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Calendrier et programme de travail de l'IFRS Interpretations Committee (2019)


Pour consulter les programmes de travail des réunions de l'IFRS Interpretations Committee (anciennement IFRIC) des années 2018 2017 2016 2015 2014 2013 2012  ,   2011  ,   2010   ,    2009   ,   2008   ,   2007   ,   2006    et   2005

IFRS Interpretations Committee : 30 avril 2019

Programme non encore publié

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IFRS Interpretations Committee : 5 et 6 mars 2019

Nouveaux sujets

  • IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés des contrats conclus avec des clients : coûts engagés pour l'exécution d'un contrat
  • IFRS 16 Contrats de location : droits du sous-sol
  • IAS 19 Avantages du personnel : effets d'une réduction potentielle sur la classification d'un plan

Décisions d'agenda à finaliser

  • IAS 23 Coûts d'emprunt : transfert dans le temps de biens construits
  • IAS 38 Immobilisations incorporelles : droit d'accès d'un client au logiciel du fournisseur hébergé sur le cloud
  • IFRS 11 Partenariats : 
    • la vente d'un extrant (output) à un coparticipant
    • les passifs relatifs aux intérêts du coparticipant dans une entreprise commune
  • IFRS 9 Instruments financiers :
    • application d'une disposition hautement probable dans une couverture de flux de trésorerie
    • règlement physique des contrats pour acheter ou vendre un élément non-financier
    • rehaussement de crédit dans l'évaluation des pertes de crédit attendues
    • le recouvrement d'un actif financier déprécié

Poursuite de l'examen des sujets antérieurs

  • Crypto monnaies : détention

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IFRS Interpretations Committee : 16 janvier 2019

Décisions d'agenda à finaliser

  • IAS 37 - Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels : paiement volontaire des taxes autres que l'impôt sur le résultat
  • IFRS 15 - Produits des activités ordinaires tirés des contrats conclus avec des clients : identification des obligations de prestations
  • IAS 27 - Etats financiers individuels : investissements dans une filiale comptabilisée au coût (cession partielle, acquisition par étape)

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