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IASB  /  Calendrier et agenda réunions (IASB / Fondation IFRS - IFRS Interpretations Committee - EFRAG)  /  Calendrier et programme de travail IASB / IFRS Foundation (2013)


Calendrier et programme de travail IASB / IFRS Foundation (2013)


Pour consulter le calendrier et le programme de travail de l'IFRS Foundation (anciennement IASCF) et de l'IASB au titre des années 2012 2011 2010  2009  2008  2007  2006   et  2005  .

 
IASB meeting : 12 décembre 2013

IASB seul

  • Revue post-application d'IFRS 3
  • IFRIC Update
  • IAS 28 - Participations dans des entreprises associées et coentreprises : Mise en équivalence - part des autres variations de l'actif net
  • IAS 16 - Immobilisations corporelles et IAS - 38 Immobilisations incorporelles : Clarification des méthodes d'amortissement - Examen du Due Process
  • IAS 19 - Avantages du personnel : Détermination du taux d'actualisation
  • IFRS 1 - Première adoption des normes internationales d'information financière : Exemptions à court terme des IFRS
  • Dépréciation
  • Classification et évaluation
  • Evaluation à la juste valeur (portefeuilles)
IASB meeting : 20 au 22 novembre 2013

IASB Seul :   

  • IFRS 10 - Etats financiers consolidés / IAS 28 - Participations dans les entreprises associées et coentreprises : Résumé du due process suivi
  • IFRS 11 - Partenariats, Acquisition d’une participation dans une opération conjointe : Résumé du due process suivi
  • IAS 16 - Immobilisations corporelles et IAS - 38 Immobilisation incorporelles
  • Améliorations annuelles - Cycle 2012-2014
  • Améliorations annuelles - Cycle 2010-2012 / IFRS 2 Paiement fondé sur des actions : Conditions d’acquisitions
  • Activités à tarifs réglementés : Norme intermédiaire et projet de recherche
  • IAS 1 - Présentation des Etats financiers : Notes annexes et Evaluation de la continuité d’exploitation
  • Comptabilisation du revenu 
  • Dépréciation
  • Revue post-application d'IFRS 3

 IASB conjointement avec le FASB :

  • Classification et évaluation
  • Contrats de location

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IASB meeting : 28 octobre au 1er novembre 2013

Session éducative :

  • Comptabilisation du revenu 

IASB conjointement avec le FASB :

  • Classification et évaluation
  • Comptabilisation du revenu 

IASB Seul :  

  • IFRS 10 - Etats financiers consolidés / IAS 27 - Etats financiers individuels 
  • IFRS 11 – Partenariats
  • IAS 28 - Participations dans des entreprises associées et des coentreprises
  • IAS 19 - Avantages du personnel
  • Améliorations annuelles :
    • IFRS 7 - Instruments financiers : informations à fournir
    • IFRS 5 - Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées
    • IAS 19 - Avantages du personnel
  • Activités à tarifs réglementés :
    • IFRS intermédiaire
    • Projet de recherche
  • IFRIC Update
  • IAS 16 - Immobilisations corporelles et IAS - 38 Immobilisation incorporelles
  • IFRS 2 - Paiement fondé sur des actions
  • Etats financiers séparés – Méthode de la mise en équivalence
  • Comptabilité de macro couverture
  • Dépréciation
  • IAS 1 - Présentation des états financiers :
    • Informations à fournir
    • Classement courant / non courant des passifs

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IFRS Foundation : 17 octobre 2013

  • Rapport du Président de la Fondation IFRS
  • Rapport du Président de l’IASB et des Directeurs techniques Seniors
  • Mise à jour technique : comptabilité de couverture
  • Rapport du président du Comité de surveillance du Due Process

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IASB meeting : 13 - 17 et 18 septembre 2013

IASB Seul :

  • IAS 19 Avantages du personnel
  • IAS 1 Présentation des Etats financiers
  • Améliorations annuelles (cycles 2010/2012 et 2011/2013)
  • Information de l'IFRS IC 
  • Projet de recherche
  • Partenariats : états financiers individuels d’un coparticipant
  • Activités à tarifs réglementés 

Session éducative :

  • Dépréciation

IASB conjointement avec le FASB :

  • Dépréciation
  • Comptabilisation du revenu
  • Classification et évaluation

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IASB meeting : 23 au 25 juillet 2013

IASB Seul

  • Révision de l’IFRS pour les PME
  • Activités à tarifs réglementés
  • Comptabilité de macro couverture
  • Revue post-application d'IFRS 3
  • Amélioration annuelle des IFRS – cycle 2010-2012 : due process
  • IAS 16 / IAS 38 : paiement éventuel des actifs corporels et incorporels
  • IAS 28 Participations dans des entreprises associées et co-entreprises : élimination des profits intercompagnie entre un émetteur et sa co-entreprise

Session éducative :

  • Comptabilisation du revenu

IASB conjointement avec le FASB 

  • Classification et évaluation
  • Comptabilisation du revenu
  • Dépréciation

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IFRS Foundation : 11 juillet 2013
  • Rapport de la présidence de l'IFRS Foundation
  • Rapport de la présidence de l'IASB et des Directeurs techniques Senior
  • Mise à jour technique : Informations en annexe
  • Rapport du Comité de surveillance du Due Process (Due Process Oversight Committee)

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IASB meeting : 18 au 19 juin 2013

Conjointement avec le FASB :

  • Classification et évaluation

IASB seul :

  • Révision globade de l’IFRS pour PME
  • Information IFRIC
  • Projet d’amélioration annuelle – cycle 2011-2013
  • Amélioration annuelle des IFRS – cycle 2010-2012

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IASB meeting : 21 au 24 mai 2013

IASB Seul

  • Mesure de la juste valeur
  • Révision de l’IFRS pour les PME
  • IFRS 3 Regroupements d’entreprises : achats obligatoires d'options sur intérêts non contrôlants
  • IAS 39 Instruments financiers : comptabilisation et évaluation – Novation EMIR
  • IAS 34 Information financière intérimaire : informations à fournir "ailleurs dans le rapport financier intermédiaire"
  • IFRS 3 Regroupement d’entreprises : contrepartie éventuelle
  • IAS 41 Agriculture et IFRS 13 Mesure de la juste valeur : évaluation des actifs biologiques
  • IAS 27 Etats financiers individuels : méthode de la mise en équivalence
  • Cadre conceptuel
  • Comptabilité de macro couverture
  • Comptabilisation du revenu (discussion et session éducative)

IASB conjointement avec le FASB 

  • Comptabilisation du revenu
  • Classification et évaluation

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IASB meeting : 23 au 25 avril 2013

Session Educative

  • Révision de l’IFRS pour les PME  

IASB Seul

  • Révision de l’IFRS pour les PME
  • IAS 36 amendement limité
  • Cadre conceptuel
  • Améliorations annuelles (cycle 2012-2014) : IFRS 7 Instruments financiers
  • Comptabilité de couverture
  • Revue post-application d’IFRS 8
  • Interprétation sur les prélèvements
  • IFRS IC Update
  • Améliorations annuelles des IFRS cycle 2010-2012 et cycle 2012-2014
  • Mise à jour des actions de sensibilisation des investisseurs (uniquement à l’oral)

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IFRS Foundation : 11 avril 2013
  • Rapport de la présidence de la Fondation IFRS 
  • Rapport de la présidence de l'IASB et des Directeurs Techniques Seniors
  • Rapport du Comité de surveillance du Due Process (Due Process Oversight Committee)

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IASB meeting : 19 au 21 mars 2013

  • IAS 41 Agriculture
  • PME
  • Cadre conceptuel
  • Mesure de la juste valeur
  • IAS 19 Avantages du personnel
  • Améliorations annuelles
  • IAS 1 Présentation des états financiers
  • Options de ventes consenties aux actionnaires n'ayant pas le contrôle
  • Comptabilisation du revenu

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IASB meeting : 18 au 22 février 2013

IASB seul :

  • Cadre conceptuel
  • Unité de compte pour la mesure de la juste valeur
  • IFRIC Update
  • Améliorations annuelles 2010-2012
    • IFRS 2 : Définition de "conditions d’acquisition"
    • IFRS 8 : Agrégation des secteurs opérationnels
    • IFRS 8 : Réconciliation du total des actifs des secteurs présentés avec les actifs de l'entité
    • IFRS 13 : Mesure de la juste valeur – Créances et dettes à court terme
  • Novation des produits dérivés
  • Contrats de location
  • Contrats d’assurance
  • Sujets découlant de l’IFRS Interpretations Committee
    • IAS 19 : Taux d'actualisation
    • IAS 19 : Amendements limités
    • Actifs et passifs de gestion : périmètre d'application d'IFRS 7
  •  IAS 41 Agriculture : actifs biologiques producteurs
  • Guide pour les micro-entités appliquant la norme IFRS pour les PME
  • Activités à tarifs régulementés

IASB conjointement avec le FASB :

  • Comptabilisation du revenu
  • Contrats de location

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IFRS Foundation : 24 janvier 2013
  • Rapport de la présidence de l'IFRS Foundation
  • Rapport de la présidence de l'IASB
  • Rapport du Comité de surveillance du Due Process (Due Process Oversight Committee)
  • Expériences coréennes en matière d'adoption des IFRS
  • Capacités de recherche : rapport et recommandations

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IASB meeting : 29 janvier au 31 janvier 2013

Session éducative :

  • Contrats d'assurance
  • Activités à tatifs régulés
  • Contrats de location
  • Comptabilisation du chiffre d'affaires
  • Reporting intégré
  • Cadre conceptuel

IASB seul :

  • Comptabilité de couverture
  • Revue post-application d'IFRS 8 - secteurs opérationnels
  • Contrats d'assurance
  • Activités à tatifs régulés

IASB conjointement avec le FASB :

  • Comptabilisation du chiffre d'affaires
  • Contrats d'assurance
  • Contrats de location

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