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IASB  /  Calendrier et agenda réunions (IASB / Fondation IFRS - IFRS Interpretations Committee - EFRAG)  /  Calendrier et programme de travail de l'EFRAG (2017)


Calendrier et programme de travail de l'EFRAG (2017)


Pour connaître le programme de travail des réunions de l'EFRAG au titre des années 2016 2015 2014 2013 , 2012  ,   2011  ,   2010   ,    2009   ,   2008   ,   2007   ,   2006    et   2005   .

Board de l'EFRAG : 9 novembre 2017

Programme non encore publié

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TEG de l'EFRAG : 25 et 26 octobre 2017
  • ED/2017/1 de l'IASB Améliorations annuelles des IFRS cycle 2015-2017 : amendements à IAS 28 "Intérêts à long-terme dans les entreprises associées et les coentreprises"
  • IFRIC 23 "Incertitude relative aux traitements fiscaux" 
  • ED/2017/4 de l'IASB Immobilisations corporelles : "Produits générés avant l'usage prévu"
  • Projet de recherche de l'EFRAG : "Instruments de capitaux propres - Dépréciation et recyclage"
  • Projet de l'IASB "Activités à tarifs réglementés"
  • Modification des passifs financiers
  • IFRS 17 Contrats d'assurance 

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Board de l'EFRAG : 10 octobre 2017

  • Principes des informations à fournir
  • IFRS 17 Contrats d'assurance
  • IFRS 17 Contrats d'assurance - Présentation par le DAF de Generali
  • Programme de recherche de l'EFRAG

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TEG de l'EFRAG : 21 septembre 2017
  • Exposé-sondage de l'IASB (ED/2017/5) "Amendements à IAS 8 Changements de méthodes comptables et d'estimations comptables"
  • IFRS 17 Contrats d'assurance
  • Document de discussion de l'IASB (DP/2017/1) "Initiative Informations à fournir : principes"
  • Revue post-application d'IFRS 13 Evaluation à la juste valeur
  • Exposé-sondage de l'IASB (ED/2017/3) "Clauses de remboursement anticipé prévoyant une compensation négative"
  • Exposé-sondage de l'IASB (ED/2017/6) "Définition de la matérialité"
  • Activités de recherche de l'EFRAG : perspectives
  • Instruments financiers avec des caractéristiques de capitaux propres

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TEG de l'EFRAG et CFSS (Consultative Forum of Standards Setters)  : 20 septembre 2017

  • Projet de l'IASB "Revue post-implementaion d'IFRS 13 Evaluation à la juste valeur"
  • Format européen unique de reporting 
  • Exposé-sondage de l'IASB (ED/2016/1) "Définition d'une entreprise et comptabilisation des intérêts détenus antérieurement (proposition d'amendements à IFRS 3 et IFRS 11)
  • Projet de l'IASB "Etats financiers primaires" 
  • Projet de recherche de l'EFRAG "Instruments de capitaux propres : dépréciation et recyclage"
  • Projet de l'IASB "Activités à tarifs réglementés"
  • Projet de recherche de l'IASB "Goodwill et dépréciation"
  • Thèmes à aborder pour la prochaine réunion du CFSS

Board de l'EFRAG : 14 septembre 2017

  • Application cohérente des IFRS
  • Présentation d'IFRS 17 Contrats d'assurance par :
    • le directeur financier de Prudential
    • le président de l'IASB
  • Point d'étape sur le programme de travail

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TEG de l'EFRAG : 26 et 27 juillet 2017
  • IFRIC 23 « Incertitude relative aux traitements fiscaux »
  • ED/2017/2 de l'IASB « Améliorations d'IFRS 8 Secteurs opérationnels »
  • ED/2017/3 de l'IASB « Clauses de remboursement anticipé prévoyant une compensation négative »
  • Cohérence du reporting financier
  • Projet de recherche de l'EFRAG : transactions autres que des échanges de valeur égale
  • Instruments financiers avec des caractéristiques de capitaux propres
  • Projet de l'IASB : contrats d'assurance

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Board de l'EFRAG : 20 juillet 2017

  • Instruments de capitaux propres : demande de la Commission européenne
  • Revue des projets de recherche de l'EFRAG
  • Point sur le programme de travail
  • IFRS 17 Contrats d'assurance

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TEG de l'EFRAG : 29 juin 2017
  • Exposé-sondage de l'IASB : Immobilisations corporelles - produits générés avant l'usage prévu (propositions d'amendement à IAS 16)
  • Projet de recherche de l'EFRAG : Retraites
  • Exposé-sondage de l'IASB : Définition de la matérialité
  • Projet de l'IASB : Contrats d'assurance
  • Exposé-sondage de l'IASB : Amendements à IAS 8 Changements de méthodes comptables et d'estimations comptables
  • Projet de recherche de l'EFRAG : Instruments de capitaux propres - Dépréciation et recyclage

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TEG de l'EFRAG et CFSS (Consultative Forum of Standards Setters)  : 28 juin 2017

  • Projet de l’IASB « Mieux communiquer »
  • Projet de l’IASB  « Activités à tarif réglementé »
  • Revue post-application d’IFRS 13 « Evaluation de la juste valeur »
  • Amélioration d’IFRS 8 « Secteurs opérationnels »
  • Amendements à IAS 16 « Produits générés avant l'usage prévu »
  • Projet de recherche de l’IASB « Goodwill et dépréciation »
  • Ordre du jour de la prochaine réunion
  • Ordre du jour de la prochaine réunion de l’ASAF

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Board de l'EFRAG : 31 mai 2017

  • Caractéristiques des prépaiements avec une compensation négative
  • Comptabilisation des instruments de capitaux propres dans une perspective d'investissement à long-terme
  • Principes des informations à fournir
  • Format électronique unique européen
  • Projet de recherche de l'EFRAG sur le goodwill : dépréciation et amortissement
  • IFRS 13 Evaluation de la juste valeur
  • Point sur le programme de travail

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TEG de l'EFRAG : 10 et 11 mai 2017
  • ED/2017/X de l'IASB : Définition de la matérialité et guide d'application de la matérialité aux états financiers de l'IASB
  • Format électronique unique européen
  • ED/2017/X de l'IASB : Immobilisations corporelles : produits générés avant l'usage prévu
  • Revue post-application : IFRS 13 Evaluation de la juste valeur 
  • ED/2017/X de l'IASB : Amendements à IAS 8 Changements de méthodes comptables et d'estimation
  • Projet de recherche de l'IASB : Goodwill et dépréciation
  • Projet de l'IASB : Contrats d'assurance
  • Projet de recherche de l'EFRAG : Goodwill, dépréciation et amortissement

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Board de l'EFRAG : 11 avril 2017

  • Principes des informations à fournir
  • IFRS 17 Contrats d'assurance
  • Activités de recherche de l'EFRAG
  • Projet de recherche de l'EFRAG : taux d'actualisation
  • Point sur le programme et autres sujets

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TEG de l'EFRAG : 29 et 30 mars 2017
  • Projet de l'IASB : Principes des informations à fournir
  • Publication de l'IASB : Améliorations annuelles des IFRS cycle 2014-2016
  • Publication de l'IASB : Transferts des immeubles de placement
  • Projet de l'IASB : IFRS 9 Options symétriques de prépaiement
  • Projet de recherche de l'IASB : Etats financiers primaires
  • IFRIC 22 : Transactions en monnaie étrangère et contrepartie anticipée
  • Projet de recherche de l'EFRAG : Instruments de capitaux propres - Dépréciation et recyclage
  • Projet de l'IASB : Contrats d'assurance
  • Projet de l'IASB : Définition de la matérialité
  • Exposé-sondage de l'IASB : Cadre conceptuel de l'information financière
  • Projet de l'IASB : Revue post-application d'IFRS 8 Secteurs opérationnels
  • Projet de recherche de l'IASB : Goodwill et dépréciation

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Board de l'EFRAG : 22 mars 2017

  • IFRS 16 Contrats de location
  • Activités de recherche de l'EFRAG
  • Point sur le programme de travail et autres sujets

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TEG de l'EFRAG : 22 et 23 février 2017

TEG seul

  • Projet de l'IASB : Contrats d'assurance
  • Projet de recherche de l'EFRAG : Transactions autres que des échanges de valeur égale
  • Projet de recherche de l'IASB : Instruments financiers avec des caractéristiques de capitaux propres
  • Projets de recherche de l'EFRAG : Retraites

TEG conjointement avec le CFSS (Consultative Forum of Standards Setters)

  • Initative Informations à fournir : Principes
  • Projet de recherche de l'IASB : Instruments financiers avec des caractéristiques de capitaux propres
  • Projet de l'IASB : Options de prépaiement symétriques (modifications d'IFRS 9)
  • Exposé-sondage de l'IASB : Cadre conceptuel
  • Projet de recherche de l'IASB : Activités à tarifs réglementés
  • Projet de recherche de l'IASB : Etats financiers primaires
  • Exposé-sondage de l'IASB : Définition d'une entreprise
  • Ordre du jour de la prochaine réunion

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Board de l'EFRAG : 7 février 2017

  • Contrats de location
  • Point sur le programme de travail

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TEG de l'EFRAG : 25 et 26 janvier 2017
  • IFRS 16 Contrats de location
  • Travaux proactifs sur les instruments de capitaux propres : dépréciation et recyclage
  • Publication de l'IASB : le cadre conceptuel de l'information financière
  • Projet de l'IASB : Améliorations annuelles des IFRS cycle 2015-2017
  • Travaux proactifs portant sur les problèmes d'application liés à l'actualisation
  • Projet de recherche de l'IASB : états financiers primaires
  • Projet de l'IASB sur les activités à tarifs réglementés

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Board de l'EFRAG : 11 et 12 janvier 2017

Conjointement avec le TEG

  • Amendements à IFRS 4 : appliquer IFRS 9 avec IFRS 4
  • Goodwill
  • Projets de recherche de l'EFRAG

Board seul

  • IFRS 16 Contrats de location
  • IFRS 17 Contrats d'assurance
  • Consultation de 2015 de l'IASB sur son agenda
  • Point sur le programme de travail et autres sujets

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