Lettres de commentaires
- Vues préliminaires sur les amendements proposés à IAS 19 "Avantages du personnel" - Lettre de commentaires du CNC
Le CNC a publié la lettre de commentaires qu'il a transmise, le 26 septembre 2008, à l'IASB concernant le document à des fins de discussion publié par ce dernier "Vues préliminaires sur les amendements proposés à IAS 19 "Avantages du personnel". Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Vues préliminaires sur les amendements proposés à IAS 19 "Avantages du personnel" - Lettre de commentaires de l'EFRAG
L'EFRAG a publié la lettre de commentaires qu'il a transmise, le 17 octobre 2008, à l'IASB concernant le document à des fins de discussion de ce dernier "Vues préliminaires sur les amendements proposés à IAS 19 "Avantages du personnel"". Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Projet d'amendements à IAS 24 "Information relative aux parties liées" - "Entités contrôlées par l'Etat..." - Lettre de commentaires du CNC
Le 24 mai 2007, le CNC a publié la lettre de commentaires qu'il a transmise à l'IASB concernant les propositions d'amendements à la norme IAS 24 "Informations relatives aux parties liées". Pour en savoir plus, consulter l'article.
- ED9 "Accords conjoints" (amendements à IAS 31 "Participations dans des coentreprises") - Lettre de commentaires du CNC
Le 7 janvier 2008, le CNC a publié la lettre de commentaires qu'il a transmise à l'IASB concernant le projet de norme ED9 "Accords conjoints", dans le cadre du projet de révision d'IAS 31 "Participations dans des coentreprises". Pour en savoir plus, consulter l'article.
- ED9 "Accords conjoints" (amendements à IAS 31 "Participations dans des coentreprises") - Lettre de commentaires du CESR
Le 8 janvier 2008, le CESR a publié la lettre de commentaires qu'il a transmise à l'EFRAG concernant l'exposé-sondage ED9 "Accords conjoints" élaboré par l'IASB. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- ED10 "Etats financiers consolidés" (remplacement partiel d'IAS 27 et total de SIC 12) - Lettre de commentaires de l'EFRAG
L'EFRAG a publié la lettre de commentaires qu'il a transmise à l'IASB concernant l'exposé-sondage ED 10 "Etats financiers consolidés" publié par ce dernier. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Exposé-sondage (ED/2009/7) "Instruments financiers : classification et évaluation" - Lettre de commentaires de la CE
La CE a transmis, le 15 septembre 2009, ses commentaires à l'IASB concernant l'exposé-sondage (ED/2009/7) "Instruments financiers : classification et évaluation" publié par ce dernier. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Amendements à IFRIC 9 et à IFRIC 16 "Révisions des interprétations..." - Lettre de commentaires de l'EFRAG
L'EFRAG a publié, le 27 février 2009, la lettre de commentaires qu'il a transmise à l'IASB concernant l'exposé-sondage d'amendements à IFRIC 9 "Réévaluation de dérivés incorporés" et à IFRIC 16 "Couvertures d'un investissement net dans une activité à l'étranger" intitulés "Révisions des interprétations de l'IFRIC postérieures à leur application". Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Appel à commentaires de l'IASB sur les amendements du FASB (juste valeur et dépréciation) - Lettre de commentaires de l'EFRAG
L'EFRAG a publié, le 22 avril 2009, la réponse qu'il a transmise à l'IASB concernant l'appel à commentaires lancé par ce dernier sur les amendements proposés par le FASB, visant à modifier, d'une part, les évaluations à la juste valeur et, d'autre part, les modalités de dépréciation de certains titres de créances ou de capitaux propres. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- ED de l'IASB "Un cadre conceptuel... - Chapitres 1 et 2" (phase A : objectifs et caractéristiques qualitatives) - Lettre de commentaires du CESR
Le CESR a publié la lettre de commentaires qu'il a transmise, le 24 septembre 2008, à l'EFRAG concernant l'exposé-sondage publié par l'IASB sur les deux premiers chapitres du cadre conceptuel. Pour en savoir plus, consulter l'article.
