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IASB  /  Calendrier et agenda réunions (IASB / Fondation IFRS - IFRS Interpretations Committee - EFRAG)  /  Calendrier et programme de travail de l'EFRAG (2011)


Calendrier et programme de travail de l'EFRAG (2011)


 

Pour télécharger le programme de travail des réunions de l'EFRAG au titre des années 2010 2009 , 2008 , 2007 , 2006  et 2005 .

 
7 au 9 décembre 2011
  • Rapports de l’ESMA et documents à des fins de consultation
  • IFRS 10 – 11 et 12 : résultat des tests de terrain
  • Document à des fins de discussion - Cadre conceptuel sur les informations à fournir (« proactive work » of EFRAG) – état d’avancement du projet
  • Contrats de location – développements récents

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 7 et 8 novembre 2011
  • Comptabilisation du chiffre d'affaires – discussions sur une lettre de commentaires « projet » 
  • Document à des fins de discussion - Cadre conceptuel sur les informations à fournir (proactive work of EFRAG) – input du TEG sur les composantes du cadre conceptuel
  • IFRS 13 « Evaluation de la juste valeur » - discussions sur le projet d'avis en vue de l'adoption par l'UE
  • IAS 12 – Amendement - approbation du projet d'avis en vue de l'adoption par l'UE
  • Frais de découverture (IFRIC 20) – discussions sur les projets d'avis en vue de l'adoption par l'UE
  • IFRS 1 – Amendement – ED sur les prêts gouvernementaux – Discussions et approbation de la lettre de commentaires
  • Contrats d’assurance – update du TEG sur les derniers développements
  • IFRS 10, 11 et 12 – update sur les tests de terrain

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12 au 14 octobre 2011
  • Avis du Forum consultatif des normalisateurs comptables : projet de lettre de commentaires de l'EFRAG sur la consultation de l'IASB quant à son futur programme de travail
  • Update sur les derniers développements aux U.S.
  • Document à des fins de discussion - Impôt sur les sociétés (proactive work of EFRAG)
  • Instruments financiers : dépréciation
  • Comptabilisation du chiffre d'affaires - update et discussions sur le projet de lettre de commentaires
  • Projet d'améliorations annuelles - approbation de la lettre de commentaires finale
  • IAS 1 et IAS 19 - approbation des avis en vue de l’adoption par l’UE
  • IAS 12 - approbation du projet d'avis en vue de l'adoption par l'UE
  • IFRS 13, IAS 27 (2011) et IAS 28 (2011) - discussions sur les projets d'avis en vue de l'adoption par l'UE
  • Document à des fins de discussion - Cadre conceptuel - informations à fournir (proactive work of EFRAG)
 
7 au 9 septembre 2011
  • Reporting financier pour l’impôt sur les sociétés - approuver le document PAAinE à des fins de discussion (Discussion paper )
  • Utilisation des états financiers – décider des questions fondamentales et définir le projet de plan
  • Etats financiers individuels – décider des questions fondamentales et définir le projet de plan
  • Le rôle du « business model » dans le reporting financier – définir les orientations pour l’équipe projet et le groupe conseil
  • Instruments financiers – discuter des derniers développements concernant la convergence et la macro-couverture
  • Date d’application d’IFRS 9 – approuver le projet de lettre de commentaires
  • Compensation des actifs et passifs financiers – vue d’ensemble des propositions sur les informations à fournir pour converger et discuter des prochaines étapes
  • Comptabilité de couverture – présentation par le staff de l’IASB, discussion et décider des prochaines étapes
  • Dépréciation – présentation par le staff de l’IASB et discussion sur les principes clés
  • IFRS 11 « Accords conjoints » et IFRS 10 « Etats financiers consolidés » - présentation par le staff de l’IASB de l’analyse d’impacts
  • IFRS 10 à 12 – Etat d’avancement des travaux concernant la recommandation d’adoption
  • Comptabilisation du chiffre d’affaires – Discussion sur le projet presqu’achevé de l’IASB
  • Contrats de location – Discussion sur les derniers développements

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13 au 15 juillet 2011

Programme de travail:

  • Discussion sur le document projet "Regroupements d'entreprises sous contrôle commun "
  • ED Contrats de location - discussion sur la définition d'un contrat de location et sur les derniers développements
  • Amendements d'IAS 19 - discussion
  • Présentation des états financiers - point sur les commentaires reçus sur le document de l'EFRAG
  • Accords conjoints - discussion
  • Instruments financiers - discussion sur les derniers développements
  • Assurance - discussion sur les derniers développements
  • Amendement IAS 1 - discussion
  • Sociétés de placements
  • Améliorations annuelles des IFRS - discussion
  • Consolidation - discussion et projet
  • Comptabilisation du chiffre d'affaires - discussion sur les derniers développements
  • Cadre conceptuel sur l'information à fournir
  • Consultation sur l'agenda de l'IASB

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09 et 10 juin 2011

Programme de travail:

  • IAS 1 "Autres éléments du résultat global"
  • ED Contrats de location - discussion sur les derniers développements
  • ED Comptabilisation du chiffre d'affaires - discussion sur les derniers développements
  • IFRS 10, 11 et 12 et IAS 27 et 28 - discussion sur les derniers points
  • Cadre conceptuel pour les informations à fournir
  • Contrats d'assurance - discussion sur les derniers développements
  • ED IAS 19 - présentation des modifications apportées au projet par l'IASB versus l'ED 
 
12 et 13 mai 2011

Programme de travail:

  • Contrats de location - discussion sur des questions en redélibération.
  • Présentation de la phase I sous forme "projet" d'un document à des fins de discussion concernant le projet proactif - Impôt sur le revenu - et demande d'accord du TEG pour utiliser cette version comme base de consultation auprès d'autres parties.
  • IFRS 10 - Consolidation - Première discussion sur le projet d’avis en vue de l’adoption par l’UE
  • IFRS 11 - Accords conjoints - Première discussion sur le projet d’avis en vue de l’adoption par l’UE
  • IFRS 13 - Evaluation à la juste valeur - Première discussion sur le projet d'avis en vue de l'adoption par l'UE
  • Comptabilisation du chiffre d'affaires - Discussion sur des questions en redélibération
  • Instruments financiers - Revue globale des (re)délibérations sur la dépréciation, la couverture et la macro-couverture
  • Regroupement d'entreprises sous contrôle commun - revue des questions
 
6 au 8 avril 2011

Programme de travail :

  • Dépréciation des instruments financiers : analyse des lettres de commentaires
  • IAS 12 : projet d’avis en vue de l’adoption par l’UE
  • Format des projets d’avis en vue de l’adoption par l’UE
  • Reporting pays par pays : projet de rapport sur l'estimation du coût relatif à la mise en oeuvre d'une politique de reporting pays par pays
  • Modèle économique : périmètre du projet et composition du panel consultatif
  • Reconnaissance du revenu : discussion sur les points de redélibération
  • Regroupement d'entreprises sous contrôle commun
  • Contrats de location : discussion sur les points de redélibération
  • Assurance : discussion sur les points de redélibération

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9 au 11 mars 2011

Programme de travail :

  • Actions extérieures européennes relatives aux principaux projets de l'IASB :
    Retour du TEG sur les propositions
  • Comptabilité de couverture :
    Analyse des commentaires, discussion et approbation de la lettre de commentaires finale
  • Reconnaissance des revenus :
    Discussion sur les derniers développements du projet
  • Décomptabilisation
  • Contrats de location :
    Discussion sur les derniers développements du projet
  • IAS 12 :
    Projet d’avis en vue de l’adoption par l’UE
  • Instruments financiers :
    Revue des actions extérieures et premiers retours
  • Cadre conceptuel des informations en annexe :
    Approbation de certains principes en cours de développement dans le projet, en particulier le rôle et la fonction des notes annexes aux états financiers
    Information du TEG sur les délibérations du panel consultatif
  • Modèle économique de l'entreprise :
    Approbation de la composition du panel consultatif

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8, 10 et 11 février 2011

Programme de travail :

  • Dépréciation des instruments financiers :
    Discussion et approbation du projet de lettre de commentaires
  • Amendements à IFRS 1 – Hyperinflation grave :
    Projet d’avis en vue de l’adoption par l’UE
  • Amendements à IFRS 1 – Dates fermes pour les 1ers adoptants :
    Projet d’avis en vue de l’adoption par l’UE
  • IAS 12 Impôts - Recouvrement des actifs sous-jacents :
    Projet d’avis en vue de l’adoption par l’UE
  • Compensation des actifs et des passifs financiers :
    Discussion et approbation du projet de lettre de commentaires
  • Contrats de location :
    Discussion sur la distinction service/location et approbation des documents pour la réunion conjointe IASB – EFRAG
  • Présentation de l’IASB sur la valeur attendue
  • Comptabilité de couverture  - Cas des taux inférieurs au Libor :
    Approbation du supplément au projet de lettre de commentaires
  • Regroupement d’entreprises sous contrôle commun :
    Discussion du nouveau modèle et implications pour les états financiers séparés
  • Décomptabilisation (amendement à IFRS 7) :
    Projet d’avis en vue de l’adoption par l’UE
  • Contrats d’assurance :
    Examen des questions et approbation des documents relatifs à la performance de l’assureur et à la présentation de l’état du résultat global pour la réunion conjointe IASB – EFRAG
  • Reconnaissance des revenus :
    Discussion et approbation des documents pour la réunion conjointe IASB – EFRAG

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12 au 14 janvier 2011

Programme de travail :

  • Comptabilité de couverture :
    Discussion et approbation du projet de lettre de commentaires
  • Nouvel exposé-sondage sur la dépréciation :
    Discussion sur le projet de lettre de commentaires et planification des actions extérieures
    Discussion sur la présentation des états financiers
  • Assurance :
    Discussion sur les modèles alternatifs au taux d'actualisation
    Discussion sur la présentation des états financiers et retour sur les réunions avec les parties prenantes européennes
  • Reconnaissance du revenu
  • Point sur le projet de Compensation des actifs / passifs
  • Instruments financiers hybrides :
    Présentation des conclusions de l'enquête et de l'analyse portant sur un échantillon de lettres de commentaires relatives à l'exposé-sondage du FASB

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