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IASB  /  Calendrier et agenda réunions (IASB / Fondation IFRS - IFRS Interpretations Committee - EFRAG)  /  Calendrier et programme de travail IASB / IFRS Foundation (2012)


Calendrier et programme de travail IASB / IFRS Foundation (2012)


Pour consulter le calendrier et le programme de travail de l'IFRS Foundation (anciennement IASCF) et de l'IASB au titre des années 2011 , 2010 , 2009 , 2008 , 2007 , 2006  et 2005 .

 
IASB meetings : 18 décembre 2012

Réunion conjointe avec le TEG de l'EFRAG : 

  • Les quatre projets actifs de convergence incluant les instruments financiers et les contrats de location
  • La revue post-application d'IFRS 8 et d'IFRS 3
  • Le projet relatif au cadre conceptuel
IASB meetings : 13 au 17 décembre 2012

IASB uniquement :

  • Cadre conceptuel (session éducative et discussion)
  • IAS 12 Comptabilisation des impôts différés sur des pertes latentes
  • IFRIC Update
  • Comptabilité de macro couverture
  • Dépréciation
  • Contrats d’assurance
  • Comptabilisation du revenu (session éducative)
  • IAS 36 Dépréciation d’actifs : amendement limité – informations sur la valeur recouvrable
  • Agriculture
  • Activités à tarifs réglementés

Conjointement avec le FASB (17/12):

  • Comptabilisation du revenu

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IASB meetings : 19 au 21 novembre 2012

IASB uniquement :

  • Taxes (session éducative)
  • Dépréciation (session éducative)
  • Cadre conceptuel (session éducative)
  • Information sur les compensations : amendements à IFRS 7 « Instruments financiers : informations à fournir »
  • Documents du Due Process : Note de couverture, Comptabilisation d'une vente ou d'un apport d'actifs d'un investisseur à son entreprise associée / co-entreprise (proposition d'amendements d'IFRS 10 et IAS 28), Acquisition d'une participation dans une opération conjointe (proposition d'amendements d'IFRS 11)
  • Information sur le FSB Enhanced Disclosure Forum (session éducative)
  • Contrats d'assurance
  • Dépréciation 

Conjointement avec le FASB :

  • Comptabilisation du chiffre d'affaires
  • Dépréciation (session éducative)
  • Contrats d'assurance

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IASB meetings : 15 au 19 octobre 2012

IASB uniquement :

  • Comptabilité de macro-couverture
  • Classification et évaluation
  • Dépréciation
  • IFRIC Update
  • Due process
  • IAS 8 - Méthodes transitoires et date effective
  • Contrats d’assurance

Conjointement avec le FASB :

  • Contrats d’assurance
  • Comptabilisation du revenu

Sessions éducatives :

  • Contrats d’assurance

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IFRS Foundation : 12 octobre 2012
  • Rapport de la présidence de l'IASB
  • Rapport du Comité de surveillance du due Process
  • Rapport du Comité des services Education et Content
  • Rapport de la présidence de l'IFRS Advisory Council
IASB meetings : 24 au 28 septembre 2012
  • Conjointement avec le FASB :
    • Contrats d’assurance
    • Comptabilisation du revenu
       
  • IASB uniquement :
    • Activités aux taux régulés
    • Classification et évaluation
    • Comptabilité des macro-couvertures
    • Contrats d'assurance
    • IAS 41 - Agriculture : actifs biologiques
    • Cadre conceptuel
    • Entités d’investissement
    • Dépréciation
    • IFRIC Update
    • IFRS 11 - Partenariats : acquisition d'intérêts
    • IAS 28 / IFRS 10 : Reconnaissance partielle des plus-values réalisées sur les transactions avec une entreprise associée ou des accords conjoints
    • Amélioration annuelle IFRS 3, thème remplacé par le Cadre conceptuel 
       
  • Sessions éducatives :
    • Contrats d'assurance
    • Comptabilisation du revenu
    • Dépréciation (session reportée)

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IFRS Foundation - IFRS Conference Dubaï : 12 et 13 septembre 2012
  • IASB Update : Etat d'avancement et projets
  • La finance islamique et les normes IFRS
  • Technical update : instruments financiers - remplacement de l'IAS 39 incluant :
    • Date d'entrée en vigueur
    • Dépréciation
    • Comptabilité de couverture générale
    • Comptabilité des macro-couvertures
    • Compensation des actifs et passifs
  • Ateliers :
    • Comptabilisation du revenu
    • Contrats de location
    • Contrats d'assurance
    • Mythes de l'évaluation
    • Cadre conceptuel
    • IFRS pour PME
    • Annexes des comptes (incluant XBRL)

Sessions spécifiques :

  • Première adoption des IFRS
  • Industries extractives :
    • IFRS 11 "Partenariats"
    • IFRS 12 "Informations à fournir sur les intérêts détenus dans d'autres entités"
    • IFRIC 20 "Frais de découverture engagés pendant la phase de production d'une mine à ciel ouvert"
  • Mise en oeuvre des IFRS récentes :
    • IFRS 10 "Etats financiers consolidés"
    • Amendements à l'IFRS 7 "Information à fournir - compensation des actifs financiers et des passifs financiers"
    • IFRS 12 "Informations à fournir sur les intérêts détenus dans d'autres entités"
  • Mise en oeuvre récente IFRS 13 : évaluation à la juste valeur

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IASB meetings : 16 au 20 juillet 2012

IASB :

  • Contrats d'assurance
  • Due Process
  • Contrats de location
  • Comptabilisation des macro couvertures
  • IAS 28 - Participations dans les entreprises associées
  • Dépréciation
  • Classification et évaluation

Education sessions :

  • Contrats de location
  • Dépréciation
  • Classification et évaluation
  • Comptabilisation du revenu

IASB conjointement avec le FASB :

  • Entités d'investissement
  • Contrats de location
  • Classification et évaluation
  • Dépréciation
  • Comptabilisation du revenu

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IFRS Foundation meeting : 12 juillet 2012
  • Rapport du président de l'IASB
  • Rapport du président du Comité consultatif
  • Rapport sur le "due process" du Comité de surveillance
  • Update concernant IFRS pour les PMEs
  • Réunion commune avec le Consel de supervision (Monitoring board)
IASB meetings: 12 au 15 juin 2012
  • Contrats d'assurance
  • Entités d'investissement (session éducative)
  • Contrats de location
  • Classification et évaluation
  • IFRS pour les PMEs
  • Revue de la mise en application d'IFRS 8
  • Questions du Comité d’interprétations

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IASB meetings: 21 au 24 mai 2012 
  • Classification et évaluation
  • Dépréciation
  • Entités d'investissement
  • Contrats d'assurance
  • Comptabilisation du chiffre d'affaires
  • IFRS 10 : Guidance pour les dispositions transitoires
  • Définition du terme : actifs non monétaires
  • Revue de la mise en application d'IFRS 8
  • Consultation - agenda
  • Contrats de location

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IASB meetings: 16 au 20 avril 2012
  • Améliorations annuelles: cycle 2011-2013 ;
  • Entités d’investissement ;
  • Classification et évaluation ;
  • Dépréciation ;
  • Contrats d’assurance.

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(11 au 13 avril - Education sessions)

IFRS Foundation : 13 avril 2012
  • Rapport du président de l'IASB
  • Rapport sur le "due process" du Comité de surveillance
  • Rapport du Comité d'éducation et du Comité des services de contenu 
  • Rapport du Président du Comité consultatif  
IASB meetings : 20 au 23 mars 2012
  • Revues post-mise en application ;
  • Macro-couverture ;
  • Revue de l’efficience et efficacité du Comité d’Interprétation des IFRS
  • Contrats d’assurance.

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IASB meetings: 27 au 29 février et 1er et 2 mars 2012
  • Contrats d’assurance ;
  • Instruments financiers :
    • Dépréciation ;
    • Classification et évaluation :
    • Macro-couverture
  • Contrats de location ;
  • Questions du Comité d’Interprétation ;
  • IFRIC 15 : définition du transfert continu ;
  • Avis pour rejet de l’agenda du Comité d’Interprétation
  • IAS 27/IAS 32 : Options de vente portant sur des intérêts sans contrôle
  • Améliorations annuelles (cycles 2009-2011 et 2010-2013)

Pour télécharger l’agenda de l’IASB (en anglais)

Pour se connecter au site Internet de l’IASB .

IASB meetings: 25 au 27 janvier 2012
  • Contrats d’assurance
  • Macro-couverture
  • Dates d’application des IFRS 10, 11 et 12
  • Consultation sur l’agenda – synthèse des lettres de commentaires
  • IFRS 1 – Analyse des lettres de commentaires
  • Questions rapportées au Conseil par le Comité d’Interprétation
  • Instruments financiers – Dépréciation
  • Instruments financiers – Classification et évaluation

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IFRS Foundation  meeting: 12 janvier 2012

  • Rapport du président de l'IASB
  • Rapport sur le "due process" du Comité de surveillance
  • Rapport du Comité d'éducation et des services de contenu 
  • Update public sur la revue de la stratégie

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