Textes des Normes et Interprétations
- IAS 41 "Agriculture"
Résumé d'IAS 41 "Agriculture" et son règlement européen.
- IFRS 1 "Première adoption des IFRS"
Résumé d'IFRS 1 "Première adoption des IFRS" et son règlement européen.
- Amendements à IFRS 1 "Première adoption des IFRS" - Exemptions supplémentaires pour les premiers adoptants
L'IASB a publié, le 23 juillet 2009, des amendements à IFRS 1 "Première adoption des IFRS", intitulés "Exemptions supplémentaires pour les premiers adoptants". Ces amendements traitent de l'application rétrospective des IFRS à des situations particulières et visent à s'assurer que les entités qui appliquent les IFRS ne devront pas supporter des coûts ou des efforts excessifs lors de leur transition. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Amendements à IFRS 1 intitulés "exemption limitée de l'obligation de fournir des informations comparatives selon IFRS 7 pour les 1ers adoptants"
La CE a publié le règlement n° 574/2010 du 30 juin 2010 qui porte adoption des amendements "exemption limitée de l'obligation de fournir des informations comparatives selon IFRS 7 pour les premiers adoptants" apportés à la norme IFRS 1 "Première adoption des IFRS" . Pour en savoir plus, consulter l'article.
- IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions"
Résumé d'IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" et son règlement européen.
- Amendement à IFRS 2 - Conditions d'acquisition et annulation
Le 17 janvier 2008, l'IASB a publié un amendement à IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" intitulé "Conditions d'acquisition des droits et annulations". Cet amendement a été adopté au niveau européen dans le règlement CE n° 1261/2008 du 16 décembre 2008. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Amendements à IFRS 2 - Transactions intragroupe dont le paiement est fondé sur des actions et qui sont réglées en trésorerie
L'IASB a publié, le 18 juin 2009, la version définitive des amendements à IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" qui sont intitulés "Transactions intragroupe dont le paiement est fondé sur des actions et qui sont réglées en trésorerie". L'IASB a également décidé la suppression des interprétations IFRIC 8 "Champ d'application d'IFRS 2" et IFRIC 11 "IFRS 2 - Actions propres et transactions intra-groupe" à compter du 1er janvier 2010, date d'entrée en vigueur des amendements à IFRS 2. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- IFRS 3 "Regroupements d'entreprises"
Résumé d'IFRS 3 "Regroupements d'entreprises" et son règlement européen.
- IFRS 4 "Contrats d'assurance"
Résumé d'IFRS 4 "Contrats d'assurance" et son règlement européen.
- Amendements à IFRS 4 et à IFRS 7 intitulés "Amélioration des informations à fournir sur les instruments financiers"
L'International Accounting Standards Board (IASB) a publié, le 5 mars 2009, la version définitive des amendements apportés à IFRS 7 "Instruments financiers : informations à fournir" et à IFRS 4 "Contrats d'assurance", intitulés "Amélioration des informations à fournir sur les instruments financiers". Ces amendements ont été adoptés par le règlement CE n° 1165/2009 du 27 novembre 2009. Pour en savoir plus, consulter l'article.
