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Calendrier et programme de travail de l'IFRS Interpretations Committee (2017)


Pour consulter les programmes de travail des réunions de l'IFRS Interpretations Committee (anciennement IFRIC) des années 2016 2015 2014 2013 2012  ,   2011  ,   2010   ,    2009   ,   2008   ,   2007   ,   2006    et   2005

IFRS Interpretations Committee : 20 et 21 novembre 2017

Programme non encore publié

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IFRS Interpretations Committee : 12 septembre 2017

Nouveaux sujets

  • IFRS 15 Chiffre d'affaires : modèle de reconnaissance des revenus dans un contrat immobilier
  • IAS 41 Agriculture : la fiscalité dans l’évaluation de la juste valeur
  • IAS 28 Investissements dans des entreprises associées ou coentreprises : contribution aux immobilisations corporelles d'une entreprise associée

Décisions à finaliser

  • IFRS 9 Instruments financiers : actifs financiers éligibles pour présenter les changements de juste valeur au niveau des autres éléments du résultat global
  • IAS 12 Impôt sur le résultat : intérêts et pénalités
  • IFRS 1 Première adoption des IFRS : adoption des IFRS par une filiale après l'adoption par la société mère
  • IAS 37 Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels : coûts à prendre en compte pour déterminer si un contrat est déficitaire   
  • IAS 38 Actifs incorporels : biens acquis pour des activités promotionnelles (IAS 38)
  • IAS 28 : acquisition d’une entreprise associée ou d’une coentreprise auprès d’une entité sous contrôle commun      

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IFRS Interpretations Committee : 13 juin 2017

Décisions à finaliser

  • IAS 41 Agriculture : actifs biologiques poussant sur des plantes productrices
  • IAS 19 Avantages du personnel : Taux d'actualisation
  • IAS 33 Résultat par action : impôt dû sur le versement d'instruments de capitaux propres participatifs
  • IFRS 9 Instruments financiers : courtier compensateur et dérivés des clients compensés en central
  • IFRS 9 Instruments financiers : Modifications / échanges de passifs financiers

Délibération sur les commentaires reçus

  • Améliorations annuelles 2015-2017 : IAS 23 Coûts d'emprunts des actifs qualifiés terminés

Nouveaux sujets

  • IAS 28 : Entreprises associées ou coentreprises et contrôle commun
  • IFRS 3 Regroupements d'entreprises : Acquisition d'un groupe d'actifs
  • IAS 38 Actifs incorporels : biens nécessaires pour les activités promotionnelles
  • IAS 37 Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels : Coûts à prendre en compte pour déterminer si un contrat est onéreux 
  • IAS 8 : Changements de méthodes comptables

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IFRS Interpretations Committee : 3 mai 2017

Nouveaux sujets

  • IFRS 9 Instruments financiers : actifs financiers éligibles pour une présentation en OCI ("autres éléments du résultat global")

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IFRS Interpretations Committee : 14 et 15 mars 2017

Délibération sur les commentaires reçus

  • IAS 19 - Avantages du personnel : Réévaluation suite à une modification, réduction ou liquidation d'un plan - événements mineurs affectant un plan
  • IFRS 11 - Partenariats : Obtenir le contrôle ou le contrôle conjoint d'une opération commune (joint operation) qui est une entreprise

Nouveaux sujets

  • IAS 19 - Avantages du personnel : Taux d'actualisation
  • IAS 33 - Résultat par action : Conséquences fiscales des dividendes sur les instruments de capitaux propres participatifs
  • IFRS 1 - Première adoption des IFRS : une filiale adoptant les IFRS pour la 1ère fois 
  • IAS 12  - Impôts sur le résultat : Intérêts et pénalités
  • IAS 41 - Agriculture : Juste valeur des actifs biologiques résultant des plantes productrices
  • IAS 32 - Instruments financiers Présentation : dérivés faisant l'objet d'une compensation centrale
  • IFRS 9 - Instruments financiers : Modifications et échanges de passifs financiers

Décisions à finaliser

  • IFRS 10 - Etats financiers consolidés : consolidation d'une entité d'investissement
  • IAS 28 - Participations dans des entreprises associées et coentreprises : influence significative - gestionnaire de fonds agissant en tant qu'agent
  • IAS 12 - Impôts sur le résultat : Impôts différés des acquisitions d'actifs
  • IAS 2 - Stocks : emprunts pour marchandises

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