CNCCCSOEC
IASB  /  Calendrier et agenda réunions (IASB / Fondation IFRS - IFRS Interpretations Committee - EFRAG)  /  Calendrier et programme de travail de l'EFRAG (2015)


Calendrier et programme de travail de l'EFRAG (2015)


Pour connaître le programme de travail des réunions de l'EFRAG au titre des années 2014 2013 , 2012  ,   2011  ,   2010   ,    2009   ,   2008   ,   2007   ,   2006    et   2005   .

2 au 4 décembre 2015
  • Cadre conceptuel (y compris les références au cadre conceptuel) : commentaires reçus et lettre de commentaires finale
  • Améliorations annuelles aux IFRS Cycle 2014 - 2016 : projet de lettre de commentaires
  • Retraites (projet proactif) : programme de travail et appel à candidatures pour un groupe consultatif
  • Amendements à IFRS 8 Secteurs opérationnels : zones d'amélioration de la norme
  • Transferts des immeubles de placement : projet de lettre de commentaires
  • Assurance : projet de lettre de commentaires et point d'avancement de l'IASB dans la finalisation d'IFRS 4 
  • Consultation de l'IASB sur son agenda : lettre de commentaires finale
  • Evaluation (projet proactif) : 1ère discussion pour un bulletin

Pour se connecter au  site internet  de l’EFRAG

4 et 5 novembre 2015
  • Projet proactif - Dépréciation du goodwill et amortissement : discussion technique
  • IFRIC - Transactions en devises et paiement en avance : projet de lettre de commentaires
  • Amendements à IFRS 10 et IAS 28 - Date d'entrée en vigueur : feedback statement
  • Activité aux taux réglementés : implications pratiques 
  • Projet proactif - Implications comptables des taux d'intérêts négatifs : discussion sur la position finale
  • Instruments financiers avec des caractéristiques de capitaux propres - Remplacement d'IAS 32 : point
  • Améliorations annuelles aux IFRS cycle 2014-2016 : document de travail
  • Contrats de location : rapport préliminaire de la consultation sur les covenants
  • Informations à fournir - Guide pratique sur la matérialité : projet de lettre de commentaires 
  • Clarifications d'IFRS 15 : lettre de commentaires finale
  • IFRIC - Comptabilisation des incertitudes fiscales en matière d'impôt sur le résultat
  • Assurance : discussion sur les contributions possibles pour la rédaction d'une lettre de commentaires en réponse à l'exposé-sondage à venir

Pour se connecter au  site internet  de l’EFRAG

7 et 8 octobre 2015
  • Suivi des activités de l’EFRAG
  • Suivi des activités de l’ESMA
  • Suivi des activités du comité d’interprétation des IFRS
  • Contrats d’assurance
  • Projet « informations à fournir »
  • Travaux proactifs de l’EFRAG
  • Discussions du comité d’interprétation des IFRS sur IFRS 11
  • Activités à tarif réglementé
  • Cadre conceptuel – Exposé-sondage de l’IASB
  • Groupe de ressources de transition sur la dépréciation des instruments financiers 

Pour télécharger le programme de travail  du TEG de l’EFRAG (en anglais) 

Pour se connecter au  site internet  de l’EFRAG

10 et 11 septembre 2015
  • Consultation sur l'agenda de l'IASB
  • Contrats de location : calendrier prévisionnel d'homologation 
  • Cadre conceptuel : définition des éléments, impact des activités à tarifs réglementés
  • Instruments financiers avec des caractéristiques de capitaux propres
  • Préparation de l'ASAF :
    • Mesure des investissements cotés dans des filiales, coentreprises et entreprises associées à la juste valeur
    • Mise en équivalence
    • Mécanismes de tarification des polluants
  • Projet de l'ASBJ/EFRAG/OIC sur le goodwill : améliorations des tests de dépréciation et prochaines étapes pour les méthodes possibles d'amortissement
  • Contrats d'assurance : présentation au compte de résultat, signification de part définie de revenus (defined share of returns)
  • Travaux proactif de l'EFRAG sur les implications comptables des taux d'intérêt négatifs (discussion paper)

Pour télécharger le programme de travail  de l'EFRAG

Pour se connecter au  site internet  de l’EFRAG

8 au 10 juillet 2015
  • Initiative Informations à fournir
  • Projet proactif de l'EFRAG sur les conséquences comptables des taux d'intérêt négatifs : revue d'une 1ère version du document 
  • IFRS 9 Instruments financiers : recommandation pour un avis final en faveur de l'homologation
  • Amendements à IFRS 10, IFRS 12 et IAS 28 (entités d'investissement) : recommandation pour un avis final en faveur de l'homologation
  • Amendements à IAS 19 et IFRIC 14 : revue et recommandation d'un projet de lettre de commentaires 
  • Préparation du forum consultatif des normes comptables : macro-couverture
  • Projet proactif de l'EFRAG sur l'usage des états financiers : résultats de l'étude universitaire
  • Contrats d'assurance : point sur les redélibérations de juin de l'IASB et discussion de certains aspects de la comptabilisation proposée pour les contrats participatifs indirects et le périmètre de ces contrats
  • Clarifications d'IFRS 15 : point sur les discussions du TRG de l'IASB

Pour télécharger  le programme de travail  de l'EFRAG

Pour se connecter au  site internet  de l’EFRAG

10 au 12 juin 2015
  • Initiative Informations à fournir : suivi du projet
  • Question de l’IFRS IC sur IFRS 5 - Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées : discussion d’un document.
  • Clarifications relatives à IFRS 15 - Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients  (questions issues des discussions du TRG – Groupe de ressources de transition) : discussion des dernières décisions d’amender IFRS 15
  • Question de l'IFRS IC sur IAS 21 - Effets des variations des cours des monnaies étrangères : examen d’exemples de transactions de couverture
  • Question de l'IFRS IC sur IAS 23- Coûts d’emprunt : discussion d’un document
  • Question de l'IFRS IC sur IAS 40 - Immeubles de placement : discussion d’un document
  • Classification des passifs (proposition d’amendements à IAS 1) : discussion et recommandation d’une lettre de commentaires définitive
  • Préparation du forum consultatif des normes comptables : pour obtenir les points de vue sur les taux d’actualisation et les actifs à tarifs réglementés
  • Améliorations annuelles 2014-2016 : discussion d’un document
  • Cadre conceptuel : discussion du projet de lettre de commentaires de l’EFRAG et des questions relatives au cadre conceptuel
  • Travaux proactifs de l’EFRAG sur les implications comptables de taux d’intérêt négatifs : discussion du champ d’application et du calendrier du projet
  • IFRS 9 – Instruments financiers : discussion des résultats du test de terrain et d’un document sur le recyclage du résultat
  • Travaux proactifs de l’EFRAG sur l’état des flux de trésorerie pour les institutions financières : discussion d’une version révisée du document
  • Projet commun (ASBJ / EFRAG / OIC) sur le goodwill : évaluation de la durée d'utilité du goodwill et amélioration des tests de dépréciation
  • Contrats d’assurance : suivi des re-délibérations de l’IASB, pour discuter des questions qui en résultent concernant le report d’IFRS 9 pour les assureurs et discussion d’un aperçu des contrats d’assurance vie universelle européens

Pour télécharger le programme de travail  de l'EFRAG

Pour se connecter au  site internet  de l’EFRAG

6 au 7 mai 2015
  • Cadre conceptuel : projet de lettre de commentaires et document sur la façon de distinguer le résultat net des autres éléments du résultat global
  • Travaux proactifs de l'EFRAG sur l'état des flux de trésorerie : recommandation d'un document
  • Question de l'IFRS IC sur IAS 19 et IFRIC 14 : le plafonnement de l'actif, les dispositions relatives au financement minimum et leur interactions 
  • Question de l'IFRS IC sur IAS 12 : discussion d'un document
  • Projet commun (ASBJ / EFRAG / OIC) sur le goodwill : évaluation de la durée d'utilité du goodwill et amélioration des tests de dépréciation
  • IFRS 15 Revenu : dernières décisions de l'IASB concernant les amendements d'IFRS 15
  • Amendements d'IAS 1 : discussion et recommandation d'un avis final d'homologation
  • Mise en équivalence : discussion d'un document sur les problèmes d'application
  • Contrats d'assurance : point sur les redélibérations
  • Question de l'IFRS IC sur IAS 21 Les effets de change : discussion d'un document
  • Question de l'IFRS IC sur IAS 16 : discussion d'un document
  • Elimination des gains et pertes provenant de transactions entre une entité et une entreprise associée et une coentreprise : discussion et recommandation d'un projet de lettre de commentaires

Pour télécharger le programme de travail  de l'EFRAG

Pour se connecter au  site internet  de l’EFRAG  

1er et 2 avril 2015
  • IFRS 9 Instruments financiers : interrelation entre la norme et la nouvelle norme sur les contrats d'assurance, résultats préliminaires du test de terrain
  • Cadre conceptuel : projet de lettre de commentaires et document sur ce que représente les pertes et profits
  • Document de discussion relatif aux états financiers individuels : recommandation d'un feedback statement
  • Projets proactifs futurs : discussion autour des thèmes futurs et de la consultation sur l'agenda de l'EFRAG
  • Taxes : discussion autour d'un document traitant des taxes selon IAS 34
  • Contrats d'assurance : point sur les délibérations de l'IASB et l'approche alternative
  • Méthode de la mise en équivalence : point sur le périmètre du projet
  • Initiative Informations à fournir : fournir un point sur le projet et discuter d'un document sur la matérialité
  • Projet commun (ASBJ / EFRAG / OIC) sur le goodwill : discussion sur les thèmes de la phase II du projet
  • Point de l'IFRS IC : point sur le statut des travaux de l'IFRS IC, interprétations et amendements à venir

Pour télécharger le  programme de travail  de l'EFRAG

Pour se connecter au  site internet  de l’EFRAG  

26 et 27 février 2015
  • Classification des passifs : discussion d'un projet de lettre de commentaires
  • Travaux proactifs de l'EFRAG sur l'état des flux de trésorerie pour les institutions financières : discussion d'un document
  • IFRS 9 Instruments financiers : discussion autour de l'analyse de la norme au regard des critères d'homologation
  • Entités d'investissement - application de l'exception de consolidation : vers un projet d'avis d'homologation
  • Contrats d'assurance : point sur les re-délibérations de l'IASB et la proposition du Forum des CFO pour les contrats participatifs 
  • Contrats de location : point sur les re-délibérations de l'IASB
  • Cadre conceptuel : discussion d'un document sur ce qu'est un gain ou une perte

Pour télécharger le  programme de travail  de l'EFRAG

Pour se connecter au  site internet  de l’EFRAG  

28 au 30 janvier 2015
  • Contrats d'assurance : point sur la proposition du forum des CFO pour les contrats participatifs
  • Dépréciation du goodwill, document conjoint avec l'OIC et l'ASBJ : discussion et recommandation d'un feedback statement
  • Entités d'investissement - application de l'exemption de consolidation (amendements à IFRS 10 et IAS 28) : projet d'avis d'homologation
  • IFRS 9 Instruments financiers : discussion autour de l'analyse sur les critères d'homologation pour IFRS 9 
  • IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés des contrats conclus avec des clients : examen des commentaires reçus en réponse à l'avis provisoire de l'EFRAG pour l'homologation et discussion de l'avis final
  • Acquisitions par étapes : discussion et recommandation d'un feedback statement
  • Initiative Informations à fournir - Amendements à IAS 1 : discussion et recommandation d'un projet d'avis pour l'homologation
  • Classification des passifs : discussion d'une analyse des lettres de commentaires et recommandation d'un feedback statement
  • Vente ou apports d'actifs entre un investisseur et une entreprise associée ou coentreprise (amendements à IFRS 10 et IAS 28) : point sur la réponse de l'IASB à la lettre privée de l'EFRAG et sur la question de savoir si le TEG de l'EFRAG souhaite émettre un projet d'avis pour l'homologation
  • Droits ou taxes : discussion et recommandation d'un feedback statement
  • Initiative Informations à fournir : discussion de l'état des flux de trésorerie pour les institutions financières

Pour télécharger le programme de travail  de l'EFRAG

Pour se connecter au   site internet   de l’EFRAG  

Actualités

Zoom sur l'actu des IFRS
Haut de page
Imprimer
La Lettre trimestrielle

Cliquez ici si vous n'avez pas Adobe Reader.

L'Academie

Dipac