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Calendrier et programme de travail de l'IFRS Interpretations Committee (2018)


Pour consulter les programmes de travail des réunions de l'IFRS Interpretations Committee (anciennement IFRIC) des années 2017 2016 2015 2014 2013 2012  ,   2011  ,   2010   ,    2009   ,   2008   ,   2007   ,   2006    et   2005

IFRS Interpretations Committee : 27 et 28 novembre 2018

Programme non encore publié

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IFRS Interpretations Committee : 11 et 12 septembre 2018

Nouveaux sujets

  • IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés des contrats conclus avec des clients : évaluation des biens ou des services promis
  • IFRS 11 Partenariats : entreprise commune
  • IAS 38 Immobilisations incorporelles : informatique en nuage ("cloud computing")
  • IAS 27 Etats financiers individuels : investissements dans une filiale comptabilisée au coût  
  • IAS 37 Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels : paiement de taxes autres que l'impôt sur le résultat

Décisions d'agenda à finaliser

  • IAS 23 Coûts d'emprunt : dépenses relatives à un actif qualifié, coûts d'emprunt pour un terrain 
  • IAS 21 Effets des variations des cours des monnaies étrangères : détermination du cours de change en cas d'absence de convertibilité sur le long terme
  • IFRS 9 Instruments financiers : Classification d'un type particulier d'obligations libellées selon deux devises

Poursuite de l'examen des sujets antérieurs

  • IFRS 9 Instruments financiers et IAS 39 Instruments financiers - comptabilisation et évaluation : application d'une disposition hautement probable lorsqu'un dérivé spécifique est désigné comme instrument de couverture

Commentaires du Comité

  • Crypto monnaies : détention, nouvelles émissions
  • IIAS 8 Méthodes comptables, changements d'estimations comptables et erreurs : méthodes comptables et estimations comptables

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IFRS Interpretations Committee : 12 juin 2018

Poursuite de l'examen des sujets antérieurs

  • IAS 21 Effets des variations des cours des monnaies étrangères : défaut de convertibilité à long-terme
  • IAS 12 Impôts sur le résultat - impôts différés : base fiscale des actifs et des passifs
  • IAS 37 Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels : coûts à prendre en compte dans l'évaluation permettant de déterminer si un contrat est onéreux

Décision d'agenda à finaliser

  • IAS 7 Etat des flux de trésorerie : classification des emprunts à court-terme et des facilités de crédit

Nouveaux sujets

  • IAS 23 Coûts d'emprunts :
    • charge relative à un actif qualifié
    • coûts d'emprunt pour un terrain

Avis du Comité

  • IAS 16 Immobilisations corporelles : produits générés avant l'usage prévu

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IFRS Interpretations Committee : 9 mai 2018

Décision d'agenda à finaliser

  • IAS 37 Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels : paiement des taxes autres que l'impôt sur le résultat
  • IAS 21 Effets des variations des cours des monnaies étrangères : restrictions concernant les monnaies étrangères

Travaux en cours

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IFRS Interpretations Committee : 13 mars 2018

Décisions d'agenda à finaliser

  • IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients
    • Comptabilisation du chiffre d'affaires dans un contrat immobilier
    • Comptabilisation du chiffre d'affaires dans un contrat immobilier incluant le transfert d'un terrain
    • Droit au paiement pour les prestations réalisées
  • IFRS 9 Instruments financiers et IAS 1 Présentation des états financiers
    • Présentation des produits d'intérêts pour des instruments financiers particuliers

Nouveaux sujets

  • IAS 12 Impôts sur le résultat : base des actifs et des passifs d'impôts différés
  • IAS 7 Etat des flux de trésorerie : Classification des emprunts à court terme et des facilités de crédit
  • IAS 37 Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels :  Paiements relatifs à des impôts autres qu'impôts sur le résultat
  • IFRS 9 Instruments financiers : Classification d'un type particulier d'obligations libellées en deux devises
  • IFRS 9 Instruments financiers : Comptabilité de couverture avec une charge consécutive à un swap

Poursuite de l'examen des sujets antérieurs

  • IAS 37 Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels : Coûts à prendre en compte dans la détermination d'un contrat onéreux

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IFRS Interpretations Committee : 16 janvier 2018

Décision d'agenda à finaliser

  • IAS 28 Participations dans des entreprises associées et coentreprises : participation aux actifs corporels d'une entreprise associée

Travaux en cours

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