Pour consulter le calendrier et le programme de travail de l'IASCF et de l'IASB au titre des années 2009 , 2008 , 2007 , 2006 et 2005 .

IASCF : 30 et 31 mars 2010

Programme de travail non encore publié.

IASB : 22 au 24 mars 2010

Programme de travail :

• Sujets examinés simultanément : contrats d'assurance, comptabilisation des produits et contrats de location ;
• Contrats d'assurance¹ ;
• Décomptabilisation :
  Session éducative sur les travaux du board concernant la décomptabilisation des actifs financiers et des passifs financiers ;
• Consolidation¹ ;
• Contrats de location¹ ;
• Contrats d'assurance ;
• Evaluation à la juste valeur :
  Informations à fournir sur les évaluations à la juste valeur.

1 : poursuite des discussions de la réunion de l'IASB du 15 au 19 mars.

IASB (conjointement avec le FASB, pour les sujets signalés par un *) : 15 au 19 mars 2010

Programme de travail :

• Contrats d'assurance* :
  Poursuite des discussions sur ce thème (ajustements des risques, marges résiduelles...).
• Accords conjoints :
  Discussion sur les informations à fournir ;
• Comptabilisation des produits* :
  Poursuite des discussions sur ce thème (à quel moment une entité doit-elle comptabiliser un actif lorsqu'elle engage des coûts liés à un contrat signé avec un client ? Informations à fournir...) ;
• Sujets examinés simultanément* : contrats d'assurance, comptabilisation des produits et contrats de location ;
• Consolidation* :
  Poursuite des discussions sur ce thème (cohérence entre les modèles de contrôle...) ;
• Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres* :
  Examen des questions non encore examinées sur ce sujet ;
• Evaluation à la juste valeur (avec des représentants de l'European Financial Reporting Advisory Group - EFRAG) :
  Champ d'application de la future norme sur la juste valeur ;
• Actualités du Standards Advisory Council (SAC) (avec des représentants de l'EFRAG):
• Contrats de location* :
  Poursuite des discussions sur ce thème (comptabilisation d'accords qui contiennent à la fois des éléments de location et des éléments non relatifs à une location (service)...) ;
• Améliorations annuelles :
  Le board examinera les recommandations de l'International Financial Reporting Interpretations Committee (IFRIC) pour la finalisation des amendements proposés dans l'exposé-sondage publié en août 2009 ;
• Impôts sur le résultat :
  Propositions de révisions sur l'objectif et sur le champ d'application du projet ; propositions sur des amendements limités à IAS 12 "Impôts sur le résultat" afin d'apporter une solution à des problèmes pratiques ;
• Décomptabilisation :
  Finalisation des discussions sur l'approche proposée pour la décomptabilisation ;
• Instruments financiers : comptabilité de couverture :
  Actulités sur ce thème ;
• Actualités de l'IFRIC :
  Actualités sur les discussions de l'IFRIC lors de la réunion du mois de mars 2010 ;
• Instruments financiers : classification et évaluation :

* Réunion conjointe de l'IASB et du Financial Accounting Standards Board (FASB, le normalisateur comptable américain).

IASB (conjointement avec le FASB, pour les sujets signalés par un *) : 11 mars 2010

Programme de travail :

• Présentation des états financiers* ;
• Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres* ;
• Evaluation à la juste valeur* ;
• Instruments financiers : comptabilité de couverture.

IASB (conjointement avec le FASB, pour les sujets signalés par un *) : 3 mars 2010

Programme de travail :

• Instruments financiers : comptabilité de couverture ;
• Présentation des états financiers* ;
• Evaluation à la juste valeur*.

IASB (conjointement avec le FASB, pour les sujets signalés par un *) : 15 au 19 février 2010

Programme de travail :

• Décomptabilisation :
  Poursuite des discussions sur la décomptabilisation des actifs financiers ;
• Session éducative : droit de compensation* :
  Discussion avec des experts des dispositions relatives à la compensation prescrites par IAS 32 "Instruments financiers : présentation" ;
• Comptabilisation des produits* :
  Champ d'application du modèle proposé, dispositions transitoires et date d'entrée en vigueur ;
• Présentation des états financiers* :
  Discussion de différentes questions ;
• Evaluation à la juste valeur* :
  Discussion de différents sujets ;
• Consolidation :
  Premières discussions sur les propositions d'informations à fournir présentées dans l'exposé-sondage ED10 "Etats financiers consolidés" ;
• Activités à tarifs réglementés :
  Analyse des commentaires reçus à l'exposé-sondage (ED/2009/8) "Activités à tarifs réglementés" ;
• Instruments financiers : comptabilité de couverture* :
  Poursuite des discussions concernant les éléments couverts éligibles ;
• Instruments financiers : classification et évaluation* :
  Poursuite des discussions sur la classification et l'évaluation des passifs financiers ;
• Contrats de location* :
  Discussion de différents sujets spécifiques ;
• Consolidation* :
  Discussion de la comptabilisation de participations détenues par des sociétés d'investissement ;
• Avantages postérieurs à l'emploi :
  Discussion de nouvelles informations à fournir qui seront présentées dans un exposé-sondage à paraître d'amendements à IAS 19 "Avantages du personnel" ;
• Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres* :
  Poursuite des discussions sur les questions relatives à la classification ;
• Contrats d'assurance* :
  Actualités présentées par l'Association Internationale des Superviseurs d'assureurs ;
• Contrats d'assurance* :
  Poursuite des discussions ;
• Coentreprises.

* Réunion conjointe de l'IASB et du Financial Accounting Standards Board (FASB, le normalisateur comptable américain).

IASB et FASB : 10 février 2010

Programme de travail :

• Contrats d'assurance :
  Discussions sur la réassurance ; analyse symétrique de la comptabilisation chez le souscripteur de la police et chez l'assureur ;
• Instruments financiers : classification et évaluation :
  Discussions sur l'évaluation des passifs financiers ;
• Améliorations annuelles 2008-2010 (IASB uniquement) :
  Discussion d'un premier lot d'améliorations annuelles à la suite de la publication de l'exposé-sondage (ED/2009/11), en août 2009 et après les délibérations de l'IFRIC, en janvier 2010.

IASCF : 26 janvier 2010

Programme de travail :

• Seconde étape du projet de révision de la constitution de l'IASCF ;
• Rapport du comité de supervision des procédures ;
• Rapport du président de l'IASB.

IASB : 18 au 22 janvier 2010

Programme de travail de la réunion commune avec le Financial Accounting Standards Board (FASB) :

• Evaluation à la juste valeur :
  Discussion des sujets suivants : définition de la juste valeur ; point de vue des participants au marché ; marché de référence ; évaluation de la juste valeur lorsque les marchés deviennent moins actifs ; comptabilisation initiale de la juste valeur ; évaluation des passifs à la juste valeur ; évaluation à la juste valeur des instruments de capitaux propres détenus par l'entité elle-même ;
• Comptabilisation des produits :
  Discussion des sujets suivants : principes relatifs aux informations à fournir ; comptabilisation de contrats signés avec des clients qui incluent des obligations de performance placées dans le champ d'application d'autres normes ;
• Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres :
  Discussion de plusieurs sujets spécifiques concernant ce thème ;
• Contrats d'assurance :
  Discussion des sujets suivants : modèle d'évaluation des contrats (y compris les ajustements liés aux risques et le traitement des marges résiduelles) ; comportement du souscripteur du contrat ; analyse de la façon dont le modèle développé jusqu'à présent pour les assureurs pourrait être appliqué aux souscripteurs de police ;
• Présentation des états financiers :
  Discussion des sujets suivants : désagrégation des charges et produits dans l'état du résultat global et dans les notes relatives aux secteurs de reporting ; possibilités d'amendements des dispositions concernant l'information à fournir sur les secteurs ; application du modèle de présentation proposé aux entités proposant des prestations de services financiers ;
• Consolidation :
  Discussion de sujets relatifs au contrôle d'une entité ;
• Instruments financiers - Comptabilité de couverture :
  Poursuite des discussions relatives au remplacement d'IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" (phase 3 : comptabilité de couverture) : objectif de la comptabilité de couverture et questions relatives à l'éligibilité des éléments couverts ;
• Contrats de location :
  Discussion de différents sujets concernant ce thème ;
• Instruments financiers : classification et évaluation :
  Discussion du projet concernant la classification et l'évaluation des passifs financiers.

Programme de travail de la réunion de l'IASB uniquement :

• Présentation des états financiers :
  Présentation de l'information sur la dette nette ;
• Décomptabilisation :
  Compensation des actifs financiers avec des passifs financiers et présentation des montants nets dans l'état de la situation financière ;
• Contrats de location (le cas échéant) ;
• Actualités de l'IFRIC ;
• Amendement à IFRS 1 "Première adoption des IFRS" :
  Nouvelles délibérations consécutives aux amendements à IFRS 1 publiés en mars 2009, concernant IFRS 7 "Instruments financiers : informations à fournir" intitulés "Amélioration des informations à fournir sur les instruments financiers" ;
• Activités abandonnées :
  Discussion relative à la durée de la période d'appel à commentaires de l'exposé-sondage à publier sur la définition des activités abandonnées et des informations relatives à fournir ;
• Avantages postérieurs à l'emploi :
  Discussion concernant notamment les informations à fournir dans l'exposé-sondage à publier sur les avantages postérieurs à l'emploi.