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IASB  /  Calendrier et agenda réunions (IASB / Fondation IFRS - IFRS Interpretations Committee - EFRAG)  /  Calendrier et programme de travail de l'EFRAG (2006)


Calendrier et programme de travail de l'EFRAG (2006)


5 au 7 décembre 2006 : réunion du Comité technique comptable (TEG - Technical Expert Group )

Lieu : Bruxelles.

Programme de travail (session ouverte au public) :

  • IFRS 8 "Segments opérationnels" :
    Discussion sur le projet d'avis de recommandation d'adoption.
  • IFRIC 11 "IFRS 2 - Actions propres et transactions intra-groupe" :
    Discussion sur le projet d'avis de recommandation d'adoption.
  • Projet de l'IASB sur les assurances :
    Présentation et discussion.
  • Document pour discussion de l'IASB sur le cadre conceptuel :
    Discussion afin de finaliser la lettre de commentaires.
  • Projet de référentiel de l'IASB pour les PME :
    Discussion.
  • IFRIC 12 "Accords de concession de service" :
    Discussion sur le projet d'avis de recommandation d'adoption.
  • Tables rondes de l'IASB sur IAS 37 "Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels" :
    Présentation aux représentants de l'EFRAG.
  • Projet de l'IASB sur les règles d'évaluation de la juste valeur :
    Préparation d'un projet de lettre de commentaires.

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail (35 Ko) de cette réunion de l'EFRAG.

7 au 9 novembre 2006 : réunion du Comité technique comptable (TEG - Technical Expert Group )

Lieu : Bruxelles.

Programme de travail (de la session ouverte au public) :

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail (32 Ko) de cette réunion.

Pour consulter le compte-rendu (68 Ko) (en anglais) de cette réunion, ainsi que son résumé (en français).

11 au 13 octobre 2006 : réunion du Comité technique comptable (TEG - Technical Expert Gro up )
Lieu : Bruxelles.

Programme de travail (de la session ouverte au public) :

  • Projet PAAinE ( Proactive Accounting Activities in Europe (1) ou activités comptables proactives en Europe) sur la performance financière :
    Examen puis approbation d'un projet de document.
  • Discussions sur la convergence avec l'IASB :
    Préparation de la prochaine réunion organisée sur ce thème.
  • Projet PAAinE sur la comptabilisation des produits :
    Examen d'un projet de document.
  • Projet PAAinE sur le Cadre conceptuel :
    Examen d'un projet de document révisé.
  • Projet PAAinE sur la distinction capitaux propres/passifs :
    Actualité et discussions.
  • Projet de l'IASB sur les assurances :
    Session éducative.
  • Projet de l'IASB sur les instruments financiers remboursables par anticipation à la juste valeur :
    Finalisation de la lettre de commentaires.
  • Projet de norme de l'IASB pour les PME :
    Travaux initiaux sur un projet de lettre.
  • Projet PAAinE sur les retraites :
    Actualité et discussions.
  • Coûts d'emprunt :
    Finalisation de la lettre de commentaires.
  • Projet de l'IFRIC sur les concessions de services :
    Session éducative.

(1) En juin 2005, l'EFRAG et les normalisateurs comptables nationaux ont décidé de coordonner certains de leurs travaux portant sur le programme de travail de l'IASB, afin de permettre à l'Europe de participer plus complètement au développement de normes globales.

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail (35 Ko) de cette réunion.

30 août au 1er septembre 2006 : réunion du Comité technique comptable (TEG - Technical Expert Group )

  • IASB et projet PME ;
  • Groupe européen de l'EFRAG sur la performance financière ;
  • Comptabilisation des produits - projet GASB ;
  • Projet de l'IFRIC sur les programmes de fidélisation des clients ;
  • Panel d'utilisateurs à constituer par l'EFRAG ;
  • Projet de l'IFRIC - financement minimum sur le plafonnement de l'actif (IAS 19) ;
  • Projet d'un cadre conceptuel commun FASB/IASB et groupe européen de l'EFRAG sur ce thème ;
  • Assurances - propositions du FASB ;
  • Table ronde de la Commission européenne - questions à débattre.

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail (32 Ko).

Pour télécharger le compte-rendu (66 Ko) (en anglais), ainsi que le résumé (en français) de cette réunion.

11 et 12 juillet 2006 : réunion du Comité technique comptable (TEG - Technical Expert Group )
Lieu : Bruxelles.
Session fermée au public :
  • Actualités concernant l'EFRAG, la Commission européenne, le CESR (Committee of European Securities Regulators), l'IASB, l'IFRIC, les PAAinE (Proactive Accounting Activities in Europe ou activités comptables proactives en Europe) et les groupes de travail de l'EFRAG.

Session ouverte au public :

  • Projet de l'IASB sur les passifs :
    Actualités et discussion.
  • Projet PAAinE sur le cadre conceptuel :
    Discussion d'un projet de document.
  • Performance financière :
    Finalisation de la lettre de commentaires de l'EFRAG sur l'exposé-sondage de l'IASB.
  • Projet de l'IASB "IFRS 1 Première adoption des IFRS et coût d'un investissement" :
    Actualités et vues préliminaires.
  • Projet PAAinE sur la distinction "Capitaux propres/passifs" :
    Présentation et discussion.
  • Exposé-sondage de l'IASB pour améliorer l'information financière concernant certains instruments financiers :
    Préparation d'un projet de lettre de commentaires.
  • Assurance :
    Réponse possible à transmettre à l'exposé-sondage du FASB (Financial Accounting Standards Board).
  • Projet commun IASB/FASB sur le cadre conceptuel :
    Préparation d'un projet de lettre de commentaires.
  • Projet PAAinE sur la performance financière :
    Discussion d'un projet.
  • IFRIC D18 "Information financière intermédiaire et perte de valeur" :
    Projet d'avis de recommandation d'adoption de cette interprétation.

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail (30 Ko) de cette réunion.

Pour consulter le résumé du compte-rendu de cette réunion.

Pour consulter le compte-rendu (66 Ko) (en anglais) publié par l'EFRAG.

13 et 14 juin 2006 : réunions du Comité technique comptable (TEG - Technical Expert Group ) et du Forum consultatif des normalisateurs comptables (CFSS - Consultative Forum of Standard Setters )
Lieu : Bruxelles.

Programme de travail :

Mardi 13 juin 2006 : Forum consultatif des normalisateurs comptables (CFSS)

Session fermée au public :

  • Actualités de l'EFRAG ;
  • Discussions avec l'IASB sur le projet de convergence (IFRS et normes comptables américaines) : modification de la date de la prochaine réunion ?
  • Actualités des normalisateurs comptables nationaux.

Session ouverte au public :

  • Projet de l'IASB de référentiel IFRS pour les PME : actualités et discussions ;
  • Projet PAAinE (Proactive Accounting Activities in Europe ou activités comptables proactives en Europe) sur les retraites : présentation et discussions ;
  • Projet PAAinE sur le cadre conceptuel : présentation et discussions ;
  • Exposé-sondage (ED) 8 "Segments opérationnels", amendements à IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" et amendements à IAS 23 "Coûts d'emprunt" : modifications à apporter au projet ou à la version définitive des lettres de commentaires ;
Mercredi 14 juin 2006 : Comité technique comptable (TEG)

Session fermée au public :

  • Actualités de l'EFRAG, de la Commission européenne, du CESR, de l'IASB, de l'IFRIC, ainsi que sur les activités entreprises dans le cadre du projet PAAinE (cf. ci-dessus) et sur les groupes de travail de l'EFRAG.

Session ouverte au public :

  • Projets de l'IASB sur les regroupements d'entreprises et les passifs : suivi de leur développement ;
  • Exposé-sondage (ED) 8 "Segments opérationnels", amendements à IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" et amendements à IAS 23 "Coûts d'emprunt" : compte-rendu des discussions du Forum consultatif des normalisateurs comptables et préparation des lettres définitives de commentaires ;
  • Projet PAAinE sur le cadre conceptuel : poursuite des discussions ;
  • Projet de manuel des procédures de l'IFRIC : examen de l'éventualité de la rédaction d'un projet de lettre de commentaires ;
  • Assurance : comptabilisation des passifs ;
  • Projet "Concessions de services" de l'IFRIC : actualités et discussions ;
  • Détermination des dates des réunions de l'EFRAG pour 2007.

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail (32 Ko) de l'EFRAG.

Pour consulter le résumé du compte-rendu de cette réunion.

Pour télécharger (en anglais) le compte-rendu (65 Ko) de l'EFRAG.

17 - 19 mai 2006 : réunion du Comité technique comptable (TEG - Technical Expert Group )
Lieu : Bruxelles.

Programme de travail (de la session ouverte au public) :

  • Suivi des activités comptables proactives en Europe (PAAinE ou Proactive Accounting Activities in Europe) et des groupes de travail de l'EFRAG ;
  • Courrier destiné à l'IFRIC portant sur les sujets à inscrire à son programme de travail ;
  • Instruments rachetables au gré du porteur :
    Discussion des propositions qui devraient probablement être publiées rapidement sous forme d'exposé-sondage ;
  • Bases d'évaluation pour l'information financière - Comptabilisation initiale :
    Finalisation de la lettre de commentaires ;
  • IAS 23 "Coûts d'emprunt" :
    Discussion des propositions qui devraient probablement être publiées rapidement sous forme d'exposé-sondage ;
  • Assurance :
    Session éducative ;
  • PAAinE : projet sur les retraites :
    Rapport présentant le degré d'avancement et les orientations envisagées actuellement ; discussion du rapport ;
  • IFRS 3 "Regroupements d'entreprises" :
    Suivi de l'avancement ;
  • Amendement proposé à IFRS 2 "Paiements fondés sur des actions" - Conditions d'acquisition et annulations :
    Finalisation de la lettre de commentaires ;
  • ED 8 "Segments opérationnels" :
    Finalisation de la lettre de commentaires ;
  • PAAinE : projet sur le cadre conceptuel :
    Rapport présentant le degré d'avancement et les orientations envisagées actuellement ; discussion du rapport ;
  • Comptabilisation des produits :
    Etude des questions.

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail (36 Ko) de l'EFRAG.

Pour consulter le résumé du compte-rendu de cette réunion.

Pour consulter le compte-rendu (66 Ko) publié par l'EFRAG.

5 - 6 avril 2006 : réunion du Comité technique comptable (TEG - Technical Expert Group )

Lieu : Bruxelles.

Programme de travail : les principaux sujets abordés seront les suivants :

  • Activités comptables proactives en Europe : retraites ; distinction capitaux propres/dettes ; cadre conceptuel ;
  • IFRIC D18 "Information financière intermédiaire et pertes de valeur" : lettre de commentaires définitive ;
  • CFA ( Chartered Financial Analyst ) Institute : exposé sur l'évaluation et discussions ;
  • IFRIC 9 "Réexamen des dérivés incorporés" : recommandation définitive d'adoption ;
  • Rapport de gestion : lettre de commentaires définitive ;
  • Exposé-sondage de l'IASB sur la proposition d'amendements à IAS 1 "Présentation des états financiers" (segment A - Présentation révisée) : projet de lettre de commentaires ;
  • Comptabilisation des produits : discussions ;
  • IFRS 3 "Regroupements d'entreprises" et IAS 37 "Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels" : suivi de l'évolution de ce projet.

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail (32 Ko) de cette réunion.

Pour consulter le résumé du compte-rendu de cette réunion.

Pour télécharger (en anglais) le compte-rendu (62 Ko) rédigé par l'EFRAG de cette réunion.

8 et 9 mars 2006 : réunion du Comité technique comptable (TEG - Technical Expert Group )
Lieu : Bruxelles

Programme de travail de la session ouverte au public :

  • Méthodes d'évaluation de l'information financière - Evaluation lors de la comptabilisation initiale :
    • Présentation du document préparé par le CASB ( Canadian Accounting Standards Board ) ;
    • Discussions ;
  • Actualités des normalisateurs comptables nationaux ;
  • PAAinE ( Proactive Accounting Activities in Europe ou activités comptables proactives en Europe) et convergence :
    • Développements récents ;
    • Projet de document ;
  • IFRS ED 8 "Segments opérationnels" : contributions au projet de lettre de commentaires ;
  • IFRS pour les PME : développements récents ;
  • Réflexions sur l'évaluation ;
  • IFRIC 8 "Champ d'application d' IFRS 2 Paiement fondé sur des actions " : avis final d'adoption de l'interprétation au niveau européen ;
  • IFRIC 9 "Réexamen des dérivés incorporés" : avis provisoire d'adoption de l'interprétation au niveau européen ;
  • IFRS 3 "Regroupements d'entreprises" : suivi régulier de l'évolution des projets ;
  • IAS 23 "Coûts d'emprunt" : développements récents ;
  • Information financière sur la performance : préparation de l'exposé-sondage ;
  • Perte de valeur : discussions ;
  • Comptabilisation des produits : document pour discussion de l'EFRAG.

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail de l'EFRAG (68 Ko).

Pour consulter l' article résumant le compte-rendu de cette réunion.

Pour télécharger (en anglais) le compte-rendu de cette réunion (76 Ko).

13-15 février 2006 : réunion du Comité technique comptable (TEG - Technical Expert Group )
Lieu : Bruxelles.

Principaux thèmes abordés au cours de la réunion ouverte aux observateurs :

  • Activités comptables pro-actives : avantages du personnel, dettes/capitaux propres, cadre conceptuel, performance financière ;
  • IFRIC D18 "Information financière intermédiaire et dépréciation" : projet de lettre de commentaires ;
  • Cadre conceptuel (partie I et partie II) : discussions techniques ;
  • IFRIC 8 Champ d'application d' IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" : projet de proposition d'adoption de cette interprétation ;
  • Amendements à IFRS 2 : projet de lettre de commentaires ;
  • IFRS (ED) 8 "Segments opérationnels" (projet visant à améliorer IAS 14 "Information sectorielle") : projet de lettre de commentaires ;
  • Discussions sur les projets non retenus par l'IFRIC ;
  • Discussions sur le document de l'institut des CFA ( Chartered Financial Analyst ) ;
  • Proposition définitive d'adoption des amendements à IAS 21 "Effets des variations des cours des monnaies étrangères" ;
  • Comptabilisation des produits : discussions techniques ;
  • Regroupements d'entreprises : synthèse des discussions de l'IASB ;
  • IFRS pour les PME : dernières réunions tenues.

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail de l'EFRAG (36 Ko).

Pour télécharger (en anglais) le compte-rendu de l'EFRAG (80 Ko).

12 janvier 2006 : réunion du Comité technique comptable (TEG - Technical Expert Group)
Lieu : Bruxelles

Principaux thèmes abordés :

  • Actualités concernant l'EFRAG, le CESR, la Commission européenne, l'IASB, le groupe de travail sur les PME, le groupe de travail sur les instruments financiers, le groupe de travail sur les assurances
  • Objectifs d'évaluation (projet de lettre de commentaires)
  • Actualités concernant la comptabilisation des produits
  • Amendements à IAS 21 "Effets des variations des cours des monnaies étrangères" (projet de lettre de recommandation d'adoption)
  • IFRIC 7 Modalités pratiques de retraitement des états financiers selon IAS 29 "Information financière dans les économies hyperinflationnistes" (lettre définitive de recommandation d'adoption)
  • Evaluation à la juste valeur
  • Règles de mise en oeuvre d'IFRS 4 "Contrats d'assurance" et d'IFRS 7 "Instruments financiers : informations à fournir" (discussions) ; l'EFRAG envisage d'envoyer une lettre de commentaires à l'IASB concernant la publication de règles de mise en oeuvre de ces deux normes, sans avoir respecté la procédure habituelle de consultation

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail (28 Ko).

Pour télécharger (en anglais) le compte-rendu de l'EFRAG (68 Ko).

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