Pour consulter le calendrier et le programme de travail de l'IFRS Foundation (anciennement IASCF) et de l'IASB au titre des années 2012 ,  2011 ,  2010  ,  2009  ,  2008  ,  2007  ,  2006   et  2005  .

IASB meeting : 12 décembre 2013

IASB seul

• Revue post-application d'IFRS 3
• IFRIC Update
• IAS 28 - Participations dans des entreprises associées et coentreprises : Mise en équivalence - part des autres variations de l'actif net
• IAS 16 - Immobilisations corporelles et IAS - 38 Immobilisations incorporelles : Clarification des méthodes d'amortissement - Examen du Due Process
• IAS 19 - Avantages du personnel : Détermination du taux d'actualisation
• IFRS 1 - Première adoption des normes internationales d'information financière : Exemptions à court terme des IFRS
• Dépréciation
• Classification et évaluation
• Evaluation à la juste valeur (portefeuilles)

IASB meeting : 20 au 22 novembre 2013

IASB Seul :   

• IFRS 10 - Etats financiers consolidés / IAS 28 - Participations dans les entreprises associées et coentreprises : Résumé du due process suivi
• IFRS 11 - Partenariats, Acquisition d’une participation dans une opération conjointe : Résumé du due process suivi
• IAS 16 - Immobilisations corporelles et IAS - 38 Immobilisation incorporelles
• Améliorations annuelles - Cycle 2012-2014
• Améliorations annuelles - Cycle 2010-2012 / IFRS 2 Paiement fondé sur des actions : Conditions d’acquisitions
• Activités à tarifs réglementés : Norme intermédiaire et projet de recherche
• IAS 1 - Présentation des Etats financiers : Notes annexes et Evaluation de la continuité d’exploitation
• Comptabilisation du revenu 
• Dépréciation
• Revue post-application d'IFRS 3

 IASB conjointement avec le FASB :

• Classification et évaluation
• Contrats de location

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IASB meeting : 28 octobre au 1er novembre 2013

Session éducative :

• Comptabilisation du revenu 

IASB conjointement avec le FASB :

• Classification et évaluation
• Comptabilisation du revenu 

IASB Seul :  

• IFRS 10 - Etats financiers consolidés / IAS 27 - Etats financiers individuels 
• IFRS 11 – Partenariats
• IAS 28 - Participations dans des entreprises associées et des coentreprises
• IAS 19 - Avantages du personnel
• Améliorations annuelles :
  • IFRS 7 - Instruments financiers : informations à fournir
  • IFRS 5 - Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées
  • IAS 19 - Avantages du personnel
• Activités à tarifs réglementés :
  • IFRS intermédiaire
  • Projet de recherche
• IFRIC Update
• IAS 16 - Immobilisations corporelles et IAS - 38 Immobilisation incorporelles
• IFRS 2 - Paiement fondé sur des actions
• Etats financiers séparés – Méthode de la mise en équivalence
• Comptabilité de macro couverture
• Dépréciation
• IAS 1 - Présentation des états financiers :
  • Informations à fournir
  • Classement courant / non courant des passifs

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IFRS Foundation : 17 octobre 2013

• Rapport du Président de la Fondation IFRS
• Rapport du Président de l’IASB et des Directeurs techniques Seniors
• Mise à jour technique : comptabilité de couverture
• Rapport du président du Comité de surveillance du Due Process

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IASB meeting : 13 - 17 et 18 septembre 2013

IASB Seul :

• IAS 19 Avantages du personnel
• IAS 1 Présentation des Etats financiers
• Améliorations annuelles (cycles 2010/2012 et 2011/2013)
• Information de l'IFRS IC 
• Projet de recherche
• Partenariats : états financiers individuels d’un coparticipant
• Activités à tarifs réglementés 

Session éducative :

• Dépréciation

IASB conjointement avec le FASB :

• Dépréciation
• Comptabilisation du revenu
• Classification et évaluation

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IASB meeting : 23 au 25 juillet 2013

IASB Seul

• Révision de l’IFRS pour les PME
• Activités à tarifs réglementés
• Comptabilité de macro couverture
• Revue post-application d'IFRS 3
• Amélioration annuelle des IFRS – cycle 2010-2012 : due process
• IAS 16 / IAS 38 : paiement éventuel des actifs corporels et incorporels
• IAS 28 Participations dans des entreprises associées et co-entreprises : élimination des profits intercompagnie entre un émetteur et sa co-entreprise

Session éducative :

• Comptabilisation du revenu

IASB conjointement avec le FASB 

• Classification et évaluation
• Comptabilisation du revenu
• Dépréciation

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IFRS Foundation : 11 juillet 2013

• Rapport de la présidence de l'IFRS Foundation
• Rapport de la présidence de l'IASB et des Directeurs techniques Senior
• Mise à jour technique : Informations en annexe
• Rapport du Comité de surveillance du Due Process (Due Process Oversight Committee)

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IASB meeting : 18 au 19 juin 2013

Conjointement avec le FASB :

• Classification et évaluation

IASB seul :

• Révision globade de l’IFRS pour PME
• Information IFRIC
• Projet d’amélioration annuelle – cycle 2011-2013
• Amélioration annuelle des IFRS – cycle 2010-2012

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IASB meeting : 21 au 24 mai 2013

IASB Seul

• Mesure de la juste valeur
• Révision de l’IFRS pour les PME
• IFRS 3 Regroupements d’entreprises : achats obligatoires d'options sur intérêts non contrôlants
• IAS 39 Instruments financiers : comptabilisation et évaluation – Novation EMIR
• IAS 34 Information financière intérimaire : informations à fournir "ailleurs dans le rapport financier intermédiaire"
• IFRS 3 Regroupement d’entreprises : contrepartie éventuelle
• IAS 41 Agriculture et IFRS 13 Mesure de la juste valeur : évaluation des actifs biologiques
• IAS 27 Etats financiers individuels : méthode de la mise en équivalence
• Cadre conceptuel
• Comptabilité de macro couverture
• Comptabilisation du revenu (discussion et session éducative)

IASB conjointement avec le FASB 

• Comptabilisation du revenu
• Classification et évaluation

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IASB meeting : 23 au 25 avril 2013

Session Educative

• Révision de l’IFRS pour les PME  

IASB Seul

• Révision de l’IFRS pour les PME
• IAS 36 amendement limité
• Cadre conceptuel
• Améliorations annuelles (cycle 2012-2014) : IFRS 7 Instruments financiers
• Comptabilité de couverture
• Revue post-application d’IFRS 8
• Interprétation sur les prélèvements
• IFRS IC Update
• Améliorations annuelles des IFRS cycle 2010-2012 et cycle 2012-2014
• Mise à jour des actions de sensibilisation des investisseurs (uniquement à l’oral)

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IFRS Foundation : 11 avril 2013

• Rapport de la présidence de la Fondation IFRS 
• Rapport de la présidence de l'IASB et des Directeurs Techniques Seniors
• Rapport du Comité de surveillance du Due Process (Due Process Oversight Committee)

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IASB meeting : 19 au 21 mars 2013

• IAS 41 Agriculture
• PME
• Cadre conceptuel
• Mesure de la juste valeur
• IAS 19 Avantages du personnel
• Améliorations annuelles
• IAS 1 Présentation des états financiers
• Options de ventes consenties aux actionnaires n'ayant pas le contrôle
• Comptabilisation du revenu

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IASB meeting : 18 au 22 février 2013

IASB seul :

• Cadre conceptuel
• Unité de compte pour la mesure de la juste valeur
• IFRIC Update
• Améliorations annuelles 2010-2012
  • IFRS 2 : Définition de "conditions d’acquisition"
  • IFRS 8 : Agrégation des secteurs opérationnels
  • IFRS 8 : Réconciliation du total des actifs des secteurs présentés avec les actifs de l'entité
  • IFRS 13 : Mesure de la juste valeur – Créances et dettes à court terme
• Novation des produits dérivés
• Contrats de location
• Contrats d’assurance
• Sujets découlant de l’IFRS Interpretations Committee
  • IAS 19 : Taux d'actualisation
  • IAS 19 : Amendements limités
  • Actifs et passifs de gestion : périmètre d'application d'IFRS 7
•  IAS 41 Agriculture : actifs biologiques producteurs
• Guide pour les micro-entités appliquant la norme IFRS pour les PME
• Activités à tarifs régulementés

IASB conjointement avec le FASB :

• Comptabilisation du revenu
• Contrats de location

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IFRS Foundation : 24 janvier 2013

• Rapport de la présidence de l'IFRS Foundation
• Rapport de la présidence de l'IASB
• Rapport du Comité de surveillance du Due Process (Due Process Oversight Committee)
• Expériences coréennes en matière d'adoption des IFRS
• Capacités de recherche : rapport et recommandations

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IASB meeting : 29 janvier au 31 janvier 2013

Session éducative :

• Contrats d'assurance
• Activités à tatifs régulés
• Contrats de location
• Comptabilisation du chiffre d'affaires
• Reporting intégré
• Cadre conceptuel

IASB seul :

• Comptabilité de couverture
• Revue post-application d'IFRS 8 - secteurs opérationnels
• Contrats d'assurance
• Activités à tatifs régulés

IASB conjointement avec le FASB :

• Comptabilisation du chiffre d'affaires
• Contrats d'assurance
• Contrats de location

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