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IASB  /  Calendrier et agenda réunions (IASB / Fondation IFRS - IFRS Interpretations Committee - EFRAG)  /  Calendrier et programme de travail de l'IFRS Interpretations Committee (2015)


Calendrier et programme de travail de l'IFRS Interpretations Committee (2015)


Pour consulter les programmes de travail des réunions de l'IFRS Interpretations Committee (anciennement IFRIC) des années 2014 2013 2012  ,   2011  ,   2010   ,    2009   ,   2008   ,   2007   ,   2006    et   2005

IFRS Interpretations Committee : 10 et 11 novembre 2015

Poursuite de l'examen des sujets antérieurs :

  • IAS 16, IAS 38 et IFRIC 12 : Paiements variables pour les achats d'actifs et paiements effectués par un opérateur à un concédant
  • IFRS 9 / IAS 28 : est-ce que l'évaluation des intérêts à long terme dans des entreprises associées et des coentreprises, y compris la dépréciation, est conforme à IFRS 9, IAS 28 ou les deux ?

Nouveaux sujets :

  • IAS 20 Comptabilisation des subventions publiques et informations à fournir : Avances publiques en trésorerie recouvrables
  • IAS 12 Impôts sur le résultat : Comptabilisation des impacts sur l'impôt sur le résultat liés au paiement d'intérêts sur des instruments financiers classés en capitaux propres
  • IAS 36 Dépréciation d'actifs : Montant recouvrable et montant comptabilisé d'une UGT 
  • IAS 32 Instruments financiers - Présentation : Compensation dans le cadre de certains dispositifs de cash pooling
  • IFRS 9 Instruments financiers : Détermination de l'efficacité de la couverture de la couverture d'un investissement net
  • IFRIC 12 Accords de concession de services : Dispositif combinant concession de services et contrats de location
IFRS Interpretations Committee : 8 et 9 septembre 2015

Poursuite de l'examen des sujets antérieurs :

  • IFRS 5 Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées
  • IAS 16 Immobilisations corporelles : comptabilisation des produits et des coûts résultant des tests des immobilisations (produits en moins de l'actif ?)
  • IAS 32 : Classification des passifs pour des schémas similaires à des cartes prépayées émises par les banques
  • IFRS 11 Partenariats : réévaluation des intérêts précédemment détenus
  • IAS 16, IAS 38 et IFRIC 12 : paiements variables
  • Consultation sur l'agenda de l'IASB : réponse à la demande d'information de l'IASB

Nouveaux sujets :

  • IAS 39 Instruments financiers - comptabilisation et évaluation : séparation d'un plancher incorporé d'un contrat hôte à taux variable dans un environnement de taux d'intérêt négatif 
  • IFRS 9 Instruments financiers et IAS 28 Participations dans des entreprises associées et des coentreprises : dépréciation des intérêts à long terme
  • IFRS 9 Instruments financiers : transition vers la comptabilité de couverture

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IFRS Interpretations Committee : 14 juillet 2015

Nouveaux sujets :

  • IAS 12 "Impôts sur le résultat" : Comptabilisation des impôts différés pour effets de change sur la base fiscale des actifs non courants par le biais du résultat net

Poursuite de l'examen des sujets antérieurs :

  • IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" : 
    • Effets des conditions d'acquisition sur l'évaluation du paiement fondé sur des actions
    • Comptabilisation de la modification des termes et conditions d'un paiement fondé sur des actions qui modifie le classement de la transaction d'un règlement en trésorerie en règlement par instrument de capitaux propres
    • Classement des transactions dont le paiement est fondé sur des actions avec compensation
  • IAS 2  "Stocks" / IAS 38 "Immobilisations incorporelles" : Les intérêts devraient-ils être reconnus sur les paiements effectués par avance dans le cadre de contrats long terme ?
  • IFRS 11 "Partenariats" : Est-ce que des intérêts pré-existants dans le cadre d'une opération commune doivent être ré-évalués lorsque l'entité devient  un coparticipant suite à l'acquisition d'intérêts complémentaires dans l'opération conjointe
  • IAS 23 "Coûts d'emprunt" : Si un emprunt spécifique effectué en vue de financer la construction d'un actif qualifié n'est pas soldé lorsque la construction est terminée, cet emprunt doit-il être inclus dans les emprunts généraux ?

Décisions provisoires à finaliser :

  • IAS 19 - IFRIC 14 : Le plafonnement d'un actif d'un régime à prestations définies, les exigences de financement minimum et leur interaction : Une entité doit-elle présumer la poursuite de l'exigence de financement minimum ?

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IFRS Interpretations Committee : 12 mai 2015

Poursuite de l'examen des sujets antérieurs :

  • IAS 21 "Effets des variations des cours des monnaies étrangères" : Projet d'interprétation des transactions en devises
  • IAS 16 "Immobilisations corporelles" : Comptabilisation des produits et des coûts résultant des tests des immobilisations (produits en moins de l'actif ?)
  • IFRS 5 "Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées" :
    • Périmètre de la classification des actifs détenus en vue de la vente
    • Distinction des transactions intragroupes entre les activités poursuivies et les activités abandonnées
    • Application des dispositions relatives aux informations à fournir selon IFRS 12 à une filiale classifiée comme détenue pour la vente
    • Dans quelle mesure une perte de valeur peut-elle être allouée à des actifs non courants d'un groupe destiné à être cédé ?
    • Comment appliquer les dispositions relatives à la présentation, en cas de changements de plan, concernant un groupe destiné à être cédé (cession d'une filiale et d'autres actifs non-courants)
  • IAS 32 "Instruments financiers - Présentation" : Classification dans les états financiers des banques des passifs pour cartes prépayées émises par elles
  • IFRS 13 "Evaluation à la juste valeur" : La hiérarchie de la juste valeur (quel niveau de hiérarchie retenir lorsque le prix de consensus est fourni par des tiers ?)
  • IFRS 10 "Etats financiers consolidés" : Dans quelles circonstances le bailleur ou le preneur doit-il consolider ?
    • Contrôle d'une entité structurée impliquant un contrat de location simple
    • Contrôle d'une entité structurée par un bailleur impliquant un contrat de location financement

Décisions provisoires à finaliser :

  • IAS 24 "Informations sur les parties liées" : Définition de membres proches de la famille d'une personne

Nouveaux sujets :

  • IFRS 11 "Partenariats" : Devenir un co-entrepreneur par l'acquisition d'une participation supplémentaire dans une co-entreprise existante
  • IAS 23 "Coûts d'emprunts" : Si un emprunt effectué en vue de financer la construction d'un actif qualifié n'est pas soldé lorsque l'actif est prêt à être utilisé selon l'usage prévu ou à être vendu, cet emprunt fait-il partir du pool bancaire utilisé pour déterminer le taux de capitalisation selon le paragraphe 14 d'IAS 23 ?

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IFRS Interpretations Committee : 24 et 25 mars 2015

Poursuite de l'examen des sujets antérieurs :

  • IAS 21 Effets des variations des cours des monnaies étrangères : Paiements d'avance libellés en devise - Date à retenir pour déterminer le taux de conversion
  • IFRS 5 Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées : Périmètre et présentation selon IFRS 5

Délibérations sur les commentaires reçus :

  • IAS 12 "Impôts sur le résultat" : Comptabilisation des impôts différés actifs pour pertes latentes - Propositions d'amendement à IAS 12

Décisions provisoires à finaliser :

  • IFRS 11 Classification des partenariats
  • IFRS 10 Etats financiers consolidés
  • IAS 12 Impôts sur le résultat : Détermination du taux d'impôt applicable pour l'évaluation des impôts différés actifs relatifs à une entreprise associée dans une juridiction avec des taux d'impôt multiples 
  • IAS 19 Avantages du personnel : Les swaps de longévité dans le cadre d'un régime à prestations définies devraient-ils être évalués comme un actif à la juste valeur ou selon une autre base en tant que "politique d'assurance qualifiée" ?

Nouveaux sujets :

  • IAS 19 - IFRIC 14 : Le plafonnement d'un actif d'un régime à prestations définies, les exigences de financement minimum et leur interaction : Une entité doit-elle assurer la poursuite de l'exigence de financement minimum ?

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IFRS Interpretations Committee : 27 et 28 janvier 2015

Poursuite de l'examen des sujets antérieurs :

  • IAS 12 "Impôts sur le résultat" : Comment évaluer les créances et passifs d'impôts lorsque la position fiscale est incertaine ? projet d'interprétation
  • IAS 16 "Immobilisations corporelles" : Comptabilisation des recettes et des coûts de tests d'une immobilisation (en moins de l'actif pour le montant net ?), résumé des rencontres ("outreach")
  • IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" : Présentation au niveau de l'état du résultat global des produits et charges relatifs à un instrument financier avec un taux d'intérêt négatif
  • IAS 21 "Effets des variations des cours des monnaies étrangères" : Opérations de vente libellées en devise
  • IAS 32 "Instruments financiers - Présentation" : Classification dans les états financiers des banques des passifs pour cartes prépayées émises par une banque

Décisions provisoires à finaliser :

  • IAS 28 "Participations dans des entreprises associées et des coentreprises" : Evaluation d'une influence significative (gestionnaire de fonds agissant comme un agent et détenant personnellement une participation dans le fonds)
  • IFRIC 21 "Effets des variations des cours des monnaies étrangères" : Comptabilisation des taxes sur immobilisations d'un prestataire de services (coût administratif ou coût indirect de production ? entre dans le coût des stocks ?)
  • IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" : Comptabilisation des dérivés libellés en monnaie étrangère incorporés dans des contrats hôtes (demande de guidance sur l'application du critère "étroitement lié")
  • IFRS 13 "Evaluation à la juste valeur" : La hiérarchie de la juste valeur (quel niveau de hiérarchie retenir lorsque le prix de consensus est fourni par des tiers ?)
  • IFRS 12 "Informations à fournir sur les intérêts détenus dans d'autres entités" : Demande de clarification sur les informations requises et la base de préparation pour une filiale avec des intérêts minoritaires significatifs et une entreprise associée ou une coentreprise significative
  • IAS 40 "Immeubles de placement" : Est-ce qu'un immeuble en construction peut être transféré des stocks aux immobilisations lorsqu'il y a un changement évident dans l'utilisation ?
  • IAS 24 "Informations sur les parties liées" : Définition de "membres proches de la famille d'une personne" 

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