Textes des Normes et Interprétations
- IFRS 5 "Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées"
Résumé d'IFRS 5 "Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées" et son règlement européen.
- IFRS 6 "Prospection et évaluation de ressources minérales"
Résumé d'IFRS 6 "Prospection et évaluation de ressources minérales". Cette norme a été publiée par l'IASB en décembre 2004 avec une date de mise en application pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2006 ; elle a été publiée au niveau européen dans le règlement CE n° 1910/2005 du 8 novembre 2005.
- IFRS 7 "Instruments financiers : informations à fournir"
Résumé d'IFRS 7 "Instruments financiers : informations à fournir". Cette norme a été publiée par l'IASB le 18 août 2005 et entre en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2007 ; au niveau européen, IFRS 7 a été adoptée dans le règlement CE n° 108/2006 du 11 janvier 2006. IFRS 7 annule et remplace IAS 30 "Informations à fournir dans les états financiers des banques et des institutions financières assimilées", ainsi que la partie relative aux obligations d'information (et non de présentation) requises par IAS 32 "Instruments financiers : présentation".
- IFRS 8 "Secteurs opérationnels"
Résumé d'IFRS 8 "Secteurs opérationnels" et son règlement européen, qui remplace IAS 14 "Information sectorielle". IFRS 8 a été publiée par l'IASB le 30 novembre 2006 ; elle a été adoptée au niveau européen par le règlement CE n° 1358/2007 du 21 novembre 2007. Elle entre en vigueur au plus tard à la date d'ouverture de l'exercice 2009.
- SIC 7 "Introduction de l'euro"
Cette interprétation concerne l' "Introduction de l'euro". Elle fait référence à IAS 21 "Effets des variations des cours des monnaies étrangères".
- SIC 10 "Aide publique - Absence de relation spécifique avec des activités opérationnelles"
Cette interprétation concerne l' "Aide publique - Absence de relation spécifique avec des activités opérationnelles". Elle fait référence à IAS 20 "Comptabilisation des subventions publiques et informations à fournir sur l'aide publique".
- SIC 12 "Consolidation - Entités ad hoc"
Cette interprétation concerne la "Consolidation - Entités ad hoc". Elle fait référence à IAS 27 "Etats financiers consolidés et individuels".
- Amendement SIC 12 "Consolidation - Entités ad hoc" - Champ d'application de SIC 12
Cet amendement concerne le champ d'application de SIC 12 "Consolidation - Entités ad hoc".
- SIC 13 "Entités contrôlées conjointement - Apports non monétaires par des coentrepreneurs"
Cette interprétation concerne les "Entités contrôlées conjointement - Apports non monétaires par des coentrepreneurs". Elle concerne IAS 31 "Participations dans des coentreprises".
- SIC 15 "Avantages dans les contrats de location simple"
Cette interprétation concerne les "Avantages dans les contrats de location simple". Elle est fait référence à IAS 17 "Contrats de location".
