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IASB  /  Calendrier et agenda réunions (IASB / Fondation IFRS - IFRS Interpretations Committee - EFRAG)  /  Calendrier et programme de travail de l'EFRAG (2012)


Calendrier et programme de travail de l'EFRAG (2012)


Pour connaître le programme de travail des réunions de l'EFRAG au titre des années 2011 , 2010 2009 , 2008 , 2007 , 2006  et 2005 .

12 au 14 décembre 2012
  • Améliorations annuelles 2013 : discussion sur le projet de lettre de commentaires
  • Amendements à IAS 16 et IAS 38 : discussion sur le projet de lettre de commentaires
  • Amendements à IAS 28 : discussion sur le projet de lettre de commentaires
  • Comptabilité de couverture générale : discussion sur la lettre portant sur le projet de norme à l’attention de l’IASB et approbation de la lettre
  • Contrats de location : discussion sur tous les aspects relatifs à l’évaluation
  • Entités d’investissement : approbation du projet d’avis d’adoption
  • Classification et évaluation : approbation du projet de lettre de commentaires
  • Business Model : discussion sur les premiers chapitres du document pour discussion (DP) et obtention de l’avis des membres de l’EFRAG sur l’incorporation de sections spécifiques dans le DP final
  • Révision globale de l’IFRS pour les PME : examen des commentaires reçus en réponse au projet de lettre de commentaires de l’EFRAG et approbation de la lettre
  • IFRS IC – Produits et charges relatifs à des instruments financiers à rendement négatif : discussion sur le point de savoir si l’EFRAG devrait répondre

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7 au 9 novembre 2012
  • Revue post-mise en application d’IFRS 8 : mise à jour
  • Acquisition d'une participation dans une opération conjointe qui constitue une activité : session éducative
  • Dépréciation : discussion sur le papier des normalisateurs comptables nationaux
  • Bifurcation : discussion sur le papier des normalisateurs comptables nationaux
  • Classification et évaluation : discussion sur le projet de lettre de commentaires
  • Revue post-mise en application d’IFRS 3 : questionnaire sur l'évaluation ultérieure du goodwill
  • Impôt sur le résultat : discussion sur les commentaires reçus par rapport au DP
  • Améliorations annuelles 2013 : discussion sur le projet de lettre de commentaires
  • Investissements à long terme : session éducative
  • Entités d’investissement : discussion
  • Document de recherche du CICA (Canadian Institute of Chartered Accountants) sur le cadre conceptuel de la mesure : finalisation du projet de lettre de commentaires
  • Contrats d’assurance : session éducative
  • Droits d’émission de gaz à effet de serre : discussion
  • Contrats de location : discussion
  • Options de vente consenties aux actionnaires minoritaires ("NCI puts options") : discussion sur la comptabilisation des NCI puts options en tant que dérivés
  • Comptabilisation du revenu : session éducative

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3 au 5 octobre 2012
  • Options de vente sur intérêts minoritaires : discussion et approbation de la lettre de commentaires finale
  • Comptabilité de couverture
  • Contrats de location
  • Document de recherche du CICA (Canadian Institute of Chartered Accountants) sur le cadre conceptuel de la mesure : approbation du projet de lettre de commentaires de l'EFRAG
  • Droits d'émission de gaz à effet de serre : discussion sur le projet de lettre de commentaires
  • Business model

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5 au 7 septembre 2012
  • Améliorations annuelles des IFRS 2010 - 2012 : Lettre de commentaires finale
  • Evolution des ratios prudentiels : session éducative
  • IFRS 9 classification, évaluation et macro-couverture : actualisation
  • Amendements proposés à IFRS 10 et IAS 28 : session éducative
  • Obligations gouvernementales grecques
  • Revue post-mise en application d'IFRS 8 : projet de réponse à la consultation de l'IASB (« Request for Information »)
  • Droits d'émission de gaz à effet de serre
  • Etats financiers individuels
  • Consolidation globale des entités détenues partiellement - Informations complémentaires à fournir : présentation du position paper d'Eumedion
  • Document de recherche du CICA (Canadian Institute of Chartered Accountants) sur le cadre conceptuel de la mesure : projet de lettre de commentaires de l'EFRAG
  • Dépréciation : Présentation du nouveau modèle de dépréciation, recueil de l'avis des membres du TEG, compte rendu aux membres du TEG des premiers retours reçus des régulateurs et des parties intéressées
  • Taxes sur certaines activités : approbation de la lettre de commentaires finale
  • Regroupements sous contrôle commun

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24 au 25 juillet 2012
  • Regroupements sous contrôle commun : analyse des commentaires reçus
  • Vers un cadre conceptuel de mesure pour les états financiers des entités lucratives : session éducative et début des discussions sur le « discussion paper » du CICA (Canadian Institute of Chartered Accountants)
  • IFRS Interpretations Committee - Restructuration des obligations gouvernementales grecques : approbation de la lettre de commentaires finale
  • IFRS PME : approbation du projet de lettre de commentaires
  • Assurance : discussion sur les activités pour le reste de l'année et comparaison des décisions provisoires de l'IASB avec les recommandations de l'EFRAG
  • Contrats de location :  comparaison des décisions provisoires de l'IASB avec les recommandations de l'EFRAG
  • Entités d'investissement : mise à jour des redélibérations de l'IASB et examen des actions futures
  • Droits d'émission de gaz à effet de serre : discussion sur leur comptabilisation

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20 au 22 juin 2012
  • Projet d’interprétation - Options de vente consenties aux actionnaires minoritaires (D1/2012/2): discussion projet de lettre de commentaires ;
  • Comptabilisation du chiffre d’affaires – approbation de l’état de synthèse des retours (feedback) ;
  • Update sur les projets relatifs aux instruments financiers – IASB ;
  • Document à des fins de discussion - Cadre conceptuel sur les informations à fournir (PAAinE de l’EFRAG) – approbation du document ;
  • Projet d’interprétation – Taxes prélevées par des autorités publiques sur des entités qui ont des activités sur un marché spécifique  (D1/2012/1): discussion projet de lettre de commentaires ; 
  • IFRS 10 – Guidance pour les dispositions transitoires : discussion sur les derniers développements et projet d’avis pour l’endossement Européen ;
  • Contrats d’assurance : récents développements ;
  • Etats financiers individuels : récents développements et champ d’application ;
  • Améliorations annuelles – cycle 2009-2011 : approbation du projet d’avis d’endossement Européen.

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9 au 11 mai 2012 
  • Document à des fins de discussion - Cadre conceptuel sur les informations à fournir (« proactive work » of EFRAG) – documents complémentaires de l'ASB-UK
  • Business model – discussion sur les premiers chapitres du DP
  • Incidences des normes comptables – finalisation du document "prise de position" et "feedback"
  • Rôle de l'EFRAG dans le processus d'endossement Européen : échange de vues
  • Revue de la gouvernance
  • Projet de l'IASB sur les améliorations annuelles: approbation du projet de lettre de commentaires
  • Instruments financiers - bifurcation : discussion sur les derniers développements
  • Etude sur les sociétés ad hoc pour la commission européenne : retour du staff sur les constatations relevées
  • Comptabilisation du chiffre d’affaires – feedback
  • Matérialité - feedback

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2 au 4 avril 2012
  •     Comptabilisation du chiffre d’affaires – approbation de la lettre finale de commentaires
  •     Dépréciation des instruments financiers – update
  •     Document à des fins de discussion - Cadre conceptuel sur les informations à fournir (« proactive work » of EFRAG) – discussion sur une premier draft
  •     Compensation – approbation de la recommandation d’adoption européenne
  •     Amendement à l’IFRS 1 – Prêtes gouvernementaux -  approbation de la version « projet » de la recommandation d’adoption européenne
  •     Exposé-sondage sur les dispositions transitoires d’IFRS 10 : examiner la version « projet » d’un retour d’information pour les parties prenantes

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20 mars 2012
  • Approbation finale de l’avis pour adoption européenne du corps de normes portant sur la consolidation
  • Discussion sur les commentaires reçus et rédaction de la lettre de commentaires finale – Réexposé-sondage « Comptabilisation du chiffre d’affaires ».

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22 au 24 février 2012
  • Contrats d’assurance – phase II (update)
  • Améliorations annuelles 2011 – discussion
  • Premières conclusions des tests de terrain – comptabilisation du chiffre d’affaires
  • Contrats de location – update et présentation sur des aspects pratiques du projet
  • Comptabilisation des options de vente de parts des actionnaires sans contrôle
  • Macro-couverture – présentation sur des aspects pratiques du projet
  • Document à des fins de discussion - Cadre conceptuel sur les informations à fournir (« proactive work » of EFRAG) – résultats des tests, discussion sur les informations concernant le risque et principes de communication
  • Business model – méthode de travail proposée pour un document à des fins de discussion – commentaires et approbation du TEG
  • Comptabilité de couverture – update sur les tests de terrain prévus concernant la version projet du staff de l’IASB
  • Incidences des normes comptables – examiner une version projet préliminaire de l’information obtenue en retour
  • Etats financiers individuels – obtenir le point de vue du TEG sur les questions probables et les activités futures devant être développées

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16 au 18 janvier 2012
  • Comptabilisation du chiffre d'affaires : discussions sur une lettre de commentaires « projet » 
  • IFRS 13 « Evaluation de la juste valeur » : approbation de l’avis en vue de l'adoption par l'UE
  • Consolidation des entités d’investissement : approbation de la lettre de commentaires finale
  • IFRS 10, 11, 12, IAS 27 et 28 : approbation de l’avis « projet » en vue de l’adoption européenne
  • IAS 12 – Amendement - approbation de l'avis final en vue de l'adoption par l'UE
  • Document à des fins de discussion - Cadre conceptuel sur les informations à fournir (« proactive work » of EFRAG) – discussion sur les informations concernant le risque
  • Document de l’ESMA sur la « matérialité » - commentaires du TEG
  • Amendement IFRS 1 – Hyperinflation grave et suppression des dates d’application fermes pour les nouveaux adoptants : approbation de la lettre de commentaires finale en vue de l’adoption par l’UE
  • IFRIC 20 – Frais engagés de découverture pendant la phase de production d'une mine à ciel ouvert : approbation de la lettre finale de l’avis d’adoption par l’UE
  • IFRS 1 – Amendement pour les prêts gouvernementaux : approbation de la lettre de commentaires finale
  • IFRS 10 – dispositions de transition : approbation d’une lettre « projet » de commentaires
  • Compensation des actifs financiers et des passifs financiers : approbation d’un projet d’avis d’adoption par l’UE
  • Instruments financiers - update

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