recommandations par l'équipe technique d'inscription de sujets au programme de travail de l'IFRIC concernant les normes suivantes :
  • IFRS 8 "Secteurs opérationnels" et IAS 36 "Dépréciation d'actifs" ;
  • IAS 21 "Effets des variations des cours des monnaies étrangères" ;
  • IAS 32 "Instruments financiers : présentation" ;
  • IFRS 1 "Première adoption des IFRS" ;
  • IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation".