Textes des Normes et Interprétations
- Amendements à IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" et IFRS 4 "Contrats d'assurance" - Contrats de garantie financière
L’IASB publie le 18 août 2005 ses amendements définitifs modifiant le traitement des contrats de garantie financière. Ces amendements visent IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" ainsi que la norme IFRS 4 "Contrats d’assurance". Ces amendements ont été adoptés dans le règlement n° CE 108/2006 du 11 janvier 2006.
- Amendement à IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" - Eléments couverts éligibles (non adop UE)
Cet amendement à IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" concerne les éléments couverts éligibles. Il est applicable aux exercices ouverts à compter du 1er juillet 2009, mais une application anticipée est autorisée.
- IAS 40 "Immeubles de placement"
Résumé d'IAS 40 "Immeubles de placement" et son règlement européen.
- IAS 41 "Agriculture"
Résumé d'IAS 41 "Agriculture" et son règlement européen.
- IFRS 1 "Première adoption des IFRS"
Résumé d'IFRS 1 "Première adoption des IFRS" et son règlement européen.
- Amendements à IFRS 1 "Première adoption des IFRS" et IFRS 6 "Prospection et évaluation de ressources minérales" - Exception à l'obligation de fournir une information comparative pour IFRS 6
Le 30 juin 2005, l'IASB publie ses amendements concernant IFRS 1 "Première adoption des IFRS" et l'application d'IFRS 6 "Prospection et évaluation de ressources minérales". Ces amendements ont été adoptés par la CE le 8 novembre 2005 lors de l'adoption au sein de l'Europe d'IFRS 6 par le règlement n° 1910/2005.
- Amendements à IFRS 1 et IAS 27 concernant la détermination du coût d'une participation dans les états financiers individuels (non adop UE)
L'IASB a publié, le 22 mai 2008, des amendements à IFRS 1 "Première adoption des IFRS" et à IAS 27 "Etats financiers consolidés et individuels" relatifs à la détermination du coût d'une participation dans les états financiers individuels. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions"
Résumé d'IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" et son règlement européen.
- Amendement à IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" - Conditions d'acquisition des droits et annulations
Le 17 janvier 2008, l'IASB a publié un amendement à IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" intitulé "Conditions d'acquisition des droits et annulations". Pour en savoir plus, consulter l'article.
- IFRS 3 "Regroupements d'entreprises"
Résumé d'IFRS 3 "Regroupements d'entreprises" et son règlement européen.
