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IASB  /  Calendrier et agenda réunions (IASB / Fondation IFRS - IFRS Interpretations Committee - EFRAG)  /  Calendrier et programme de travail de l'IFRS Interpretations Committee (2011)


Calendrier et programme de travail de l'IFRS Interpretations Committee (2011)


Pour consulter les programmes de travail des réunions de l'IFRS Interpretations Committee (anciennement IFRIC) des années 2010 2009 , 2008 , 2007 , 2006  et 2005 .

 

3 et 4 novembre 2011

Projet actif

  • IAS 37 "Provisions, Passifs éventuels, Actifs éventuels" et IFRIC 6 "Passifs découlant de la participation à un marché spécifique - déchets d'équipements électriques et électroniques" : utilisation d'IFRIC 6 par analogie
  • IAS 32 « Instruments financiers : présentation » - Options de vente portant sur des intérêts sans contrôle

Revue des décisions provisoires de mise à l'ordre du jour, publiées dans IFRIC Update de septembre 2011

  • IAS 12 Impôts sur le résultat :
    • Clarification des circonstances dans lesquelles peut être réfutée la façon dont l’entité s’attend à recouvrer l’immeuble de placement
    • Comptabilisation d’impôt différé pour des actifs distincts d’un siège social

Suite des sujets à examiner

  • IFRIC 15 « Accords pour la construction d’un bien immobilier » : Clarification du transfert continu
  • IFRS 3 "Regroupements d'entreprises" : Définitions d'une activité
  • IFRS 11 "Partenariats" : Acquisition d'une participation dans une activité conjointe 
  • IAS 28 « Participation dans des entreprises associées » : Partage des autres variations de capitaux propres
  • IAS 7 Tableau des flux de trésorerie : Classification des paiements en trésorerie pour une contrepartie conditionnelle et différée

Nouveaux sujets à examiner

  • IFRIC 12 « Accord de concession de services » : Paiements pour opérer et classification des flux de trésorerie pour la construction
  • IAS 38 « Actifs incorporels » : Clarification de l’application de la méthode d’amortissement
  • IAS 19 « Avantages du personnel » : Classification des paiements pour encourager une retraite précoce
  • IAS 33 « Résultat par action » : Dividendes privilégiés non cumulatifs – calcul du résultat par action

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8 et 9 septembre 2011

Projet actif

  • IAS 37 "Provisions, Passifs éventuels, Actifs éventuels" et IFRIC 6 "Passifs découlant de la participation à un marché spécifique - déchets d'équipements électriques et électroniques" : utilisation d'IFRIC 6 par analogie

Revue des décisions provisoires de mise à l'ordre du jour, publiées dans IFRIC Update de juillet 2011

  • IFRS 3 "Regroupements d'entreprises"
    •        Regroupements d'entreprises impliquant des entités nouvellement créées: facteurs influant sur l'indentification de l'acquéreur
    •        Transactions sous contrôle commun
    •        Acquéreur dans une acquisition inversée
  • IAS 27 Etats financiers consolidés et individuels - réorganisations du groupe dans les états financiers individuels

Poursuite de sujets à examiner

  • IFRS 3 "Regroupements d'entreprises"
    • Définitions d'une activité
  • IFRS 11 "Accords conjoints" - acquisition d'une participation dans une activité conjointe 

Nouveaux sujets à examiner

  • IFRS 1 Première adoption des IFRS – Dispositions transitoires pour les emprunts gouvernementaux
  • IAS 12 Impôts sur le résultat
    • Clarification des circonstances dans lesquelles la façon dont l’entité s’attend à recouvrer l’immeuble de placement peut être réfutée ;
    • Comptabilisation des impôts différés pour des actifs individuels d’une société
  • IAS 7 Tableau des flux de trésorerie – Classification des paiements en trésorerie pour une rétribution différée et éventuelle
  • IAS 16 Immobilisations corporelles – Comptabilisation des recouvrements d’assurance
  • IFRS 10 Etats financiers consolidés – Dispositions transitoires

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7 et 8 juillet 2011

Projet actif

  • IAS 16 "Immobilisations corporelles" - Comptabilisation des coûts de découverture engagés pendant la phase de production d'une mine à ciel ouvert

Revue des décisions provisoires de mise à l'ordre du jour, publiées dans IFRIC Update de mai 2011

  • IAS 16 "Immobilisations corporelles" : le coût de contrôle (test) d'un actif - élément du coût
  • IAS 19 "Avantages du personnel" : Régimes à cotisations définies comportant des conditions d'acquisition

Poursuite des travaux

  • IAS 37 "Provisions, Passifs éventuels, Actifs éventuels" et IFRIC 6 "Passifs découlant de la participation à un marché spécifique - déchets d'équipements électriques et électroniques" : utilisation d'IFRIC 6 par analogie

Nouveaux sujets à examiner

  • IFRS 3 "Regroupements d'entreprises"
    • Regroupements d'entreprises impliquant des entités nouvellement créées: facteurs influant sur l'indentification de l'acquéreur
    • Transactions sous contrôle commun
    • Définitions d'une activité
  • IAS 27 Etats financiers consolidés et individuels - réorganisations du groupe dans les états financiers individuels
  • IFRS 8 "Secteurs opérationnels" - regroupement de secteurs opérationnels et identification du décideur opérationnel
  • IFRS 11 "Accords conjoints" - acquisition d'une participation dans une activité conjointe 

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5 et 6 mai 2011

Programme de travail

  • IAS 16 "Immobilisations corporelles" - Comptabilisation des coûts de découverture engagés pendant la phase de production d'une mine à ciel ouvert
  • IAS 16 "Immobilisations corporelles" et IAS 38 "Actifs incoroprels" - Prix conditionnel des immobilisations corporelles et incorporelles
  • IFRIC 15 "Accord pour la construction d'un bien immobilier" : Clarification de la signication du transfert continu
  • IFRS 8 "Secteurs opérationnels" : Reconciliation des actifs sectoriels selon IFRS 8
  • IAS 7 "Etat des flux de trésorerie" : Classement des intérêts payés qui sont capitalisés
  • IFRS 2 " Paiement fondé sur des actions": Modifications qui impactent le classement de l'attribution
  • IAS 16 "Immobilisations corporelles": Méthode de réévaluation : retraitement proportionnel
  • IAS 16 "Immobilisations corporelles" : le coût de contrôle (test) d'un actif - élément du coût
  • IAS 19 "Avantages du personnel" : Régimes à cotisations définies comportant des conditions d'acquisition
  • IAS 27 "Etats financiers consolidés et Etats financiers individuels" : Apports à une entité contrôlée conjointement ou associée
  • IAS 28 " Participations dans des entreprises associées": Comptabilisation pour le partage des modifications dans les actifs nets de l'entreprise associée
  • IAS 37 " Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels" et IFRS 6 "Prospection et évaluation de ressources minérales" - Utilisation d'IFRIC 6 " Passifs découlant de la participation à un marché spécifique -  déchets d'équipements électriquse et électroniques" par analogie

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10 et 11 mars 2011

Programme de travail :

  • IAS 16 "Immobilisations corporelles" :
    Comptabilisation des coûts de découverture engagés pendant la phase de production d'une mine à ciel ouvert
  • IAS 32 "Instruments financiers : présentation" :
    Puts sur intérêts minoritaires
  • IAS 16 "Immobilisations corporelles" et IAS 38 "Immobilisations incorporelles" : prix conditionnel des immobilisations corporelles et incorporelles
  • IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" : conditions d'acquisition de droits et autres conditions
  • Revue des décisions provisoires de mise à l'ordre du jour, publiées dans IFRIC Update de janvier 2011 :
    • IAS 37 "Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels" : inclusion du risque de crédit propre dans le taux d'actualisation
    • IAS 8 "Méthodes comptables, changements d'estimation comptables et erreurs" : hiérarchie des règles pour choisir une méthode comptable
  • Poursuite des travaux précédents :
    IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" : paiement fondé sur des actions réglé net de l'impôt retenu
  • Nouveaux sujets à examiner :
    IFRIC 15 "Accords pour la construction d'un bien immobilier" : clarification de la signification de transfert continu
  • Projets du Board
    Consultation ciblée sur le cadre de revue postérieure à la mise en application
     

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6 et 7 janvier 2011

Programme de travail :

  • IAS 16 "Immobilisations corporelles" :
    Comptabilisation des coûts de découverture engagés pendant la phase de production d'une mine à ciel ouvert : analyse des lettres de commentaires
  • IAS 32 "Instruments financiers : présentation" :
    Puts sur intérêts minoritaires
  • Revue des décisions provisoires de mise à l'ordre du jour, publiées dans IFRIC Update de novembre 2010 :
    • IAS 37 "Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels" : inclusion du risque de crédit propre dans le taux d'actualisation
  • Nouveaux sujets à examiner :
    • IFRS 3 "Regroupements d'entreprises" et IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" : couverture du risque de change dans un regroupement d'entreprises
    • IAS 8 "Méthodes comptables, changements d'estimation comptables et erreurs" : hiérarchie des règles pour choisir une méthode comptable
    • IAS 16 "Immobilisations corporelles" et IAS 38 "Immobilisations incorporelles" : prix conditionnel des immobilisations corporelles et incorporelles
  • Critères pour les améliorations annuelles : analyse des lettres de commentaires
  • Poursuite des travaux précédents :
    • IAS 1 "Présentation des états financiers" : classification des dettes en courant / non courant (accords reconduits)

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