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Calendrier et programme de travail de l'IFRS Interpretations Committee (2018)
Pour consulter les programmes de travail des réunions de l'IFRS Interpretations Committee (anciennement IFRIC) des années 2017 , 2016 , 2015 , 2014 , 2013 , 2012 , 2011 , 2010 , 2009 , 2008 , 2007 , 2006 et 2005
IFRS Interpretations Committee : 27 novembre 2018
Nouveaux sujets
- IFRS 11 Partenariats : extrants (outputs) reçus par un coparticipant
- IFRS 9 Instruments financiers : règlement physique des contrats pour acheter ou vendre un élément non-financier
- IAS 23 Coûts d'emprunts : le transfert dans le temps de biens construits
- IFRS 9 Instruments financiers : réhaussement de crédit dans l'évaluation des pertes de crédit attendues
- IFRS 9 Instruments financiers : présentation des intérêts contractuels
Poursuite de l'examen des sujets antérieurs
- IAS 38 Immobilisations incorporelles : le droit d'un client à accéder à un logiciel du fournisseur en mode Saas
- IAS 21 Effets des variations des cours des monnaies étrangères :
- Absence de convertibilité
- Définition de la convertibilité
- Dispositions relatives à la convertibilité
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IFRS Interpretations Committee : 11 et 12 septembre 2018
Nouveaux sujets
- IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés des contrats conclus avec des clients : évaluation des biens ou des services promis
- IFRS 11 Partenariats : entreprise commune
- IAS 38 Immobilisations incorporelles : informatique en nuage ("cloud computing")
- IAS 27 Etats financiers individuels : investissements dans une filiale comptabilisée au coût
- IAS 37 Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels : paiement de taxes autres que l'impôt sur le résultat
Décisions d'agenda à finaliser
- IAS 23 Coûts d'emprunt : dépenses relatives à un actif qualifié, coûts d'emprunt pour un terrain
- IAS 21 Effets des variations des cours des monnaies étrangères : détermination du cours de change en cas d'absence de convertibilité sur le long terme
- IFRS 9 Instruments financiers : Classification d'un type particulier d'obligations libellées selon deux devises
Poursuite de l'examen des sujets antérieurs
- IFRS 9 Instruments financiers et IAS 39 Instruments financiers - comptabilisation et évaluation : application d'une disposition hautement probable lorsqu'un dérivé spécifique est désigné comme instrument de couverture
Commentaires du Comité
- Crypto monnaies : détention, nouvelles émissions
- IIAS 8 Méthodes comptables, changements d'estimations comptables et erreurs : méthodes comptables et estimations comptables
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IFRS Interpretations Committee : 12 juin 2018
Poursuite de l'examen des sujets antérieurs
- IAS 21 Effets des variations des cours des monnaies étrangères : défaut de convertibilité à long-terme
- IAS 12 Impôts sur le résultat - impôts différés : base fiscale des actifs et des passifs
- IAS 37 Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels : coûts à prendre en compte dans l'évaluation permettant de déterminer si un contrat est onéreux
Décision d'agenda à finaliser
- IAS 7 Etat des flux de trésorerie : classification des emprunts à court-terme et des facilités de crédit
Nouveaux sujets
- IAS 23 Coûts d'emprunts :
- charge relative à un actif qualifié
- coûts d'emprunt pour un terrain
Avis du Comité
- IAS 16 Immobilisations corporelles : produits générés avant l'usage prévu
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IFRS Interpretations Committee : 9 mai 2018
Décision d'agenda à finaliser
- IAS 37 Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels : paiement des taxes autres que l'impôt sur le résultat
- IAS 21 Effets des variations des cours des monnaies étrangères : restrictions concernant les monnaies étrangères
Travaux en cours
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IFRS Interpretations Committee : 13 mars 2018
Décisions d'agenda à finaliser
- IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients
- Comptabilisation du chiffre d'affaires dans un contrat immobilier
- Comptabilisation du chiffre d'affaires dans un contrat immobilier incluant le transfert d'un terrain
- Droit au paiement pour les prestations réalisées
- IFRS 9 Instruments financiers et IAS 1 Présentation des états financiers
- Présentation des produits d'intérêts pour des instruments financiers particuliers
Nouveaux sujets
- IAS 12 Impôts sur le résultat : base des actifs et des passifs d'impôts différés
- IAS 7 Etat des flux de trésorerie : Classification des emprunts à court terme et des facilités de crédit
- IAS 37 Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels : Paiements relatifs à des impôts autres qu'impôts sur le résultat
- IFRS 9 Instruments financiers : Classification d'un type particulier d'obligations libellées en deux devises
- IFRS 9 Instruments financiers : Comptabilité de couverture avec une charge consécutive à un swap
Poursuite de l'examen des sujets antérieurs
- IAS 37 Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels : Coûts à prendre en compte dans la détermination d'un contrat onéreux
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IFRS Interpretations Committee : 16 janvier 2018
Décision d'agenda à finaliser
- IAS 28 Participations dans des entreprises associées et coentreprises : participation aux actifs corporels d'une entreprise associée
Travaux en cours
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