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IASB  /  Calendrier et agenda réunions (IASB / Fondation IFRS - IFRS Interpretations Committee - EFRAG)  /  Calendrier et programme de travail de l'EFRAG (2014)


Calendrier et programme de travail de l'EFRAG (2014)


Pour connaître le programme de travail des réunions de l'EFRAG au titre des années 2013 , 2012  ,   2011  ,   2010   ,    2009   ,   2008   ,   2007   ,   2006    et   2005   .

2 et 3 décembre 2014 
  • Cadre conceptuel : examen du projet de lettres de commentaires et des bulletins
  • Contrats d'assurance : point sur les récentes délibérations de l'IASB et préparation de l'ASAF
  • Méthode de la mise en équivalence dans les états financiers séparés : discussion et recommandation pour un avis favorable à l'homologation
  • IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés des contrats conclus avec des clients : Point sur le groupe commun de ressources pour la transition (session du 31 octobre)
  • Etats des flux de trésorerie (programme de recherche de l'EFRAG) : discussion sur le papier de l'EFRAG 
  • Initiative Informations à fournir : point sur le projet et discussion sur les papiers relatifs aux ED à venir sur la classification des passifs d'une part (amendements à IAS 1) et la réconciliation des passifs des activités financières d'autre part (amendements à IAS 7)
  • IFRS 11, problématiques de mise en oeuvre et classification des partenariats : synthèse des discussions de l'IFRS Interpretations Committee
  • IFRS 9 Instruments financiers : discussion sur l'analyse de la norme au regard des critères d'homologation
  • Classification et évaluation des transactions fondées sur des actions (amendements à IFRS 2) : discussion et recommandation pour le projet de lettre de commentaires

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6 au 7 novembre 2014 
  • IFRS 9 Instruments financiers : discussion des rapports sur les tests de terrain
  • Vente ou apport d'actifs entre un investisseur et une entreprise associée ou une coentreprise (amendements à IFRS 10 et IAS 28) : discussion et recommandation (avis provisoire favorable pour l'homologation)
  • Contrats d'assurance : point sur les redélibérations d'octobre de l'IASB et comparaison du taux d'actualisation pour les contrats participatifs
  • Elimination des gains ou pertes résultant de transactions entre une entité et une entreprise associée ou une coentreprise (amendements à IAS 28) : discussion d'un papier
  • Cadre conceptuel : point sur les bulletins et le cadre conceptuel
  • Point sur le projet Contrats de location
  • Clarifications sur la classification et l'évaluation des transactions dont le paiement est fondé sur des actions (amendements à IFRS 2) : discussion et recommandation pour le projet de lettre de commentaires sur les amendements à IFRS 2

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8 au 10 octobre 2014 
  • Vente ou apport d'actifs entre un investisseur et une entreprise associée ou une coentreprise (amendements à IFRS 10 et IAS 28) : discussion de l'homologation des amendements
  • Méthode de la mise en équivalence dans les états financiers individuels : discussion et approbation d'un projet d'avis d'homologation
  • IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés des contrats conclus avec des clients : discussion et approbation d'un projet d'avis d'homologation et du rapport d'analyse d'impacts
  • Activités à tarif réglementé : discussion et approbation d'une lettre de commentaires (1ère version) en réponse au DP de l'IASB
  • IFRS 9 Instruments financiers : discussion d'un projet d'avis d'homologation
  • Contrats d'assurance : point sur les re-délibérations de l'IASB
  • IFRS 13 Unité de compte : discussion d'un projet de lettre de commentaires
  • Macro-couverture : point sur les manifestations (outreach events) et discussion pour rédiger la version finale de la lettre de commentaires
  • Contrats de location : discussion sur le document de synthèse de la consultation publique
  • Améliorations annuelles 2012 - 2014 : discussion et approbation d'un projet d'avis d'homologation
  • Déclaration portant sur les mesures financières "Non-gaap" : approbation de la lettre de commentaires finale
  • Cadre conceptuel : examen des dernières décisions provisoires de l'IASB et examen des bulletins

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3 au 5 septembre 2014 
  • Contrats d'assurance : point sur les décisions provisoires de l'IASB et discussion des contrats participatifs en préparation de la réunion de l'ASAF
  • IFRS 15 Revenu provenant de contrats avec des clients : discussion d'un projet d'avis pour l'adoption
  • Mise en équivalence dans les états financiers séparés : discussion et approbation d'un projet d'avis pour l'adoption
  • Mise en équivalence : finalisation du "feedback statement"
  • IFRS 11 : Problématiques liées à la mise en oeuvre - présentation des retours reçus des membres du CFSS sur la classification des entreprises communes impliquant l'analyse des autres faits et circonstances
  • Activités à tarifs réglementés : fournir une session éducative
  • IFRS 9 Instruments financiers : discussion sur la comparaison de la lettre de commentaires finale de l'EFRAG avec la rédaction finale de la norme
  • Macro-couverture : fournir un aperçu préliminaire des résultats de l'activité de sensibilisation ("outreach")
  • Amendements à IFRS 2 Paiement fondé sur des actions : discussion d'un document sur les amendements à venir
  • Comptabilisation d'actifs d'impôts différés pour des pertes potentielles (amendements à IAS 12) : discussion et approbation d'un projet de lettre de commentaires
  • Contrats de location : point sur la consultation publique et le projet
  • Cadre conceptuel : point sur le projet

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14 au 16 juillet 2014 
  • Macro-couverture : réexamen de l'annexe 1
  • Cadre conceptuel : point sur les derniers développements
  • Comptabilisation du chiffre d'affaires : discussion autour de l'évaluation initiale d'IFRS 15 au regard des critères d'homologation
  • IFRIC 21 et IAS 37 : discussion et approbation d'un papier traitant des taxes dans le cadre d'IAS 37
  • Plantes productrices : discussion et approbation de l'avis provisoire pour l'homologation 
  • Initiative Informations (amendements à IAS 1) : discussion autour de l'analyse d'une lettre de commentaires et approbation de la lettre de commentaires finale
  • IFRS 3 : approbation d'un papier sur les informations à fournir en matière d'acquisitions inversées réalisées par étapes
  • Améliorations annuelles Cycle 2012-2014 : décision sur les amendements à analyser en détails dans le cadre de l'avis provisoire pour l'homologation
  • Amendements limités à IFRS 10 et IAS 28 Entités d'investissement : approbation de la lettre de commentaires provisoire
  • Méthode de la mise en équivalence : discussion autour des commentaires reçus sur le document de l'EFRAG et d'un projet de feedback statement
  • Activités à tarif réglementé : point sur les derniers développements
  • Contrats d'assurance : point sur les décisions provisoires de l'IASB
  • Modèle économique : discussion autour de l'analyse d'une lettre de commentaires et d'un projet de feedback statement
  • Etats financiers séparés : approbation d'un document de discussion

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11 au 13 juin 2014 
  • Contrats de location : point sur le projet et discussion avec le secteur du leasing
  • Classification des réclamations ("claims") : approbation d'un document à publier
  • Mise en équivalence dans les états financiers séparés : recueil des contributions préliminaires pour l'homologation  
  • Macro-couverture : discussion et approbation d'un projet de lettre de commentaires
  • Initiative "Informations à fournir" (amendements à IAS 1) : discussion de l'analyse d'une lettre de commentaires et approbation de la lettre de commentaires finale
  • Comptabilisation du revenu : présentation d'IFRS 15 et discussion de l'analyse des critères d'homologation
  • Etats financiers séparés : approbation d'un document pour discussion
  • Contrats d'assurance : point sur les décisions provisoires de l'IASB
  • IFRS 11 : session éducative pour mettre au fait les membres du TEG de l'EFRAG par rapport aux discussions en cours de l'IFRS Interpretations Committee sur des problématiques de mise en oeuvre
  • Bulletins : discussion des bulletins sur l'état des flux de trésorerie et l'unité de compte
  • IAS 37 : discussion et approbation d'un document sur les améliorations d'IAS 37 pour traiter des taxes
  • IFRS 11 - Comptabilisation des acquisitions d'intérêts dans une entreprise commune : approbation d'un projet d'avis favorable pour l'homologation
  • Projet sur la présentation des états financiers : discussion d'un document sur la réactivation du projet et les leçons qui ont été tirées du projet
  • Document conjoint avec l'OIC et l'ASBJ sur la dépréciation du Goodwill : discussion et approbation du document
  • IFRS 3 Revue post-application : approbation de la réponse à la demande d'information de l'IASB et présentation d'un projet de feedback statement 

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7 au 9 mai 2014 
  • Macro-couverture : discussion d'un projet de lettre de commentaires
  • ESMA "Mesures alternatives de la performance" : approbation de la lettre de commentaires finale
  • Reconnaissance du revenu : présentation de la norme finale et des différences par rapport à l'ED de 2011
  • Approche alternative aux amendements limités : discussion sur l'objectif de cohérence
  • IAS 37 : discussion d'un papier sur les améliorations d'IAS 37 pour traiter des droits ou taxes
  • Etats financiers séparés : approbation d'un projet de Discussion Paper
  • Regroupements d'entreprises sous contrôle commun : point sur le projet et les résultats préliminaires
  • Bulletins : discussion et approbation des bulletins sur l’état des flux de trésorerie, l’unité de compte, la présentation et les informations en annexe, et l’évaluation selon le concept de Business model
  • IFRS 3 Revue post application : point sur les activités du staff de l'EFRAG et les résultats à date
  • Contrats de location : point sur les re-délibérations relatives au projet sur les contrats de location et discussion sur les approches alternatives
  • IFRS 3 : approbation d'un papier sur les informations à fournir en matière d'acquisitions inversées réalisées par étapes
  • Présentation des états financiers : discussion d'un papier sur la réactivation du projet "Présentation des états financiers" et leçons tirées de ce projet 
  • Contrats d’assurance : point sur les récentes décisions provisoires de l'IASB et les développements de l'approche alternative pour les contrats participatifs
  • Dettes / Capitaux propres : discussion d'un papier sur la distinction dette / capitaux propres dans le cadre des courtes séries de discussion

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2 et 3 avril 2014 
  • Reconnaissance du revenu : discussion sur le processus d’homologation de la norme Reconnaissance du revenu
  • Contrats de location : discussion sur le rapport de tests de terrain relatif aux simplifications du projet Contrats de location
  • IFRS pour PME : approbation du feedback statement
  • Macro-couverture : session éducative et discussion des positions provisoires
  • Contrats d’assurance : discussion sur les récentes discussions provisoires de l’IASB
  • IAS 12 : discussion sur les questions inscrites actuellement à l’agenda de l’IFRS IC
  • IFRS 2 : discussion sur les questions inscrites actuellement l’agenda de l’IFRS IC
  • Cadre conceptuel : discussion des résultats de l'analyse par l'IASB des lettres de commentaires
  • Bulletins : discussion des bulletins sur l’état des flux de trésorerie, l’unité de compte, la présentation des états financiers et l’évaluation
  • IAS 37 : discussion sur les grandes lignes d’un document sur les améliorations d’IAS 37 pour traiter des droits et taxes
  • IAS 1 - Amendements limités sur les informations à fournir : discussion sur un document (issues paper)
  • Papier conjoint avec l’OIC et l’ASBJ sur la dépréciation du Goodwill : : discussion d’un papier et des prochaines étapes du projet
  • IFRS 3 : discussion d’un papier sur la présentation des acquisitions par étape

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27 au 28 février 2014
  • Macro couverture : session éducative sur les modèles possibles de macro couverture
  • Discussion sur les grandes lignes des bulletins portant sur l’état des flux de trésorerie et l’unité de comptes
  • IFRS PME : discussion d’une lettre de commentaires finale
  • Document conjoint avec l'OCI et ASBJ sur la dépréciation du goodwill : faire le point sur l'état d'avancement du projet
  • Etats financiers individuels : discussion d'un projet de DP
  • Projet d’améliorations annuelles 2014 : approbation d’une lettre de commentaires finale
  • Activités à tarifs réglementés : discussion d'un document de réflexion sur le DP
  • Cadre conceptuel : discussion et approbation du feedback statement
  • IFRS Interpretations Committee : discussion des principaux sujets concernant l’agenda de l’IFRS IC

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27 au 29 janvier 2014
  • Cadre conceptuel : discussion et approbation d’une lettre de commentaires finale
  • Projet d'améliorations annuelles 2010/2012 et 2011/2013 : approbation de deux projets d'avis d'homologation
  • IAS 19 Contributions des employés :  approbation de l'avis final d'homologation
  • IFRS 3 : discussion d'un document relatif à la comptabilisation des gains réalisés sur les investissements réalisés de façon intensive à la date d'acquisition
  • Business model des investissements à long terme : discussion sur le document de l’EFFAS relatif à la prime de risque des actions et la dépréciation, discussion sur la lettre à l’attention de l’IASB et de la Commission Européenne
  • Macro couverture : discussion d’un document sur la macro couverture
  • Instruments financiers : information sur les décisions récentes du FASB sur la dépréciation et les dérivés incorporés
  • Cadre conceptuel : approbation d’une lettre de commentaires finale
  • IFRS 11 : discussion d’une possible lettre à l’IASB
  • IFRS 3 Revue post application : discussion sur les ateliers à venir et d'autres travaux sur le terrain
  • Méthode de la mise en équivalence – Quote part des autres variations de l'actif net (amendements à IAS 28) : discussion des problèmes potentiels d’homologation

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