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IASB  /  Calendrier et agenda réunions (IASB / Fondation IFRS - IFRS IC - EFRAG)  /  Calendrier et programme de travail de l'EFRAG (2023)


Calendrier et programme de travail de l'EFRAG (2023)


Pour connaître le programme de travail des réunions de l'EFRAG au titre des années 2022 2021 2020 2019 2018 2017 2016 2015 2014 2013 2012  ,   2011  ,   2010   ,    2009   ,   2008   ,   2007   ,   2006    et   2005   .

 
TEG de l'EFRAG : 20 décembre 2023
  • Absence de convertibilité : Amendements à IAS 21
  • IFRS 9 - Revue post-implémentation : dépréciation (ECL)
  • Initiative Informations à fournir - Filiales sans responsabilité publique - Informations à fournir
  • Etats financiers primaires

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TEG et Board de l'EFRAG - Réunion conjointe : 19 décembre 2023
  • Instruments financiers avec des caractéristiques de capitaux propres
  • Contrats d'achat d'énergie verte
  • Regroupements d'entreprise - Informations à fournir : goodwill et dépréciation
  • Etat des flux de trésorerie

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Board de l'EFRAG : 7 décembre 2023

  • Améliorations annuelles aux IFRS

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TEG de l'EFRAG : 5 décembre 2023
  • Améliorations annuelles aux IFRS
  • Améliorations à IFRS 9 Classification et évaluation

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TEG de l'EFRAG : 29 novembre 2023
  • Etats financiers primaires

Réunion conjointe avec le CFSS

  • Etats financiers primaires
  • Incertitudes liées au climat et autres incertitudes dans les états financiers
  • IFRS IC

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Board de l'EFRAG : 7 novembre 2023

  • Initiative Informations à fournir - Filiales sans responsabilité publique - Informations à fournir
  • Etat des flux de trésorerie

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TEG de l'EFRAG : 2 novembre 2023
  • Lettre de commentaires provisoire sur l'ED de l'IASB Améliorations annuelles aux normes IFRS 

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TEG de l'EFRAG : 30 octobre 2023
  • Etat des flux de trésorerie

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TEG de l'EFRAG : 19 octobre 2023
  • Amendements à la classification et l'évaluation des instruments financiers (IFRS 9)
  • Regroupements d'entreprises - Informations à fournir, goodwill et dépréciation
  • Initiative Informations à fournir - Filiales sans responsabilité publique - Informations à fournir
  • Etat des flux de trésorerie

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Board de l'EFRAG : 3 octobre 2023

  • Accords de financement de fournisseurs

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TEG de l'EFRAG : 25 septembre 2023
  • IFRS 9 - PIR dépréciation (ECL)
TEG de l'EFRAG : 21 septembre 2023
  • Accords de financement de fournisseurs

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TEG de l'EFRAG : 14 et 15 septembre 2023
  • Absence de convertibilité - Amendements à IAS 21
  • Instruments financiers avec des caractéristiques de capitaux propres
  • Etats financiers primaires

Réunion conjointe avec le CFSS :

  • Activités à tarif réglementé
  • Application de l'exception ‘own use’ aux accords d'achat physique d'énergie et application des dispositions de la comptabilité de couverture en utilisant les accords d'achat d'énergie virtuel comme un instrument de couverture
  • Méthode de la mise en équivalence
  • IAS 12 - Pilier 2
  • Discussions de l'IFRS IC
  • Sujets à l'ordre du jour des prochaines réunions du TEG-CFSS et ASAF 

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Board de l'EFRAG : 11 septembre 2023

Programme non publié

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Board de l'EFRAG - réunion conjointe avec le SR Board : 28 août 2023

  • Consultation sur l'agenda

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TEG de l'EFRAG - réunion conjointe avec le SR TEG : 21 août 2023
  • Consultation sur l'agenda

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Board de l'EFRAG : 18 juillet 2023

  • Amendements à la classification et l'évaluation des instruments financiers

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TEG de l'EFRAG : 17 juillet 2023
  • IFRS 15 - Revue post-implémentation

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Board de l'EFRAG : 13 juillet 2023

  • Contrats de financement des fournisseurs
  • Activités à tarifs réglementés
  • Instruments financiers avec des caractéristiques de capitaux propres
  • Regroupements d'entreprises sous contrôle commun

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TEG de l'EFRAG : 12 juillet 2023
  • Amendements au classement et à l'évaluation des instruments financiers

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TEG de l'EFRAG : 4 et 5 juillet 2023
  • Contrat de financement des fournisseurs
  • IFRS 9 - PIR Dépréciation
  • Etats financiers primaires

Réunion conjointe avec le CFSS :

  • Etats financiers primaires
  • Regroupements d'entreprises sous contrôle commun 
  • Provisions - Améliorations ciblées
  • Regroupements d'entreprises - Informations à fournir, goodwill et dépréciation
  • Risques liés au climat dans les états financiers
  • Méthode de la mise en équivalence
  • Discussions de l'IFRS IC
  • Contrat de financement des fournisseurs
  • Consultation de l'agenda de l'ISSB
  • Méthodologie du SASB
  • Sujets à l'ordre du jour des prochaines réunions du TEG-CFSS et ASAF 

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Board de l'EFRAG : 20 juin 2023

  • Projet de recherche de l'EFRAG - Informations sur les flux de trésorerie

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TEG de l'EFRAG : 6 juin 2023
  • Regroupements d'entreprises - Informations à fournir, goodwill et dépréciation
  • Projet de recherche de l'EFRAG sur l'état des flux de trésorerie
  • Instruments financiers avec des caractéristiques de capitaux propres
  • Projet de recherche de l'IASB : Méthode de la mise en équivalence
  • Provisions - Améliorations ciblées à la norme IAS 37

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TEG de l'EFRAG : 11 mai 2023
  • Projet de recherche de l'EFRAG sur l'état des flux de trésorerie
  • Gestion dynamique du risque
  • Connectivité
  • Etats financiers primaires

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TEG de l'EFRAG avec un panel d'utilisateurs : 10 mai 2023
  • Regroupements d'entreprises - Informations à fournir, goodwill et dépréciation
  • Etats financiers primaires
  • Projet de recherche de l'EFRAG sur l'état des flux de trésorerie
  • Amendements à la classification et à l'évaluation des instruments financiers
  • Question à l'IFRS IC - Accord d'achat d'énergie

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Board de l'EFRAG : 3 mai 2023

  • Amendements au classement et à l'évaluation des instruments financiers
  • PIR IFRS 15
  • PIR IFRS 9 - Dépréciation
  • Activités à tarif réglementé

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Board de l'EFRAG : 24 avril 2023

  • Réforme fiscale internationale - Règles modèles Pilier 2

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TEG de l'EFRAG : 13 et 14 avril 2023
  • Amendements IAS 12 - Impacts de la réforme fiscale internationale
  • Activités à tarif réglementé
  • Projet de recherche de l'EFRAG sur la connectivité

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Board de l'EFRAG : 30 mars 2023

  • Passifs non courants avec clauses restrictives (amendements à IAS 1)
  • Etats financiers primaires
  • Initiative Informations à fournir : Filiale sans obligation publique - Informations à fournir

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TEG de l'EFRAG : 15 et 16 mars 2023

Réunion conjointe avec le CFSS : 

  • Initiative Informations à fournir : Filiale sans obligation publique - Informations à fournir
  • Etats financiers primaires
  • Activités à tarif réglementé
  • Regroupements d'entreprises - Informations à fournir, goodwill et dépréciation
  • Méthode de la mise en équivalence
  • Contrepartie variable
  • Discussions de l'IFRS IC

Réunion TEG seul :

  • Passifs non courants avec des clauses non restrictives - Amendements à IAS 1
  • Regroupements d'entreprises - Informations à fournir, goodwill et dépréciation
  • Gestion dynamique du risque
  • Revue post-implémentation d'IFRS 15
  • Instruments financiers avec des caractéristiques de capitaux propres
  • Revue post-implémentation d'IFRS 9 : Pertes de crédit attendues

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TEG de l'EFRAG : 9 février 2023
  • Revue post-implémentation d'IFRS 9 Dépréciation
  • Regroupements d'entreprises - Informations à fournir, goodwill et dépréciation
  • Gestion dynamique du risque 

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Board de l'EFRAG - réunion conjointe avec le TEG de l'EFRAG : 8 février 2023

  • Projet de l'IASB : Regroupements d'entreprises sous contrôle commun - Informations à fournir, Goodwill et dépréciation
  • Projet de recherche de l'EFRAG : Améliorer l'information sur les incorporels
  • Projet de recherche de l'EFRAG sur la connectivité
  • Projet de l'IASB : Informations à fournir - Revue ciblée des informations à fournir au niveau des normes 
  • Projet de l'EFRAG sur les provisions

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TEG de l'EFRAG - réunion conjointe avec le CFSS : 6 février 2023
  • Réforme fiscale internationale : Pilier 2

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Board de l'EFRAG : 27 janvier 2023

  • Réforme fiscale internationale : Pilier 2

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TEG de l'EFRAG : 18 et 19 janvier 2023
  • Passif de location dans une cession-bail (amendements à IFRS 16)
  • Contrats de financement des fournisseurs
  • Améliorer l'information sur les incorporels
  • Goodwill et dépréciation
  • Amendements à IAS 12 - Réforme fiscale internationale
  • Activités à tarifs réglementés
  • Regroupements d'entreprises sous contrôle commun

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TEG de l'EFRAG - réunion conjointe avec le SR TEG : 17 janvier 2023
  • Résultat de la recherche proactive sur les incorporels
  • Périmètre du projet de recherche proactif sur la connectivité

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