Textes des Normes et Interprétations
- SIC 15 "Avantages dans les contrats de location simple"
Cette interprétation concerne les "Avantages dans les contrats de location simple". Elle est fait référence à IAS 17 "Contrats de location".
- SIC 21 "Impôt sur le résultat - Recouvrement des actifs non amortissables réévalués"
Cette interprétation concerne "l'Impôt sur le résultat - Recouvrement des actifs non amortissables réévalués". Elle fait référence à IAS 12 "Impôts sur le résultat".
- SIC 25 "Impôt sur le résultat - Changements de statut fiscal d'une entité ou de ses actionnaires"
Cette interprétation concerne l' "Impôt sur le résultat - Changements de statut fiscal d'une entité ou de ses actionnaires". Elle fait référence à IAS 12 "Impôts sur le résultat".
- SIC 27 "Evaluation de la substance des transactions prenant la forme juridique d'un contrat de location"
Cette interprétation concerne l' "Evaluation de la substance des transactions prenant la forme juridique d'un contrat de location". Elle fait référence à IAS 1 "Présentation des états financiers", IAS 17 "Contrats de location", IAS 18 "Produits des activités ordinaires" et IFRS 4 "Contrats d'assurance".
- SIC 29 "Informations à fournir - Accords de concession de services"
Cette interprétation concerne les "Informations à fournir - Accords de concession de services". Elle fait référence à IAS 1 "Présentation des états financiers".
- SIC 31 "Produits des activités ordinaires - Opérations de troc portant sur des services de publicité"
Cette interprétation concerne les "Produits des activités ordinaires - Opérations de troc portant sur des services de publicité". Elle fait référence à IAS 18 "Produits des activités ordinaires".
- SIC 32 "Immobilisations incorporelles - Coûts liés aux sites Web"
Cette interprétation concerne les "Immobilisations incorporelles - Coûts liés aux sites Web". Elle fait référence à IAS 38 "Immobilisations incorporelles".
- IFRIC 1 "Variation des passifs existants relatifs au démantèlement, à la remise en état et similaires"
Cette interprétation concerne la "Variation des passifs existants relatifs au démantèlement, à la remise en état et similaires". Elle fait référence aux normes IAS 1"Présentation des états financiers", IAS 8 "Méthodes comptables, changements d'estimations comptables et erreurs", IAS 16 "Immobilisations corporelles", IAS 23 "Coûts d'emprunt", IAS 36 "Dépréciation d'actifs" et IAS 37 "Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels".
- IFRIC 2 "Parts sociales des entités coopératives et instruments similaires"
Cette interprétation concerne les "Parts sociales des entités coopératives et instruments similaires". Elle fait référence aux normes IAS 32 et IAS 39.
- IFRIC 4 "Déterminer si un accord contient une location"
Cette interprétation concerne les conditions permettant de "Déterminer si un accord contient une location". Elle fait référence aux normes IAS 8 "Méthodes comptables, changements d'estimations comptables et erreurs", IAS 16 "Immobilisations corporelles", IAS 17 "Contrats de location" et IAS 38 "Immobilisations incorporelles".
