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Calendrier et programme de travail de l'EFRAG (2005)


7-9 décembre 2005 : réunion le 7 décembre du CFSS (Consultative Forum of Standard Setters ou Forum consultatif des normalisateurs comptables) et réunion du Comité technique comptable (TEG - Technical Expert Group) les 8 et 9 décembre 2005

Lieu : Bruxelles.

Principaux thèmes abordés par le CFSS :
  • Etat des adoptions des IFRS en Europe (mise à jour)
  • Activités comptables pro-actives en Europe (état des lieux)
  • Application cohérente des IFRS en Europe (exploitation des commentaires reçus)
  • Concessions de services (discussions)
  • Evaluation à la juste valeur (discussions)
  • Rapport de gestion (discussions)
Principaux thèmes abordés par le TEG :
  • Rapport de gestion (accord sur le projet de lettre de commentaires)
  • Comptabilisation des produits (discussions)
  • IFRIC 7 "Modalités pratiques de retraitement des états financiers selon IAS 29 Information financière dans les économies hyperinflationnistes " (projet de lettre de recommandation d'adoption)
  • Méthodes d'évaluation de l'information financière - Evaluation lors de la comptabilisation initiale (projet de lettre de commentaires)
  • Evaluation à la juste valeur (discussions initiales)

Pour télécharger (en anglais) le compte-rendu des deux réunions (82 Ko).

8-10 novembre 2005 : réunion du Comité technique comptable (TEG - Technical Expert group)

Les sujets suivants ont été examinés :
  • Etat actuel de l'adoption des IFRS dans l'Union européenne ;
  • Exposés sondages sur les regroupements d'entreprises phase II : IFRS 3, IASs 27, 37 et 19 ;
  • Document pour discussion de l'IASB sur le rapport de gestion ;
  • Activités comptables pro-actives en Europe ;
  • Normes IFRS pour les PME ;
  • Comptabilisation des produits ;
  • Etat de la performance ;
  • Impôts ;
  • Activités des groupes de travail de l'EFRAG.

Pour télécharger (en anglais) le compte-rendu de cette réunion (84 Ko).

3-4 octobre 2005 : réunion du Comité technique comptable (TEG - Technical Expert Group)

Lieu : Bruxelles.

Le Comité technique comptable (TEG - Technical Expert Group) a abordé les thèmes suivants au cours de sa réunion des 3 et 4 octobre 2005 (partie ouverte au public) :

  • IAS 32 "Instruments financiers : informations à fournir et présentation" – Instruments financiers remboursables au gré du porteur à la juste valeur (suivi du projet de l'IASB) ;
  • Information sectorielle (exposé-sondage attendu pour fin 2005) ;
  • Tables-rondes relatives au projet de normes IFRS pour les PME (position de l'EFRAG) ;
  • IFRS 7 "Instruments financiers : informations à fournir" et IAS 1 "Présentation des états financiers" (proposition d'adoption par l'EFRAG) ;
  • IFRIC 6 "Passifs résultant de la participation à un marché spécifique – Déchets d'équipements électriques et électroniques" (proposition d'adoption par l'EFRAG) ;
  • Exposé-sondage sur les regroupements d'entreprises (phase II) (lettre de commentaires de l'EFRAG) ;
  • Cadre conceptuel ;
  • Activités comptables pro-actives en Europe;
  • Projet de correction technique n°1 relatif à la norme IAS 21 "Effets des variations des cours des monnaies étrangères" ;
  • Rapport de gestion ;
  • Sociétés de capital risque.

6-7 septembre 2005 Au cours de la réunion mensuelle du Comité technique comptable (TEG - Technical Expert Group), les thèmes suivants ont été abordés :

  • IFRS 7 "Instruments financiers : informations à fournir"
  • Amendement à IAS 39 "Instruments financiers : Comptabilisation et évaluation" et à IFRS 4 "Contrats d'assurance" : contrats de garantie financière
  • IFRIC 6 "Passifs résultant de la participation à un marché spécifique - Déchets d'équipements électriques et électroniques"
  • Amendements à IFRS 6 "Prospection et évaluation de ressources minérales" et IFRS 1 "Première adoption des IFRS"
  • Comptabilisation des produits
  • Capitaux propres - Passifs
  • Programme de travail de l'IASB
  • Consolidation

5 septembre 2005

Le Comité technique comptable (TEG - Technical Expert Group) de l'EFRAG s'est réuni avec les normalisateurs comptables nationaux européens au sein du Forum consultatif des normalisateurs comptables de l'EFRAG (CFSS - Consultative Forum of Standard Setters) et a abordé les thèmes suivants :
  • Développements européens - Activités comptables pro-actives en Europe
  • Programme de travail de l'IASB
  • Exposés-sondages sur les regroupements d'entreprises (phase II)
  • Cadre conceptuel
  • Politique de l'IASB en matière de corrections techniques.

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