Lettres de commentaires

Le 7 janvier 2008, le CNC a publié la lettre de commentaires qu'il a transmise à l'IASB concernant le projet de norme ED9 "Accords conjoints", dans le cadre du projet de révision d'IAS 31 "Participations dans des coentreprises". Pour en savoir plus, consulter l'article.

Le 8 janvier 2008, le CESR a publié la lettre de commentaires qu'il a transmise à l'EFRAG concernant l'exposé-sondage ED9 "Accords conjoints" élaboré par l'IASB. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'EFRAG a publié la lettre de commentaires qu'il a transmise à l'IASB concernant l'exposé-sondage ED 10 "Etats financiers consolidés" publié par ce dernier. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'EFRAG a publié, le 27 février 2009, la lettre de commentaires qu'il a transmise à l'IASB concernant l'exposé-sondage d'amendements à IFRIC 9 "Réévaluation de dérivés incorporés" et à IFRIC 16 "Couvertures d'un investissement net dans une activité à l'étranger" intitulés "Révisions des interprétations de l'IFRIC postérieures à leur application". Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'EFRAG a publié, le 22 avril 2009, la réponse qu'il a transmise à l'IASB concernant l'appel à commentaires lancé par ce dernier sur les amendements proposés par le FASB, visant à modifier, d'une part, les évaluations à la juste valeur et, d'autre part, les modalités de dépréciation de certains titres de créances ou de capitaux propres. Pour en savoir plus, consulter l'article.

Le CESR a publié la lettre de commentaires qu'il a transmise, le 24 septembre 2008, à l'EFRAG concernant l'exposé-sondage publié par l'IASB sur les deux premiers chapitres du cadre conceptuel. Pour en savoir plus, consulter l'article.

Le CNC a publié, le 9 octobre 2008, la lettre de commentaires qu'il a transmise à l'IASB concernant l'exposé-sondage "Un cadre conceptuel amélioré pour l'information financière : chapitres 1 et 2 - Phase A (Objectifs et caractéristiques qualitatives)". Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'EFRAG a publié la lettre de commentaires qu'il a transmise, le 21 octobre 2008, concernant l'exposé-sondage publié par l'IASB "Un cadre conceptuel amélioré pour le reporting financier - Chapitre 1 : l'objectif du reporting financier - Chapitre 2 : caractéristiques qualitatives et contraintes d'une information financière utile à la prise de décision". Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'EFRAG a publié la lettre de commentaires qu'il a transmise, le 22 octobre 2008, à l'IASB concernant le document à des fins de discussion "Vues préliminaires sur un cadre conceptuel amélioré pour le reporting financier (phase D - Entité de reporting)". Pour en savoir plus, consulter l'article.

Le 22 février 2008, l'EFRAG a publié la version définitive de la lettre de commentaires qu'il a transmise à l'IASB concernant son projet "Contrats d'assurance". Pour en savoir plus, consulter l'article.