Pour connaître le programme de travail des réunions de l'EFRAG au titre des années 2022 ,  2021 ,  2020 ,  2019 ,  2018 ,  2017 ,  2016 ,  2015 ,  2014 ,  2013 ,  2012  ,   2011  ,   2010   ,    2009   ,   2008   ,   2007   ,   2006    et   2005   .

Board de l'EFRAG : 20 juin 2023

Programme non encore publié

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TEG de l'EFRAG : 6 juin 2023

• Regroupements d'entreprises - Informations à fournir, goodwill et dépréciation
• Projet de recherche de l'EFRAG sur l'état des flux de trésorerie
• Instruments financiers avec des caractéristiques de capitaux propres
• Projet de recherche de l'IASB : Méthode de la mise en équivalence
• Provisions - Améliorations ciblées à la norme IAS 37

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TEG de l'EFRAG : 11 mai 2023

• Projet de recherche de l'EFRAG sur l'état des flux de trésorerie
• Gestion dynamique du risque
• Connectivité
• Etats financiers primaires

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TEG de l'EFRAG avec un panel d'utilisateurs : 10 mai 2023

• Regroupements d'entreprises - Informations à fournir, goodwill et dépréciation
• Etats financiers primaires
• Projet de recherche de l'EFRAG sur l'état des flux de trésorerie
• Amendements à la classification et à l'évaluation des instruments financiers
• Question à l'IFRS IC - Accord d'achat d'énergie

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Board de l'EFRAG : 3 mai 2023

• Amendements au classement et à l'évaluation des instruments financiers
• PIR IFRS 15
• PIR IFRS 9 - Dépréciation
• Activités à tarif réglementé

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Board de l'EFRAG : 24 avril 2023

• Réforme fiscale internationale - Règles modèles Pilier 2

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TEG de l'EFRAG : 13 et 14 avril 2023

• Amendements IAS 12 - Impacts de la réforme fiscale internationale
• Activités à tarif réglementé
• Projet de recherche de l'EFRAG sur la connectivité

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Board de l'EFRAG : 30 mars 2023

• Passifs non courants avec clauses restrictives (amendements à IAS 1)
• Etats financiers primaires
• Initiative Informations à fournir : Filiale sans obligation publique - Informations à fournir

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TEG de l'EFRAG : 15 et 16 mars 2023

Réunion conjointe avec le CFSS : 

• Initiative Informations à fournir : Filiale sans obligation publique - Informations à fournir
• Etats financiers primaires
• Activités à tarif réglementé
• Regroupements d'entreprises - Informations à fournir, goodwill et dépréciation
• Méthode de la mise en équivalence
• Contrepartie variable
• Discussions de l'IFRS IC

Réunion TEG seul :

• Passifs non courants avec des clauses non restrictives - Amendements à IAS 1
• Regroupements d'entreprises - Informations à fournir, goodwill et dépréciation
• Gestion dynamique du risque
• Revue post-implémentation d'IFRS 15
• Instruments financiers avec des caractéristiques de capitaux propres
• Revue post-implémentation d'IFRS 9 : Pertes de crédit attendues

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TEG de l'EFRAG : 9 février 2023

• Revue post-implémentation d'IFRS 9 Dépréciation
• Regroupements d'entreprises - Informations à fournir, goodwill et dépréciation
• Gestion dynamique du risque 

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Board de l'EFRAG - réunion conjointe avec le TEG de l'EFRAG : 8 février 2023

• Projet de l'IASB : Regroupements d'entreprises sous contrôle commun - Informations à fournir, Goodwill et dépréciation
• Projet de recherche de l'EFRAG : Améliorer l'information sur les incorporels
• Projet de recherche de l'EFRAG sur la connectivité
• Projet de l'IASB : Informations à fournir - Revue ciblée des informations à fournir au niveau des normes 
• Projet de l'EFRAG sur les provisions

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TEG de l'EFRAG - réunion conjointe avec le CFSS : 6 février 2023

• Réforme fiscale internationale : Pilier 2

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Board de l'EFRAG : 27 janvier 2023

• Réforme fiscale internationale : Pilier 2

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TEG de l'EFRAG : 18 et 19 janvier 2023

• Passif de location dans une cession-bail (amendements à IFRS 16)
• Contrats de financement des fournisseurs
• Améliorer l'information sur les incorporels
• Goodwill et dépréciation
• Amendements à IAS 12 - Réforme fiscale internationale
• Activités à tarifs réglementés
• Regroupements d'entreprises sous contrôle commun

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TEG de l'EFRAG - réunion conjointe avec le SR TEG : 17 janvier 2023

• Résultat de la recherche proactive sur les incorporels
• Périmètre du projet de recherche proactif sur la connectivité

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