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IASB  /  Calendrier et agenda réunions (IASB / Fondation IFRS - IFRS Interpretations Committee - EFRAG)  /  Calendrier et programme de travail de l'EFRAG (2013)


Calendrier et programme de travail de l'EFRAG (2013)


Pour connaître le programme de travail des réunions de l'EFRAG au titre des années 2012 2011 2010  ,   2009  2008  2007  2006   et  2005  .

17 au 18 décembre 2013
  • Contrats d’assurance : approbation du feedback statement et discussion sur le rapport relatif aux tests de terrain
  • IAS 19 "Contributions des employés" : approbation d’un projet d'avis d'adoption
  • Macro couverture : présentation par le staff de l’IASB
  • Bulletins : discussion sur les bulletins relatifs à la complexité et l’évaluation
  • Document sur la méthode de la mise en équivalence : approbation du nouveau projet de document 
  • Cadre conceptuel : discussion sur les retours des actions de sensibilisation (outreach activites) et de la réunion de l’ASAF
  • Classification et évaluation : retour sur les récentes discussions de l’IASB
  • Business model des investissements à long terme : discussion sur le lien avec la stratégie d’investissement et sur les commentaires reçus par l’Union Européenne sur le livre vert « Financement à long terme de l’économie européenne »
  • Etats financiers séparés (amendements à IAS 27) : approbation d’un projet de lettre de commentaires
  • Projet d'améliorations annuelles 2014 : discussion d'un document
  • IFRS 11 : discussion sur les problèmes d’interprétation soumis récemment à l’IFRS Interpretations Committee 

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6 au 8 novembre 2013
  • Assurance : discussion et approbation de la lettre de commentaires finale
  • Actifs biologiques producteurs : approbation du feedback statement
  • Bulletins du cadre conceptuel : discussion sur les commentaires reçus relatifs aux bulletins
  • Etats financiers séparés : discussion sur les points restant à régler
  • Regroupements d’entreprises sous contrôle commun : fournir une mise à jour des derniers développements
  • Business model sur les investissements à long terme : discussion sur un projet de lettre
  • Contrats de location : approbation du compte rendu des retours sur la lettre de commentaires et le test de terrain
  • Macro couverture : session éducative par HSBC et discussion sur le document à fins de discussion à venir
  • Dépréciation : compte rendu des redélibérations de l’IASB
  • IFRS pour les PME : approbation du projet de lettre de commentaires

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9 au 11 octobre 2013
  • Contrats de location : discussion et approbation de la lettre de commentaires finale
  • Méthode de la mise en équivalence : Approbation du document
  • Comptabilité de macro couverture : session éducative avec Barclays
  • Agenda du TEG de l’EFRAG : discussion sur la qualité et la structure des documents de l’agenda du TEG de l’EFRAG
  • Assurance : information sur le projet Contrat d’assurance
  • Contribution de l’EFRAG : discussion sur le processus de contribution de l’EFRAG
  • Cadre conceptuel : discussion sur les bulletins
  • Consultation sur les investissements à long terme : discussion sur la lettre à adresser à la Commission
  • Projet d’Améliorations annuelles 2014 : discussion sur un document
  • Comptabilisation du revenu : discussion sur les sujets restants de l’IASB
  • Droits d’émission de gaz : approbation du compte rendu des retours
  • Activités à tarifs réglementés : discussion sur le document coréen
  • Revue globale d’IFRS pour les PME : discussion d’un projet de lettre de commentaires

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5 et 6 septembre 2013
  • Reconnaissance du revenu : discussion sur l'approche dans le cadre de l’élaboration d’un projet d’avis d'homologation
  • Apporteurs de capitaux - utilisation des états financiers : approbation d’un document sur ​​les implications pour la normalisation comptable
  • Projet Améliorations annuelles 2012/2013 : discussion sur la préparation d'un projet d'avis d'homologation
  • Comptes de report réglementaires - norme intermédiaire : approbation de la lettre de commentaires finale
  • Cadre conceptuel : discussion et approbation du projet de lettre de commentaires
  • Droits d’émission : discussion sur le compte rendu des retours
  • IFRIC 21 Droits ou taxes : approbation de l'avis final d'adoption
  • Contrat de location : discussion sur le compte rendu des test de terrain et examen des points restants

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15 au 17 juillet 2013
  • Assurance : Discussion sur un projet de lettre de commentaires
  • Macro-couverture : session éducative
  • IFRIC 21 "Droits ou Taxes" : Approbation d'un avis favorable pour l'homologation
  • Novation : Approbation d'un avis favorable pour l'homologation
  • IAS 19 "Contributions des employés" : Approbation d'une lettre de commentaires finale
  • IAS 36 "Dépréciation : Informations à fournir en annexe" : Approbation d'un avis favorable pour l'homologation
  • Actifs biologiques producteurs : Discussion sur un projet de lettre de commentaires
  • Cadre conceptuel : Discussion sur les projets de bulletins et un projet de lettre de commentaires
  • Consultation sur les investissements à long-terme : Examen des résultats de la consultation et des prochaines étapes
  • Modèle économique : Approbation d'un projet de document de recherche
  • Dépréciation : Approbation d'un feedback statement relatif à la lettre de commentaires finale et au test de terrain
  • Etats financiers séparés : discussion sur les points restant à régler

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4 juillet 2013

  • Dépréciation : Discussion des résultats des tests de terrain et approbation de la lettre de commentaires finale de l’EFRAG
  • Assurance : discussion sur le premier projet de lettre de commentaires

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12 au 14 juin 2013
  • Contrats de location : discussion sur le projet de lettre de commentaires de l’EFRAG, réunion du CFSS de l’EFRAG, et approbation du projet de la lettre de commentaires
  • Cadre conceptuel : discussion sur les erreurs fatales du projet de DP (si disponible) et discussion/approbation d’autres sujets
  • BCUCC : information sur le projet et présentation d’un document proposant une définition du BCUCC
  • IFRIC 21 : taxes prélevées par une autorité publique
  • Reconnaissance du chiffre d’affaires : information sur les tests de terrain
  • Demande d'information sur les activités aux tarifs réglementés : discussion d’une réponse à l’IASB 

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6 mai au 8 mai 2013
  • Rôle du modèle économique dans les états financiers : examen d’un projet de bulletin
  • Etats financiers individuels : discussion sur les problématiques perçues en matière d’information financière et informations sur les actions de sensibilisation des utilisateurs
  • Politique de l’EFRAG en matière de tests de terrain : discussion sur le projet de la politique de l’EFRAG
  • Considérations techniques vs politiques de l’information financière : aider le Conseil de Surveillance de l’EFRAG à différencier les considérations techniques et politiques (ou les vecteurs de la politique économique) de l'information financière
  • Cadre conceptuel : examiner et approuver les bulletins et obtenir les contributions pour un projet de lettre de commentaires
  • Activités à tarifs réglementés : discussion d’un projet de lettre de commentaires et informations sur le Request for Information
  • Instruments financiers : Classification et évaluation : discussion des résultats des tests de terrain
  • Instruments financiers : Classification et évaluation : discussion des retours reçus (« feedback statement »)
  • Couverture : discussion sur le feedback statement
  • Contrats de location : résumé des discussions du groupe des experts techniques de l’EFRAG (TEG) et planification du projet de lettre de commentaires et de la lettre finale
  • Assurance : discussion sur le projet de lettre de commentaires
  • Interprétation sur les prélèvements
  • Cadre conceptuel : discussion et approbation de différents documents

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3 avril au 5 avril 2013
  • Classement et évaluation - Modifications circonscrites apportées à IFRS 9 : discussion sur les commentaires reçus et approbation de la lettre de commentaires finale
  • Clarifications sur les modes d'amortissement acceptables : discussion des commentaires reçus et approbation
  • Amendements d’IFRS 11 - Acquisition d’intérêts dans une entreprise commune : discussion des commentaires reçus et approbation de la lettre de commentaires finale
  • Amendements proposés d’IFRS 10 et d’IAS 28 - Vente ou apport d'actifs entre un investisseur et une entreprise associée ou une coentreprise : discussion sur les commentaires reçus et approbation de la lettre de commentaires finale
  • Amendements d’IAS 28 Méthode de la mise en équivalence – Quote-part des autres variations de l’actif net : discussion des commentaires reçus et approbation de la lettre de commentaires finale
  • Novation de dérivés et conséquences pour la comptabilité de couverture (EMIR) : discussion des commentaires reçus et approbation de la lettre de commentaires finale
  • Evaluation subséquente des écarts d'acquisition: questionnaire sur la dépréciation et l’amortissement : approbation de la synthèse des retours (« feedback »)
  • Cadre conceptuel des notes annexes : approbation de la synthèse des retours (« feedback »)
  • Comptabilisation du revenu : information sur les délibérations de l’IASB et secteur des télécommunications
  • Dépréciation : discussion et approbation du document à fins de discussion
  • Rôle du modèle d'entreprise dans les états financiers : discussion et approbation du document à fins de discussion
  • Cadre conceptuel : envisager des bulletins et un document sur la complexité
  • Etats financiers séparés : discussion sur les problématiques perçues et informations sur les actions de sensibilisation des utilisateurs

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27 février au 1er mars 2013
  • Comptabilisation du revenu : examen des dernières décisions provisoires de l’IASB et prochaines étapes pour l'EFRAG
  • Activités pro-actives - Utilisation des états financiers par les apporteurs de capitaux : discussion des prochaines étapes du projet
  • Cadre conceptuel : discussion et approbation des différents documents
  • Le rôle du modèle économique dans les états financiers : discussion d'un projet de document à fins de discussion
  • Questions transverses relatives aux normes IFRS 3, IFRS 10 et 11 et IAS 27 et 28
  • Comité d’interprétations IFRS : rôle, responsabilités et questions techniques courantes : présentation par Wayne Upton et Michael Stewart
  • Comité d'interprétations IFRS : discussion sur le rôle de l'EFRAG et sa contribution à l'IFRS IC
  • Comité d’interprétation IFRS : questions techniques spécifiques : session éducative sur la continuité d'exploitation et sur les paiements variables concernant l'acquisition séparée  d'immobilisations corporelles et incorporelles
  • Assurance : séance d'information sur les contrats d'assurance avec participation
  • Actifs biologiques producteurs : session éducative
  • Actifs à taux réglementés : session éducative
  • Contrats de location
  • Classification et évaluation : retours  reçus des membres du TEG de l’EFRAG sur les exemples
  • Comptabilité de macro couverture : discussion sur les commentaires reçus en réponse au projet de lettre de commentaires, approbation de la lettre finale et présentation par Philippe Vergote
  • Dépréciation : discussion du programme de travail
  • Novation des produits dérivés et les conséquences pour la comptabilité de couverture (règlement EMIR)

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16 au 17 janvier 2013
  • Comptabilisation de la vente / apport d'actifs entre un investisseur et une entreprise associée / coentreprise => discussion sur le projet de lettre de commentaires
  • Acquisition d’une participation dans une opération conjointe => discussion sur le projet de lettre de commentaires
  • Document de recherche du CICA (Canadian Institute of Chartered Accountants) sur le cadre conceptuel de la mesure pour l'information financière des entités à but lucratif => examen des commentaires reçus en réponse au projet de la lettre de commentaires de l’EFRAG et finalisation de la lettre de commentaires
  • Assurance (session éducative)
  • Document à fins de discussion pour l'amélioration de l'information financière sur l'impôt sur le résultat : discussion sur un premier projet de synthèse (Feedback statement)
  • Amendements à IAS 36 : informations exigées sur la valeur recouvrable : discussion d'un projet de lettre de commentaires
  • Cadre conceptuel : information sur les derniers développements
  • Contrats de location : discussion sur l'évaluation pour le bailleur, la cession et le lease-back, la présentation et les informations à fournir
  • Opérations sous contrôle commun dans les états financiers individuels
  • Comptabilité de couverture générale : discussion sur la transition d'IAS 39  vers le projet révisé et finalisation de la lettre à l’IASB
  • Dépréciation : examen des travaux à venir sur le projet
  • Classification et évaluation : discussion sur les exemples produits par les membres du TEG de l’EFRAG
  • Comptabilisation du revenu : examen des dernières décisions provisoires de l’IASB

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