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IASB  /  Calendrier et agenda réunions (IASB / Fondation IFRS - IFRS Interpretations Committee - EFRAG)  /  Calendrier et programme de travail de l'EFRAG (2016)


Calendrier et programme de travail de l'EFRAG (2016)


Pour connaître le programme de travail des réunions de l'EFRAG au titre des années 2015 2014 2013 , 2012  ,   2011  ,   2010   ,    2009   ,   2008   ,   2007   ,   2006    et   2005   .

TEG de l'EFRAG : 19 et 20 décembre 2016
  • Point sur l'EFRAG
  • Point sur l'ESMA
  • Point sur IASB et le Comité des interprétations des IFRS
  • Projet de l’IASB sur les contrats d’assurance
  • IFRS 16 « Contrats de location »
  • Projet d’améliorations annuelles 2015-2017 de l’IASB
  • Travaux proactifs de l’EFRAG sur le goodwill et sa dépréciation
  • Travaux proactifs de l’EFRAG sur les retraites
  • Travaux proactifs de l’EFRAG sur les transactions autres que des échanges de valeur égale
  • Publication de l’IASB des améliorations annuelles 2014-2016
  • Publication de l’IASB « Transfert d’un immeuble de placement »
  • Publication de l’IASB « Conversion de devises étrangères et paiements en avance »

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Board de l'EFRAG : 13 décembre 2016

  • Amendements d'IFRS 2
  • Gestion dynamique du risque
  • Projets de recherche de l'EFRAG
  • Point sur le programme de travail et autres sujets

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TEG de l'EFRAG : 24 novembre 2016
  • Projet de l'IASB sur le cadre conceptuel
  • Publication de l'IASB sur la classification et l'évaluation des transactions dont le paiement est basé sur des actions
  • Projet de l'IASB sur les activités à tarif réglementé
  • Projet de l'IASB sur la gestion dynamique du risque

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TEG de l'EFRAG avec le Forum consultatif des normalisateurs comptables (Consultative Forum of Standards Setters - CFSS) : 23 novembre

  • Point sur les activités de l'EFRAG, l'IASB, le Comité d’interprétation des IFRS et l'ESMA
  • Crypto monnaies
  • Document de discussion de l'UK Financial Reporting Council sur l’amélioration de l’état des flux de trésorerie
  • Cadre conceptuel
  • Activités à tarifs réglementés
  • Initiative « informations à fournir »
  • Reporting pays par pays
  • Revue post-application d’IFRS 13 « Evaluation de la juste valeur »
  • Sujets à l’ordre du jour de la prochaine réunion du CFSS
  • Suivi du projet « contrats d’assurance »
  • Suivi des projets et calendrier
  • Ordre du jour de l’ASAF pour la réunion de décembre

Board de l'EFRAG : 10 novembre 2016

  • Assurance : IFRS 17
  • Assurance : Appliquer IFRS 9 avec IFRS 4
  • Point sur le programme de travail

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TEG de l'EFRAG : 26 et 27 octobre 2016
  • Travaux proactifs de l'EFRAG sur les options comptables
  • ED/2015/11 de l'IASB Appliquer IFRS 9 Instruments financiers avec IFRS 4 Contrats d'assurance
  • Projet "Cadre conceptuel"
  • Travaux proactifs de l'EFRAG sur les problèmes d'application liés à l'actualisation
  • Document de discussion de l'IASB sur les principes des informations à fournir
  • Travaux proactifs de l'EFRAG sur les retraites
  • Projet de l'IASB sur la gestion dynamique du risque
  • ED/2016/1 de l'IASB sur la définition d'une entreprise et la comptabilisation des intérêts détenus précédemment
  • Projet de l'IASB sur les contrats d'assurance

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Board de l'EFRAG : 6 octobre 2016

  • Contrats de location 
  • Amendements à IFRS 2
  • Point sur le progarmme de travail 

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TEG de l'EFRAG : 15 septembre 2016
  • Publication de l'IASB sur la classification et l'évaluation des transactions dont le paiement est basé sur les actions
  • Actions de sensibilisation concernant IAS 26 et IFRS 13
  • Travaux proactifs de l'EFRAG sur le goodwill et les dépréciations
  • Travaux proactifs de l'EFRAG sur les transactions avec le gouvernement
  • Projet de recherche de l’IASB sur les instruments financiers avec des caractéristiques de capitaux propres
  • Travaux proactifs de l'EFRAG sur les instruments de capitaux propres - dépréciation et recyclage

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Board de l'EFRAG : 7 et 8 septembre 2016

  • Assurance
  • Contrats de location
  • Revue de la stratégie et de l'efficacité des Trustees
  • Point sur le programme de travail
  • Agenda proactif :
    • Goodwill
    • Transactions avec le gouvernement

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TEG de l'EFRAG : 25 et 26 juillet 2016
  • Point sur l'EFRAG, l'ESMA, l'IASB / IFRS Interpretations Committee
  • IFRS 16 « Contrats de location »
  • Publication de l'IASB « Classification et évaluation des transactions basées sur des actions »
  • Exposé-sondage de l’IASB (ED/2015/3) « Cadre conceptuel de l’information financière »
  • Projet de l’IASB « Comptabilité pour une gestion dynamique du risque : approche de réévaluation d'un portefeuille à la macro-couverture »
  • Travaux pro-actifs de l’EFRAG sur les dépréciations et amortissements des goodwills
  • Projet de l'IFRS IC « Comptabilisation de l'impôt sur le résultat résultant du paiement et des coûts d'émission des instruments financiers classés comme étant des capitaux propres
  • Projet de l’IASB « Contrats d'assurance »
  • Projet de recherche de l’IASB « Activités à tarif réglementé »

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Board de l'EFRAG : 19 juillet 2016

  • Contrats de location
  • Contrats d'assurance
  • Cadre conceptuel : mesure
  • Agenda proactif : goodwill
  • Consultation sur l'agenda de l'IASB
  • Point sur le programme de travail

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TEG de l'EFRAG : 30 juin 2016
  • Suivi des travaux de l’EFRAG
  • IFRS 16 « Contrats de location »
  • Projet de l’IASB sur les contrats d’assurance
  • Exposé-sondage de l'IASB (ED/2015/11) - Appliquer IFRS 9 « Instruments financiers » avec IFRS 4 « Contrats d’assurance »
  • Amendements - Clarifications d’IFRS 15 « Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients »
  • Exposé-sondage de l’IASB (ED/2015/3) - Cadre conceptuel pour l’information financière
  • Travaux pro-actifs de l’EFRAG sur les transactions avec les gouvernements

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Board de l'EFRAG : 16 juin 2016

  • Contrats d'assurance
  • Evaluation d'impact et application à IFRS 16
  • Agenda proactif : goodwill
  • Agenda proactif : taux d'intérêt bas
  • Programme de travail

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TEG de l'EFRAG : 26 et 27 mai 2016
  • EFRAG Update
  • ESMA Update
  • IASB/IFRS Interpretations Committee Update
  • Publication de l’IASB « Comptabilisation d'actifs d'impôt différé au titre de pertes latentes »
  • Publication de l’IASB « Amendements à IAS 7 - Initiative informations à fournir »
  • IFRS 16 « Contrats de location »
  • Exposé-sondage de l’IASB « Appliquer IFRS 9 Instruments financiers avec IFRS 4 Contrats d’assurance »
  • Exposé-sondage de l’IASB « Cadre conceptuel de l’information financière »
  • Travaux proactif de l’EFRAG sur les implications comptables des taux d’intérêt faibles
  • Travaux proactif de l’EFRAG sur l’amortissement et la dépréciation du goodwill
  • Projet de l’IASB sur la dépréciation du goodwill
  • Projet de l’IASB sur les contrats d’assurance

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Board de l'EFRAG : 13 mai 2016

  • Appliquer IFRS 9 Instruments financiers avec IFRS 4 Contrats d'assurance
  • IFRS 16 Contrats de location
  • Etat des flux de trésorerie pour les institutions financières
  • Point sur le programme de travail

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TEG de l'EFRAG : 28 et 29 avril 2016
  • Exposé-sondage (ED/2015/6) de l'IASB : clarifications d'IFRS 15
  • Projet de recherche de l'IASB : mécanisme de fixation des prix des polluants
  • Projet de recherche de l'IASB : états financiers primaires
  • Exposé-sondage (ED/2015/11) de l'IASB : Appliquer IFRS 9 Instruments financiers avec IFRS 4 Contrats d'assurance
  • Projet de l'IASB : contrats d'assurance
  • Projet de l'IFRS IC : Intérêts à long terme
  • Projet de recherche de l'IASB : instruments financiers avec des caractéristiques de capitaux propres
  • Travaux proactifs de l'EFRAG : état des flux de trésorerie - difficultés pour les institutions financières

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TEG de l'EFRAG : 22 et 23 mars 2016
  • Projet de l'IASB "Comptabilité pour une gestion dynamique du risque" : une approche de ré-évaluation de portefeuille à la macro-couverture : discussion sur les activités de sensibilisation prévues
  • Travaux proactifs de l'EFRAG sur les implications comptables des taux d'intérêts bas
  • IFRS 16 Contrats de location : vers un projet d'avis favorable pour l'homologation
  • ED/2015/9 de l'IASB "Transferts des immeubles de placement" : discussion autour des commentaires reçus, approbation d'un feedback statement et recommandation d'une lettre de commentaires finale
  • Travaux proactifs de l'EFRAG sur les transactions avec les gouvernements

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Board de l'EFRAG : 8 mars 2016

  • Guide pratique sur la matérialité : approbation de la lettre de commentaires finale
  • Instruments financiers : information sur l'évolution des US GAAP
  • Travaux proactifs - consultation sur l'agenda de l'EFRAG : examen des prochaines étapes
  • Travaux proactifs - projet "goodwill" : présentation de l'étude
  • Travaux proactifs - cadre conceptuel - évaluation : approbation d'un document pour l'ASAF
  • Approbation du programme de travail

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TEG de l'EFRAG : 24 et 25 février 2016
  • IFRS 9 – Instruments financiers :
    • revue des décisions prises lors de la réunion de décembre 2015 du TRG sur la dépréciation des instruments financiers
    • avis du TEG au Board sur le projet du FASB portant sur les instruments financiers
  • Travaux proactifs de l'EFRAG - Bulletin sur la mesure : examen de la manière dont l'IASB pourrait modifier l'exposé-sondage sur le cadre conceptuel
  • Améliorations annuelles des IFRS Cycle 2014-2016 de l'IASB (ED/2015/10) : revue des commentaires reçus en réponse au projet de lettre de commentaires et recommandation d'une lettre finale
  • Appliquer IFRS 9 avec IFRS 4 : revue et approbation du feedback statement
  • Initiative Informations à fournir : 
    • revue des commentaires reçus, approbation d'un feedback statement et recommandation d'une lettre de commentaires finale en réponse à l'ED de l'IASB (ED/2015/8) sur le guide pratique : "Application de la matérialité aux états financiers"
    • vers un projet d'avis de recommandation de la publication de l'IASB "Initiative Informations à fournir - Amendements à IAS 7"
  • Publication de l'IASB "Comptabilisation des actifs d'impôts différés pour pertes latentes" (amendements à IAS 12) : vers un projet de recommandation d'adoption
  • Projet de l'IASB "Contrats d'assurance" : session éducative - phase 2

Pour télécharger  l'ordre du jour  du TEG

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TEG de l'EFRAG : 27 et 28 janvier 2016
  • Suivi des activités de l’EFRAG
  • Suivi des activités de l’ESMA
  • Suivi des activités de l’IASB et du comité d’interprétation des IFRS
  • Travaux proactifs – Goodwill dépréciation et amortissement
  • Incertitude relative aux traitements fiscaux (IFRS IC DI/2015/1)
  • Projet de l’IASB sur la définition d’une entreprise (business)
  • Travaux proactifs – Bulletin sur l’évaluation
  • Transactions en monnaie étrangère et contrepartie anticipée (IFRS IC DI/2015/2)
  • IFRS 16 – Contrats de location
  • Consultation sur l’agenda de l’EFRAG
  • Projet de recherche de l’IASB sur les activités à tarifs réglementés
  • Exposé-sondage de l’IASB – Cadre conceptuel pour l’information financière (ED/2015/3)
  • Exposé-sondage de l’IASB – Appliquer IFRS 9 – Instruments financiers avec IFRS 4 – Contrats d’assurance (ED/2015/11)
  • Projet de l’IASB sur les contrats d’assurance
  • IFRS 9 – Instruments financiers
  • Publication de l’IASB : Vente ou apport d'actifs entre un investisseur et une entreprise associée ou une coentreprise (amendements à IFRS 10 et à IAS 28) et date d’entrée en vigueur des amendements à IFRS 10 et à IAS 28

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BOARD de l'EFRAG : 14 janvier 2016

  • Implications de l’approche de superposition
  • Consultation 2015 sur l’agenda de l’IASB
  • Initiative « informations à fournir » : principes relatifs aux informations à fournir
  • Analyses d’impacts de la norme sur les contrats de location
  • Contrats de location
  • Suivi du programme de travail et autres points

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