Constitution et projets de révision
- Amendements à la constitution (12/2007) : augmentation du nombre de membres de l'IFRIC
- 12 Février 2008
L'IASCF a publié la version amendée de la constitution, qui reflète les souhaits des Trustees d'accroitre la diversité d'expérience des membres de l'IFRIC. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Constitution révisée (07/2005)
- 05 Janvier 2008
Les Trustees (membres) de l'IASCF ont adopté en juin 2005 des amendements à la constitution dont la nouvelle version est entrée en vigueur le 1er juillet 2005. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Projet de révision III
- 04 Janvier 2008
Cet article présente le 3e appel à commentaires portant sur la révision de la constitution. Il concerne plus particulièrement le projet de guide relatif aux procédures de consultation de l'IASB, publié par les Trustees (membres de l'IASCF) en avril 2005.
- Projet de révision II
- 03 Janvier 2008
Cet article présente le 2e appel à commentaires portant sur la révision de la constitution, publié en novembre 2004, ainsi que la réponse donnée par le CNC.
- Projet de révision I
- 02 Janvier 2008
Cet article présente le 1er appel à commentaires publié sur le projet de révision de la constitution lancé en novembre 2003 par les Trustees (les membres de l'IASCF), ainsi que les réponses qui ont été données par le CNC et la CNCC.
- Constitution de l'IASCF
- 01 Janvier 2008
La constitution de l'IASCF traite de la composition et des règles de fonctionnement de l'IASCF, ainsi que des entités qui lui sont rattachées : l'IASB, l'IFRIC et le SAC.
