CNCCCSOEC
IASB  /  Calendrier et agenda réunions (IASB / Fondation IFRS - IFRS Interpretations Committee - EFRAG)  /  Calendrier et programme de travail de l'EFRAG (2008)


Calendrier et programme de travail de l'EFRAG (2008)


 
10 au 12 décembre 2008

Programme de travail :

  • Exposé-sondage d'amendements à IFRS 5 "Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées" :
    Finalisation d'un projet de lettre de commentaires ;
  • Document à des fins de discussion de l'IASB "Vues préliminaires sur la présentation des états financiers" :
    Examen et, le cas échéant, approbation d'un projet de lettre de commentaires ;
  • Projet de l'IASB sur la consolidation :
    Examen de certains aspects des propositions contenues dans le projet quasi-définitif d'exposé-sondage ;
  • Exposé-sondage d'amendements proposés à IFRS 7 "Instruments financiers : informations à fournir" - Amélioration des informations à fournir sur les instruments financiers
    Examen des commentaires reçus au projet de lettre de commentaires et finalisation de celle-ci ;
  • Réunion avec les représentants du BAFIN (l'organisme de supervision des banques, des assureurs et des marchés financiers allemands) :
    Discussion ;
  • IFRIC 17 "Distributions en nature aux actionnaires" :
    Examen du projet de recommandation d'adoption par la CE ;
  • Exposé-sondage "Simplification des résultats par action" - amendements proposés à IAS 33 "Résultats par action" :
    Examen des commentaires reçus au projet de lettre de commentaires de l'EFRAG et, le cas échéant, approbation de la version définitive de la lettre de commentaires ;
  • Projet de l'IASB concernant les informations à fournir sur les parties liées :
    Examen et, le cas échéant, approbation d'un projet de lettre de commentaires ;
  • Projet de l'IASB sur la comptabilisation du chiffre d'affaires :
    Examen de certaines questions ;
  • Interprétation quasi-définitive "Transferts d'actifs des clients" (projet IFRIC D24 "Contributions des clients") :
    DIscussion afin de déterminer s'il convient de commenter le projet quasi-définitif ;
  • Processus 2009 d'améliorations annuelles des IFRS :
    Discussion du processus.

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail (88 Ko) de cette réunion.

 
12 au 14 novembre 2008

Programme de travail :

  • Amendements à IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" - Eléments couverts éligibles :
    Finalisation de la lettre de recommandation d'adoption et du rapport d'étude d'impacts ;
  • Exposé-sondage d'amendements proposés à IFRS 5 "Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées" - Activités abandonnées :
    Discussion de l'exposé-sondage et finalisation du projet de lettre de commentaires ;
  • Exposé-sondage d'amendements proposés à IFRS 1 "Première adoption des IFRS" - Exemptions supplémentaires pour les premiers adoptants :
    Finalisation du projet de lettre de commentaires ;
  • Document à des fins de discussion de l'IASB sur la présentation des états financiers :
    Discussion d'un projet de lettre de commentaires ;
  • Projet de l'IASB sur la consolidation :
    Discussion de certaines questions ;
  • Exposé-sondage d'amendements à IFRS 7 "Instruments financiers : informations à fournir" - Amélioration des informations à fournir sur les instruments financiers :
    Discussion ;
  • Projet de l'IASB sur les informations à fournir concernant les parties liées :
    Discussion de certaines questions ;
  • Projet 2009 d'améliorations annuelles des IFRS :
    Discussion sur la façon dont l'EFRAG pourrait travailler sur ce projet à la lumière des modifications apportées au processus annuel d'améliorations (AIP ou Annual Improvements Process ) ;
  • Projet de l'IASB sur la comptabilisation des produits :
    Discussion de certaines questions ;
  • Projet PAAinE (1) sur la définition d'un actif :
    Discussion ;
  • Projet PAAinE (1) sur la présentation de la performance :
    Discussion et, le cas échéant, approbation.

(1) PAAinE : Proactive Accounting Activities in Europe ou activités comptables proactives en Europe. En juin 2005, l'EFRAG et les normalisateurs comptables nationaux européens ont décidé de coordonner certains de leurs travaux portant sur le programme de travail de l'IASB, afin de permettre à l'Europe de participer plus complètement au développement de normes globales.

Pour télécharger (en anglais) le programme (86 Ko) de cette réunion.

 
8 au 10 octobre 2008

Programme de travail :

  • Projet de l'IASB "Présentation des états financiers" :
    Préparation d'un projet de lettre de commentaires ;
  • Exposé-sondage de l'IASB sur le cadre conceptuel - Objectifs et caractéristiques qualitatives (phase A) :
    Finalisation de la lettre de commentaires ;
  • Document à des fins de discussion de l'IASB "Avantages du personnel" :
    Finalisation de la lettre de commentaires ;
  • Exposé-sondage de l'IASB d'amendements (intitulés "Exemptions supplémentaires pour les premiers adoptants") à IFRS 1 "Première adoption des IFRS" :
    Rédaction d'un projet de lettre de commentaires ;
  • IFRS 3 "Regroupements d'entreprises" (révisée) et IAS 27 "Etats financiers consolidés et individuels" (amendée) - Projet "Regroupements d'entreprises" (phase 2) :
    Finalisation de la lettre de recommandation d'adoption et du rapport d'étude d'impacts ;
  • Document à des fins de discussion de l'IASB sur le cadre conceptuel - Entité de reporting (phase D) :
    Finalisation de la lettre de commentaires ;
  • IFRIC 15 "Accords pour la construction d'un bien immobilier" :
    Finalisation de la lettre de recommandation d'adoption et du rapport d'étude d'impacts ;
  • Exposé-sondage de l'IASB d'amendements (intitulés "Activités abandonnées") à IFRS 5 "Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées" :
    Préparation d'un projet de lettre de commentaires ;
  • Projet PAAinE (1) sur la définition d'un actif :
    Examen d'un projet de document.

(1) PAAinE : Proactive Accounting Activities in Europe ou activités comptables proactives en Europe. En juin 2005, l'EFRAG et les normalisateurs comptables nationaux européens ont décidé de coordonner certains de leurs travaux portant sur le programme de travail de l'IASB, afin de permettre à l'Europe de participer plus complètement au développement de normes globales.

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail (84 Ko) de cette réunion.

 
8 et 9 septembre 2008

Programme de travail :

  • IFRIC 16 "Couvertures d'un investissement net dans une activité à l'étranger" :
    Discussion d'un projet d'évaluation technique et d'un projet d'étude d'impact ;
  • Amendement à IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" intitulé "Eléments couverts éligibles" :
    Discussion d'un projet d'évaluation technique et d'un projet d'étude d'impact ;
  • Projet de l'IASB sur la consolidation :
    Discussion des réflexions des membres de l'IASB sur les problématiques-clés et information des représentants de l'EFRAG en vue des tables-rondes organisées en septembre ;
  • Exposé-sondage de l'IASB sur les améliorations annuelles 2008-2009 :
    Discussion d'un projet de lettre de commentaires ;
  • Document à des fins de discussion du CESR sur l'évaluation à la juste valeur et les informations à fournir dans le cas de marchés non actifs :
    Examen d'un projet de lettre de commentaires ;
  • Exposé-sondage de l'IASB sur un amendement à IAS 33 "Résultat par action" :
    Discussion d'un projet de lettre de commentaires ;
  • Projet de document à des fins de discussion du PAAinE (1) sur la présentation de la performance :
    Examen d'un projet révisé ;
  • Réunion avec des représentants de l'IASB sur les projets de convergence :
    Discussion d'un programme de travail.

(1) PAAinE : Proactive Accounting Activities in Europe ou activités comptables proactives en Europe. En juin 2005, l'EFRAG et les normalisateurs comptables nationaux européens ont décidé de coordonner certains de leurs travaux portant sur le programme de travail de l'IASB, afin de permettre à l'Europe de participer plus complètement au développement de normes globales.

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail (29 Ko) de cette réunion.

 
9 au 11 juillet 2008

Programme de travail :

  • Projet d'interprétation IFRIC D21 "Accords pour la construction de biens immobiliers" (ex "Ventes de biens immobiliers") :
    Discussion d'un projet d'évaluation technique et d'un projet d'étude d'impact ;
  • Amendements à IFRS 1 "Première adoption des IFRS" et à IAS 27 "Etats financiers consolidés et individuels" intitulés "Coût d'une participation dans une filiale, une entité contrôlée conjointement ou une entité associée" :
    Examen et, le cas échéant, approbation de la recommandation définitive d'adoption au niveau européen et de l'étude d'impact ;
  • IFRS 3 "Regroupements d'entreprises" :
    Approbation de différents documents à des fins de consultation ;
  • Exposé-sondage de l'IASB sur le cadre conceptuel (phase A) "Objectifs et caractéristiques qualitatives" :
    Examen et, le cas échéant, approbation d'un projet de lettre de commentaires ;
  • Document à des fins de discussion de l'IASB "Réduire la complexité de comptabilisation des instruments financiers" :
    Examen et, le cas échéant, approbation d'un projet de lettre de commentaires ;
  • Document à des fins de discussion de l'IASB "Vues préliminaires sur les amendements proposés à IAS 19 "Avantages du personnel"" :
    Examen et, le cas échéant, approbation d'un projet de lettre de commentaires ;
  • Crise financière :
    Examen et, le cas échéant, approbation d'une déclaration commune ;
  • Document à des fins de discussion de l'IASB sur le cadre conceptuel (phase D) "Concept d'entité présentant les états financiers" :
    Examen et, le cas échéant, approbation d'un projet de lettre de commentaires ;
  • Projet d'interprétation IFRIC D22 "Couvertures d'un investissement net dans une activité à l'étranger" :
    Premières discussions ;
  • Projet de l'IASB sur les résultats par action (IAS 33) :
    Discussion.

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail (33 Ko) de cette réunion.

 
11 au 13 juin 2008

Programme de travail :

  • Discussions sur la crise financière (" credit crunch ") ;
  • Convergence IASB/FASB (" Memorandum of understanding ") :
    Examen et, le cas échéant, finalisation d'un projet de lettre de commentaires ;
  • IFRS 3 "Regroupements d'entreprise" - Phase 2 :
    Analyse des commentaires reçus et finalisation de la lettre de recommandation d'adoption à l'UE et du rapport d'analyse des impacts sur les comptes ;
  • IAS 33 "Résultat par action" - Discussion ;
  • Document à des fins de discussion de l'IASB intitulé "Réduire la complexité du reporting des instruments financiers" - Discussion ;
  • Document à des fins de discussion de l'IASB sur les instruments financiers qui présentent des caractéristiques de capitaux propres - Discussion ;
  • Projet de cadre conceptuel de l'IASB :
    Exposé-sondage de l'IASB sur les objectifs du reporting financier et les caractéristiques qualitatives de l'information financière (phase A) ; document à des fins de discussion de l'IASB sur l'entité de reporting (phase D) ;
  • Document à des fins de discussion de l'IASB intitulé "Vues préliminaires sur les amendements à IAS 19 "Avantages du personnel"" - Discussion.

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail (30 Ko) de cette réunion.

 
7 au 9 mai 2008

Programme de travail :

  • IFRIC D24 "Contributions des clients" :
    Examen des réponses reçues et finalisation de la lettre de commentaires ;
  • Amendements à IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions - Conditions d'acquisition des droits et annulations" :
    Examen des réponses reçues ; finalisation de la lettre de recommandation d'adoption et du rapport d'étude sur les effets produits.
  • Document à des fins de discussion de l'IASB "Réduire la complexité du reporting des instruments financiers" :
    Discussion.
  • Convergence IASB/FASB ("Memorandum of understanding") :
    Discussion.
  • IFRIC 13 "Programmes de fidélisation des clients" :
    Examen des réponses reçues ; finalisation de la lettre de recommandation d'adoption et du rapport d'étude sur les effets produits.
  • Projet PAAinE (1) : étude sur les besoins d'information des utilisateurs d'états financiers :
    Discussion en vue d'une éventuelle publication.
  • Amendements à IAS 32 "Instruments financiers : présentation" et à IAS 1 "Présentation des états financiers - Instruments financiers remboursables par anticipation à la juste valeur et obligations liées à la liquidation" :
    Examen des réponses reçues ; finalisation de la lettre de recommandation d'adoption et du rapport d'étude sur les effets produits.
  • Amendements à IFRS 1 "Première adoption des IFRS" et à IAS 27 "Etats financiers consolidés et individuels - Coût d'acquisition d'une participation dans une filiale, une entité contrôlée conjointement ou une entreprise associée" :
    Discussion dans le but de préparer le projet de recommandation d'adoption et le rapport d'étude sur les effets produits.
  • IFRS 3 "Regroupements d'entreprises" - Phase 2 :
    Discussion dans le but de préparer le projet de recommandation d'adoption et le rapport d'étude sur les effets produits.
  • Discussion initiale sur la crise financière ("credit crunch") ;
  • Processus annuel d'améliorations :
    Discussion d'un projet de lettre de recommandation d'adoption et d'un projet de rapport d'étude des effets produits ;
  • Document à des fins de discussion de l'IASB "Vues préliminaires sur les amendements à IAS 19 "Avantages du personnel"" :
    Discussion.

(1) PAAinE : Proactive Accounting Activities in Europe ou activités comptables proactives en Europe. En juin 2005, l'EFRAG et les normalisateurs comptables nationaux européens ont décidé de coordonner certains de leurs travaux portant sur le programme de travail de l'IASB, afin de permettre à l'Europe de participer plus complètement au développement de normes globales.

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail (32 Ko) de cette réunion.

Pour consulter le résumé (en français) ou le compte-rendu officiel (326 Ko) (en anglais) de cette réunion.

 
3 et 4 avril 2008

Lieu : Bruxelles.

Programme de travail :

  • Version révisée (en septembre 2007) d'IAS 1 "Présentation des états financiers" - Avis sur une éventuelle adoption de la version révisée et rapport sur l'étude d'impacts :
    Discussion du projet de recommandation d'adoption.
  • IFRIC 14 "IAS 19 - Limitation de l'actif au titre de prestations définies, obligations de financement minimum et leur interaction" - Avis sur une éventuelle adoption et rapport sur l'étude d'impacts :
    Discussion du projet de recommandation d'adoption.
  • Version révisée (en janvier 2008) d'IFRS 3 "Regroupements d'entreprises" :
    Discussion du projet de recommandation d'adoption.
  • Projet annuel d'améliorations des IFRS de l'IASB :
    Discussion du projet de recommandation d'adoption.
  • Projet de cadre conceptuel de l'IASB - Caractéristiques qualitatives :
    Discussion.
  • Document à des fins de discussion de l'IASB sur la distinction "Capitaux propres - Dettes" :
    Discussion détaillée.
  • Projet de l'IASB sur les résultats par action :
    Discussion.

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail (27 Ko) de cette réunion.

Pour télécharger (en français) le résumé du compte-rendu de cette réunion, ainsi que (en anglais) son compte-rendu officiel .

 
27 au 29 février 2008

L' European Financial Reporting Advisory Group (EFRAG) a publié le programme de travail de la réunion de son groupe d'experts techniques ( Technical Expert Group - TEG) qui est organisée du 27 au 29 février 2008 à Bruxelles.

Les sujets suivants seront abordés :

  • IFRIC D23 "Distributions en nature aux actionnaires" :
    Finalisation de la lettre de commentaires.
  • IFRIC D24 "Contributions des clients" :
    Finalisation de la lettre de commentaires.
  • Amendements à IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" - Conditions d'acquisition des droits et annulation :
    Finalisation d'un deuxième document de consultation sur l'adoption de ces amendements.
  • IFRIC 13 "Programmes de fidélisation des clients" :
    Finalisation d'un deuxième document de consultation sur l'adoption de cette interprétation.
  • Amendements à IAS 32 "Instruments financiers : présentation" et à IAS 1 "Présentation des états financiers" - Instruments financiers remboursables par anticipation à la juste valeur et obligations liées à la liquidation :
    Premiers travaux sur le projet de recommandation de l'EFRAG pour adoption et sur le projet d'étude d'impacts.
  • Discussion sur les projets de convergence entre l'IASB et le Financial Accounting Standards Board (FASB, le normalisateur comptable américain) :
    Examen des sujets qui pourraient être débattus lors de la réunion préparatoire entre l'EFRAG et l'IASB, organisée en avril 2008.
  • IFRS 3 "Rapprochements d'entreprises" (phase 2) :
    Examen du document publié par l'IASB le 10 janvier 2008, intitulé "Résumé du projet, analyse des réponses et des impacts".
    Premiers travaux du TEG sur la version révisée d'IFRS 3 publiée par l'IASB pour recommandation d'adoption.
  • Projet PAAinE (1) sur le cadre conceptuel :
    Examen et, le cas échéant, approbation du document qui présente les réponses reçues dans le cadre de ce projet.
  • Projet PAAinE sur la présentation de la performance :
    Examen et, le cas échéant, approbation du document.
  • Projet PAAinE sur la comptabilisation du chiffre d'affaires :
    Examen et, le cas échéant, approbation du document.

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail (33 Ko) du TEG de l'EFRAG.

Pour consulter (en français) le résumé de cette réunion et télécharger (en anglais) le compte-rendu officiel (323 Ko) de cette réunion.

(1) PAAinE : Proactive Accounting Activities in Europe ou activités comptables proactives en Europe. En juin 2005, l'EFRAG et les normalisateurs comptables nationaux européens ont décidé de coordonner certains de leurs travaux portant sur le programme de travail de l'IASB, afin de permettre à l'Europe de participer plus complètement au développement de normes globales.

 
16 au 18 janvier 2008

Lieu : Bruxelles.

Programme de travail :

  • Amendements proposés pour IFRIC 11 "IFRS 2 - Actions propres et transactions intra-groupe" :
    Discussion de l'exposé-sondage et préparation d'un projet de lettre de commentaires.
  • IAS 23 "Coûts d'emprunt" :
    Finalisation de l'analyse technique.
  • IAS 18 "Produits des activités ordinaires" - Contributions par le client :
    Discussion du projet d'interprétation.
  • Processus annuel d'améliorations de l'IASB :
    Examen des réponses reçues et finalisation de la lettre de commentaires.
  • Contrats d'assurances - Phase 2 :
    Examen des réponses reçues et finalisation de la lettre de commentaires.
  • Amendements à IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" concernant la comptabilité de couverture - Quote-part (" portions ") des flux de trésorerie d'un instrument financier qui peut être désignée comme l'élément couvert :
    Examen des réponses reçues et finalisation de la lettre de commentaires.
  • ED 9 "Accords conjoints", révision d'IAS 31 "Participations dans des coentreprises" :
    Examen des réponses reçues et finalisation de la lettre de commentaires.
  • Cadre conceptuel - Phase A du projet commun IASB/FASB :
    Discussion.
  • IAS 27 "Etats financiers consolidés et individuels" - Distributions en nature aux actionnaires :
    Discussion.
  • IFRIC 14 "IAS 19 - Limitation de l'actif au titre de prestations définies, exigences de financement minimum et leur interaction" :
    Consultation complémentaire de l'EFRAG suite à l'étude d'impact.
  • Version révisée d'IAS 1 "Présentation des états financiers" :
    Consultation complémentaire de l'EFRAG suite à l'étude d'impact.

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail (33 Ko) de cette réunion.

Pour consulter (en anglais) le compte-rendu (146 Ko) officiel et le résumé (en français) de cette réunion.

Actualités

Zoom sur l'actu des IFRS
Haut de page
Imprimer
La Lettre trimestrielle

Cliquez ici si vous n'avez pas Adobe Reader.

L'Academie

Dipac