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IASB  /  Calendrier et agenda réunions (IASB / Fondation IFRS - IFRS Interpretations Committee - EFRAG)  /  Calendrier et programme de travail de l'EFRAG (2010)


Calendrier et programme de travail de l'EFRAG (2010)


Pour télécharger le programme de travail des réunions de l'EFRAG au titre des années 2011 , 2009 , 2008 , 2007 , 2006  et 2005 .

 
8 et 10 décembre 2010

Programme de travail :

Contrats d’assurance.

  • Contrats de location,
  • Adoption de l’amendement à IFRS 7,
  • Comptabilité de couverture,
  • Regroupement d’entreprises sous contrôle commun,
  • Financial reporting pour l’impôt sur les sociétés,
  • Business Modèles,
  • Staff draft de l’IASB sur la mesure de la juste valeur,
  • Etude d’impact.

 Pour télécharger le programme de travail de cette réunion.

 
8 au 10 novembre 2010

Programme de travail :

  • Rencontre avec l’IASB,
  • Améliorations annuelles 2009-2011,
  • Co-entreprises,
  • Comptabilité de couverture,
  • Comptabilisation des instruments financiers selon le FASB,
  • Consultation de l’IASB sur les dates effectives et la transition,
  • Consolidation,
  • Contribution pro-active de l'EFRAG : regroupement d'entités sous contrôle commun et cadre conceptuel (1) ,
  • ED 2010/11 "Impôt sur le résultat : recouvrement des actifs sous-jacents",
  • Cadre conceptuel de l'IASB : Evaluation,
  • ED 2010/08 « Contrats d’assurance ».

(1)  Proactive Accounting Activities in Europe ou activités comptables proactives en Europe : en juin 2005, l'EFRAG et les normalisateurs comptables nationaux ont décidé de coordonner certains de leurs travaux concernant le programme de travail de l'IASB, afin de permettre à l'Europe de participer plus activement au développement de normes globales.

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail (49 Ko) de cette réunion.

 
6 et 7 octobre 2010

Programme de travail :

  • IAS 12 "Impôts sur le résultat" :
    Approbation du projet de lettre de commentaires ;
  • Comptabilisation des produits :
    Approbation de la version définitive de la lettre de commentaires ;
  • Instruments financiers - Couverture :
    Information des membres du groupe sur le prochain exposé-sondage de l'IASB consacré à ce thème ;
  • Contribution proactive aux travaux de l'IASB1 :
    Information des membres du groupe sur les informations à fournir concernant le cadre conceptuel, le business model  (ou modèle d'affaires) et le cadre d'évaluation ;
  • Décisions de rejet de l'IFRS Interpretations Committee  concernant les intérêts qui ne donnent pas le contrôle et d'autres sujets :
    Discussions et approbation d'un projet de lettre de commentaires ;
  • Instruments financiers - Bifurcation.

(1) Proactive Accounting Activities in Europe  ou activités comptables proactives en Europe : en juin 2005, l'EFRAG et les normalisateurs comptables nationaux ont décidé de coordonner certains de leurs travaux concernant le programme de travail de l'IASB, afin de permettre à l'Europe de participer plus activement au développement de normes globales.

Pour télecharger (en anglais) le programme de travail  (49 Ko) de cette réunion.

 
22 septembre 2010

Programme de travail :

  • Projet du Financial Accounting Standards Board  (FASB) sur les instruments financiers :
    Analyse et finalisation de la lettre de commentaires ;
  • Autres éléments du résultat global :
    Analyse et finalisation de la lettre de commentaires.

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail  (34 Ko) de cette réunion.

 
13 au 16 juillet 2010

Programme de travail :

  • Contrats d'assurance :
    Discussion des derniers développements sur le projet et premiers échanges destinés à permettre la rédaction du projet de lettre de commentaires ;
  • Activités d'extraction :
    Approbation de la version définitive de la lettre de commentaires ;
  • Activités proactives concernant les regroupements d'entreprises sous contrôle commun :
    Avis des membres du TEG sur les trois premiers chapitres du document aux fins de discussion concernant les regroupements d'entreprises sous contrôle commun ;
  • Exposé-sondage du Financial Accounting Standards Board  (FASB) sur la comptabilisation des instruments financiers :
    Discussion du projet de lettre de commentaires ;
  • Exposé-sondage de l'IASB "Option à la juste valeur pour les passifs financiers" :
    Approbation de la version définitive de la lettre de commentaires ;
  • Contrats de location :
    Collecte d'informations dans le but de rédiger le projet de lettre de commentaires ;
  • Améliorations annuelles (2008-2010) des IFRS :
    Discussion et approbation de la version définitive de la recommandation d'adoption ;
  • Essais proactifs :
    Discussion d'une proposition visant à lancer un nouveau projet concernant des modifications transversales à apporter simultanément à plusieurs IFRS ;
  • Comptabilisation des produits :
    Finalisation du projet de lettre de commentaires ;
  • Coûts de démembrement :
    Examen du projet de lettre de commentaires.

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail  (68 Ko) de cette réunion.

 
8 au 11 juin 2010

Programme de travail :

  • Contrats de location :
    Derniers développements sur le sujet depuis la publication, en mars 2009, d'un document à des fins de discussion par l'IASB, et perspectives d'évolution ;
  • Consolidation :
    Vues préliminaires ;
  • Evaluation à la juste valeur :
    Discussion de la publication d'un nouvel exposé-sondage ;
  • Contrats d'assurance :
    Discussion sur la marge de risque et questions additionnelles ;
  • IAS 19 "Avantages du personnel" - Indemnités de fin de contrat :
    Discussion du projet de recommandation d'adoption ;
  • Regroupement d'entreprises sous contrôle commun (dans le cadre du PAAinE1) :
    Information sur le niveau d'avancement du projet et échanges avec les membres du groupe ;
  • Présentation des états financiers - Activités abandonnées :
    Finalisation de la lettre de commentaires sur les amendements proposés à IFRS 5 "Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées" ;
  • Comptabilisation des produits :
    Discussion du projet de lettre de commentaires ;
  • Dépréciation des actifs financiers :
    Finalisation de la lettre de commentaires ;
  • Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres ;
    Session à des fins éducatives ;
  • Présentation des états financiers - Remplacement d'IAS 1 "Présentation des états financiers" et d'IAS 7 "Etat des flux de trésorerie" :
    Finalisation de la lettre de commentaires ;
  • Dérivés incorporés :
    Session à des fins éducatives.

(1) Proactive Accounting Activities in Europe  ou activités comptables proactives en Europe : en juin 2005, l'EFRAG et les normalisateurs comptables nationaux ont décidé de coordonner certains de leurs travaux concernant le programme de travail de l'IASB, afin de permettre à l'Europe de participer plus activement au développement de normes globales.

Pour télécharger le programme de travail  (56 Ko) de cette réunion.

 
5 au 7 mai 2010

Programme de travail :

  • Avantages postérieurs à l'emploi :
    Discussion et approbation d'un projet de lettre de commentaires ;
  • Présentation des états financiers : remplacement d'IAS 1 "Présentation des états financiers" et d'IAS 7 "Etat des flux de trésorerie" :
    Discussion d'un projet de lettre de commentaires ;
  • Améliorations annuelles (2008-2010) :
    Discussion d'un projet de recommandation d'adoption au niveau européen ;
  • Passifs financiers :
    Discussion d'un projet de lettre de commentaires ;
  • Consolidation :
    Examen des derniers développements sur ce sujet et préparation d'une éventuelle nouvelle publication à des fins de commentaires ;
  • Dépréciation des instruments financiers :
    Examen des propositions du Comité de Bâle et, le cas échéant, modification du projet de lettre de commentaires ;
  • Contrats d'assurance :
    Discussion des dernières avancées enregistrées sur ce sujet (présentation par l'équipe technique de l'IASB) ;
  • IFRS pour PME :
    Analyse des commentaires reçus au projet de lettre recensant les incompatibilités entre IFRS pour PME et les directives comptables européennes ;
  • Présentation des états financiers - Présentation des autres éléments du résultat global :
    Discussion d'un projet de lettre de commentaires ;
  • Comptabilisation des produits :
    Discussion des dernières avancées enregistrées sur ce sujet.

Pour télécharger (en version anglaise) le programme de travail  (60 Ko) de cette réunion.

 
24 au 26 mars 2010

Programme de travail :

  • Industries extractives :
    Discussion d'un projet de lettre de commentaires ;
  • Projet de l'IASB de remplacement d'IAS 37 "Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels" :
    Finalisation de la lettre de commentaires sur l'exposé-sondage "Evaluation des passifs dans IAS 37" ;
  • Présentation des états financiers - Présentation des autres éléments du résultat global (other comprehensive income  - OCI) :
    Discussion d'un projet de lettre de commentaires sur l'exposé-sondage de l'IASB à paraître qui devrait proposer d'éliminer l'option permettant de présenter les variations de capitaux propres ne provenant pas d'opérations réalisées avec les actionnaires agissant en tant que tel dans deux états financiers (compte de résultat et état du résultat global) ;
  • Cadre conceptuel - Phase D "Entité de reporting " :
    Discussion d'un projet de lettre de commentaires sur l'exposé-sondage de l'IASB ;
  • Avantages postérieurs à l'emploi :
    Discussion d'un projet de document de travail sur les amendements à IAS 19 "Avantages du personnel" ;
  • Consolidation :
    Discussion des décisions provisoires prises par l'IASB dans le cadre des nouvelles délibérations organisées sur ce thème.

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail  (45 Ko) de cette réunion.

 
24 au 26 février 2010

Programme de travail :

  • Document proactif sur l'impôt sur les sociétés :
    Examen des questions relatives à ce thème ;
  • Document PAAinE(1) sur la présentation de la performance :
    Examen des commentaires reçus ;
  • Document à des fins de discussion de l'IASB (non encore publié) sur les activités d'extraction :
    Examen des questions relatives à ce thème ;
  • Exposé-sondage de l'IASB sur le rapport de gestion :
    Analyse des réponses reçues au projet de lettre de commentaires de l'EFRAG ;
  • Projet PAAinE sur un cadre d'informations à fournir ;
  • Comptabilité de couverture :
    Discussion de sujets relatifs à ce thème ;
  • Insurance Accounting Working Group  (IAWG) :
    Examen de la comptabilisation des coûts d'acquisition et de la comptabilité reflet ;
  • Actualités sur la comptabilisation des instruments financiers :
    Vue d'ensemble sur les derniers développements relatifs à la comptabilisation des instruments financiers ;
  • Passifs financiers :
    Discussion de questions relatives à la comptabilisation et à l'évaluation des passifs financiers.

(1) Proactive Accounting Activities in Europe  ou activités comptables proactives en Europe : en juin 2005, l'EFRAG et les normalisateurs comptables nationaux ont décidé de coordonner certains de leurs travaux concernant le programme de travail de l'IASB, afin de permettre à l'Europe de participer plus activement au développement de normes globales.

Pour télécharger (en version anglaise) le programme de travail  (58 Ko) de cette réunion.

 
27 au 29 janvier 2010

Programme de travail de la session ouverte au public :

  • Exposé-sondage (ED/2010/1) de l'IASB sur l'évaluation des passifs dans IAS 37 "Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels" :
    Discussion du document de l'IASB et du modèle de la valeur attendue ;
  • Analyse de la compatibilité d'IFRS pour les PME vis-à-vis des directives européennes :
    Discussion des problèmes de compatibilité et du rapport à publier sur ce sujet ;
  • Exposé-sondage (ED/2009/12) de l'IASB intitulé "Instruments financiers : coût amorti et dépréciation" :
    Discussion de l'exposé-sondage ;
  • Exposé-sondage (à paraître) de l'IASB sur le cadre conceptuel (phase D : l'entité de reporting) :
    Discussion de l'exposé-sondage (à paraître) et du projet de lettre de commentaires de l'EFRAG ;
  • IFRIC 14 "IAS19 - Le plafonnement de l'actif au titre des régimes à prestations définies, les exigences de financement minimal et leur interaction" :
    Discussion des lettres de commentaires reçues en réponse au projet de recommandation d'adoption d'IFRIC 14 au niveau européen ;
  • Document à publier dans le cadre du PAAinE(1) intitulé "Cadre conceptuel pour les informations financières à fournir" :
    Discussion du calendrier de ce document ;
  • Réunions EFRAG-IASB sur la convergence (entre l'IASB et le Financial Accounting Standards Board , le normalisateur comptable américain) :
    Examen des questions à traiter lors de la réunion EFRAG-IASB et du programme de travail de l'IASB postérieur à 2011 ;
  • Insurance Accounting Working Group  (IAWG) : coûts d'acquisition :
    Discussion d'une demande de l'IAWG pour une prise de position de l'EFRAG sur les coûts d'acquisition des contrats d'assurance ;
  • Exposé-sondage (ED/2009/3) de l'IASB sur la décomptabilisation :
    Discussion de la réponse de l'EFRAG ;
  • Document élaboré dans le cadre du PAAinE sur la présentation de la performance :
    Discussion des lettres de commentaires reçues ;
  • Exposé-sondage (ED/2009/13) d'amendement à IFRS 1 "Première adoption des IFRS" intitulé "Exemption limitée à la présentation d'informations comparatives relatives à IFRS 7 par les premiers adoptants" :
    Discussion du projet de recommandation d'adoption de l'EFRAG.

Pour télécharger (en anglais) le programme de travail  (61 Ko) de l'EFRAG.

(1) Proactive Accounting Activities in Europe  ou activités comptables proactives en Europe : en juin 2005, l'EFRAG et les normalisateurs comptables nationaux ont décidé de coordonner certains de leurs travaux concernant le programme de travail de l'IASB, afin de permettre à l'Europe de participer plus activement au développement de normes globales.

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